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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF U44-108

octobre 1982
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Boues des ouvrages de traitement des eaux usées urbaines - Boues liquides - Échantillonnage en vue de l'estimation de la teneur moyenne d'un lot

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF P16-442

novembre 2007
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Mise en oeuvre et maintenance des séparateurs de liquides légers et débourbeurs

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF U44-095/A1

octobre 2008
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Amendements organiques - Composts contenant des matières d'intérêt agronomique, issues du traitement des eaux

Le présent document intègre des critères sur les inertes et impuretés dans son article 6.4 en reprenant les seuils de la norme NF U44-051.

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NF EN 12457-4

septembre 2002
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Caractérisation des déchets - Lixiviation - Essai de conformité pour lixiviation des déchets fragmentés et des boues - Partie 4 : essai en bâchée unique avec un rapport liquide/solide de 10 l/kg et une granularité inférieure à 10 mm (sans ou avec réduction de la granularité)

Le présent document décrit un essai de conformité, fournissant des informations sur la lixiviation des déchets fragmentés et des boues, ayant une granularité inférieure à 10 mm, dans des conditions spécifiées pour un ratio liquide sur solide de 10.

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NF EN 12457-2

septembre 2002
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Caractérisation des déchets - Lixiviation - Essai de conformité pour lixiviation des déchets fragmentés et des boues - Partie 2 : essai en bâchée unique avec un rapport liquide-solide de 10 l/kg et une granularité inférieure à 4 mm (sans ou avec réduction de la granularité)

Le présent document décrit un essai de conformité, fournissant des informations sur la lixiviation des déchets fragmentés et des boues, ayant une granularité inférieure à 4 mm, dans des conditions spécifiées pour un ratio liquide sur solide de 10.

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NF EN 12457-3

septembre 2002
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Caractérisation des déchets - Lixiviation - Essai de conformité pour lixiviation des déchets fragmentés et des boues - Partie 3 : essai en bâchée double avec un rapport liquide-solide de 2 l/kg et de 8 l/kg pour des matériaux à forte teneur en solides et une granularité inférieure à 4 mm (sans ou avec réduction de la granularité)

Le présent document décrit un essai de conformité, fournissant des informations sur la lixiviation des déchets fragmentés et des boues, ayant une teneur en matière sèche supérieure à 33 % et une granularité inférieure à 4 mm, dans des conditions spécifiées pour un ratio liquide sur solide de 2 dans un premier temps, puis de 8.

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NF EN ISO 10304-1

mars 2009
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Qualité de l'eau - Dosage des anions dissous par chromatographie des ions en phase liquide - Partie 1 : dosage du bromure, chlorure, fluorure, nitrate, nitrite, phosphate et sulfate

Le présent document spécifie une méthode pour le dosage des ions bromure, chlorure, fluorure, nitrate, nitrite, orthophosphate et sulfate dissous dans l''eau. L''utilisateur doit maîtriser les pratiques courantes de laboratoires, observer des pratiques appropriées en matière d''hygiène et de sécurité et de veiller à respecter la conformité avec l''ensemble des réglementations nationales.

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NF EN 12457-1

septembre 2002
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Caractérisation des déchets - Lixiviation - Essai de conformité pour lixiviation des déchets fragmentés et des boues - Partie 1 : essai en bâchée unique avec un rapport liquide-solide de 2 l/kg et une granularité inférieure à 4 mm (sans ou avec réduction de la granularité)

Le présent document décrit un essai de conformité, fournissant des informations sur la lixiviation des déchets fragmentés et des boues, ayant une teneur en matière sèche supérieure à 33 % et une granularité inférieure à 4 mm, dans des conditions spécifiées pour un ratio liquide sur solide de 2.

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NF U44-095

mai 2002
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Amendements organiques - Composts contenant des matières d'intérêt agronomique, issues du traitement des eaux

Le présent document a été établi dans le cadre d''un groupe de travail joint entre le BNSCAO et le BNAME traitant de la normalisation de l''ensemble des matières fertilisantes composées de matières issues du traitement des eaux. Il fixe les prescriptions à respecter en vue de mettre sur le marché des amendements organiques élaborés à partir de matières d''intérêt agronomique, issues du traitement des eaux. Il dénomme et spécifie des amendements organiques avec ou sans engrais. Il précise le mode d''obtention de ces produits, et notamment, impose comme processus minimum le compostage.

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NF EN 12255-7

juin 2026
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 7 : Réacteurs biologiques à cultures fixées

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NF P15-900-1

juillet 2000
Norme En vigueur
Services publics locaux - Lignes directrices pour les activités de service dans l'alimentation en eau potable et dans l'assainissement - Partie 1 : service à l'usager

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NF EN 16933-2

septembre 2017
Norme En vigueur
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Conception - Partie 2 : conception hydraulique

Le présent document spécifie les prescriptions relatives aux réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments.

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NF EN 16323/CN

août 2016
Norme En vigueur
Glossaire de termes techniques des eaux résiduaires - Complément national à la NF EN 16323

Le présent document complète les définitions des termes génériques du domaine de l''assainissement de la norme NF EN 16323.

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NF EN 15885

novembre 2018
Norme En vigueur
Classification et caractéristiques des techniques de rénovation, de réparation et de remplacement des réseaux d'évacuation et d'assainissement

Le présent document spécifie un système de classification pour les techniques sans tranchée de rénovation, de réparation et de remplacement sur la même conduite des réseaux d'évacuation et d'assainissement situés à l'extérieur des bâtiments, fonctionnant par gravité ou sous pression, incluant les canalisations, les branchements et les regards de visite. Il définit et décrit les familles de techniques, ainsi que leurs différentes méthodes génériques et les matériaux utilisés.Le présent document ne s'applique pas au remplacement par tranchée ouverte conformément à la NF EN 1610, ni à la construction sans tranchée et à l'essai de réseaux d'évacuation et d'assainissement en tant que nouvelle construction hors conduite du réseau d'évacuation ou d'assainissement existant conformément à la NF EN 12889. Le présent document ne s'applique pas pour la spécification des exigences relatives aux produits spécifiques.Le présent document ne s'applique pas aux travaux requis sur la canalisation existante avant tout remplacement, toute rénovation ou toute réparation.Le présent document fournit les informations requises pour déterminer des options viables et qui permettront d'identifier la technique optimale pour un ensemble donné d'objectifs de rénovation, de réparation et de remplacement.

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NF P40-500

avril 2001
Norme En vigueur
Activités de service de maintenance de robinetterie dans les ensembles immobiliers - Contribution à la maîtrise des consommations d'eau

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NF EN 13508-2/IN1

août 2011
Feuille d'instruction En vigueur
Investigation et évaluation des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Partie 2 : système de codage de l'inspection visuelle

Feuille d'instruction pour la consolidation de la norme NF EN 13508-2 de septembre 2003 et de son amendement A1

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AC P15-950-1

mai 2002
Accord En vigueur
Services publics locaux - Référentiel de service pour les activités d'alimentation en eau potable et d'assainissement mis en oeuvre par des collectivités locales - Partie 1 : service à l'usager

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NF EN 14812/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Systèmes de dosage de réactifs chimiques - Systèmes de dosage non ajustables - Exigences de performance, de sécurité et essais

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NF EN 14743/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Adoucisseurs - Exigences de performance, de sécurité et essais

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NF EN 14898/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Filtres à substance active - Exigences de performance, de sécurité et essais

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NF EN 14897/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Dispositifs utilisant des radiateurs à mercure et basse pression de rayonnement UV - Exigences de performance, de sécurité et essais

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NF EN 15383/IN1

décembre 2013
Feuille d'instruction En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et collecteurs d'assainissement - Plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine de polyester (UP) - Regards et boîtes de branchement et d'inspection

Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et collecteurs d'assainissement - Plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine de polyester (UP) - Regards et boîtes de branchement et d'inspection

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NF EN 17176-2/IN1

octobre 2022
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l’alimentation en eau, les branchements et collecteurs d’assainissement et les systèmes d’irrigation sous pression, enterrés ou aériens - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O) - Partie 2 : tubes

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NF EN 13476-3/IN1

juin 2020
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissements sans pression enterrés - Systèmes de canalisations à parois structurées en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE) - Partie 3 : Spécifications pour les tubes et raccords avec une surface interne lisse et une surface externe profilée et le système, de Type B

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NF EN 1852-1/IN1

octobre 2022
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Polypropylène (PP) - Partie 1 : spécifications pour tubes, raccords et le système

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NF EN 13757-2/IN1

décembre 2023
Norme En vigueur
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 2 : Communication M-Bus filaire

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NF DTU 64.1

août 2013
Norme En vigueur
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 64.1 d'août 2013

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GA X30-471

décembre 2003
Guide d'application En vigueur
Systèmes de management environnemental - Guide d'application de l'ISO 14001 pour l'assainissement

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AC T54-985

juillet 2010
Accord En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour le transport de l'eau sous pression - Protocole de validation des assemblages de tubes en poly(chorure de vinyle) orienté biaxial (PVC-BO) et de raccords en fonte ou de colliers

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NF ISO 13950

décembre 2007
Norme En vigueur
Tubes et raccords en matières plastiques - Procédés de reconnaissance automatique d'un assemblage par électrosoudage

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AC P15-950-2

août 2003
Accord En vigueur
Services publics locaux - Référentiel de service pour les activités d'alimentation en eau potable et d'assainissement mis en oeuvre par des collectivités locales - Partie 2 : gestion d'un réseau d'assainissement

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AC P15-960-1

août 2004
Accord En vigueur
Services publics locaux - Référentiel de service pour les activités d'alimentation en eau potable et d'assainissement mis en oeuvre par une collectivité locale et ses gestionnaires - Partie 1 : service à l'usager

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NF EN 13443-2/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Filtres mécaniques - Partie 2 : particules de taille 1 µm et 80 µm - Exigences de performances, de sécurité et essais

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NF EN 14652/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Dispositifs de séparation membranaire - Exigences de performance, de sécurité et essais

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NF EN 13443-1/IN1

décembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Filtres mécaniques - Partie 1 : particules de dimension comprise entre 80 µm et 150 µm - Exigences de performances et de sécurité, essais

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NF EN 15219/IN1

février 2008
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Dispositifs de dénitratation - Exigences de performances, de sécurité et d'essais

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NF EN 858-1 COMPIL 1

février 2005
Norme En vigueur
Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) - Partie 1 : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité - Texte compilé de la norme NF EN 858-1 de novembre 2002 et son amendement A1 de février 2005

Le présent document définit les spécifications pour les séparateurs de liquides légers à installer ou à construire sur place sur des conduites véhiculant des eaux usées excluant les eaux vannes et ménagères : définitions, dimensions, classes, exigences de durabilité - d'étanchéité - de construction - de résistance mécanique - de fonctionnement, marquage, maîtrise de la qualité, exploitation - entretien.

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NF DTU 64.1 P2

août 2013
Norme En vigueur
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

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NF DTU 64.1 P1-1

août 2013
Norme En vigueur
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types

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NF DTU 64.1 P1-2

août 2013
Norme En vigueur
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux

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AC P16-634-1

septembre 2008
Accord En vigueur
Mise en oeuvre des dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Filière avec filtre compact à massif de zéolithe - Partie 1 : maisons d'habitation individuelle jusqu'à 5 pièces principales

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

AC P16-634-2

septembre 2008
Accord En vigueur
Mise en oeuvre des dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Filière avec filtre compact à massif de zéolithe - Partie 2 : maisons d'habitation individuelle de 6 à 10 pièces principales

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NF ISO 24525

février 2023
Norme En vigueur
Systèmes et services relatifs à l'eau potable, à l'assainissement et à la gestion des eaux pluviales - Fonctionnement et maintenance des services d'eaux usées domestiques sur site

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NF EN 16932-1

avril 2018
Norme En vigueur
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Systèmes de pompage - Partie 1 : exigences générales

Le présent document fournit des prescriptions pour la conception, la construction et les essais d'acceptation des systèmes de pompage des eaux usées dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments qu'ils sont destinés à desservir. Il couvre les installations de systèmes de pompage dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement, principalement les réseaux gravitaires, ainsi que les réseaux utilisant soit une pression positive, soit un vide partiel.Le présent document expose les exigences générales applicables à tous les systèmes de pompage des eaux usées dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement.

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NF EN 16932-3

avril 2018
Norme En vigueur
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Systèmes de pompage - Partie 3 : systèmes sous vide

Le présent document fournit des prescriptions pour la conception, la construction et les essais d'acceptation des systèmes de pompage des eaux usées dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments qu'ils sont destinés à desservir. Il couvre les installations de systèmes de pompage dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement, principalement les réseaux gravitaires, ainsi que les réseaux utilisant soit une pression positive, soit un vide partiel.Le présent document s'applique aux réseaux d'évacuation et d'assainissement sous vide.

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NF EN 16932-2

avril 2018
Norme En vigueur
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Systèmes de pompage - Partie 2 : Systèmes sous pression

Le présent document fournit des prescriptions pour la conception, la construction et les essais d'acceptation des systèmes de pompage des eaux usées dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments qu'ils sont destinés à desservir. Il couvre les installations de systèmes de pompage dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement, principalement les réseaux gravitaires, ainsi que les réseaux utilisant soit une pression positive, soit un vide partiel.Le présent document s'applique aux réseaux sous pression positive.

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AC E17-902

juillet 2013
Accord En vigueur
Accord portant sur la réalisation d'une édition 2 du Guide d.application "EN 13757 - Systèmes de communication et de télérelevé de compteurs"

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NF M07-203

décembre 2016
Norme En vigueur
Produits pétroliers - Détermination de l'indice d'hydrocarbures totaux dans les effluents aqueux par spectrométrie infra-rouge - Raffineries de pétrole - Industries, dépôts et transports massifs de produits pétroliers

Avant-propos 1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Principe5 Appareillage, matériel et produits6 Mode opératoire7 Calculs et expression des résultats8 Fidélité9 Rapport d'essaiAnnexe A (informative)Équivalence entre la présente méthode et la méthode NF T 90-203 Bibliographie Bibliographie

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NF ISO 24516-3

décembre 2017
Norme En vigueur
Lignes directrices pour la gestion d'actifs des systèmes d'eaux usées et d' eau potable - Partie 3 : réseaux d'assainissement

ISO 24516-3:2017 spécifie des lignes directrices concernant les aspects techniques, les outils et les bonnes pratiques en matière de gestion d'actifs des réseaux d'assainissement pour préserver la valeur des actifs existants.ISO 24516-3:2017 ne s'applique pas à la gestion des actifs des stations de traitement qui font aussi partie, concrètement, du système d'assainissement et peuvent influer sur la gestion des actifs du réseau.NOTE 1 La gestion des actifs suivants sera traitée par l'ISO 24516‑4: stations de pompage des eaux usées, rétention et récupération dans le réseau, stations d'épuration des eaux usées et installations de traitement des boues.ISO 24516-3:2017 comporte des exemples d'approches représentant des bonnes pratiques aux niveaux stratégique, tactique et opérationnel.ISO 24516-3:2017 s'applique à tous les types et à toutes les tailles d'organismes et/ou de services publics exploitant des réseaux d'assainissement ainsi qu'à tous les différents rôles/fonctions de gestion des actifs au sein d'un service public (par exemple, propriétaire des actifs/organisme responsable, gestionnaire des actifs/exploitant, prestataire de service/exploitant).NOTE 2 En fonction de la taille et de la structure de l'organisme, le service public peut décider de la mesure dans laquelle il applique les recommandations du présent document, mais, en tout état de cause, les principes du présent document restent applicables aux services d'assainissement de petite et moyenne tailles.

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NF ISO 24516-4

octobre 2019
Norme En vigueur
Lignes directrices pour la gestion d'actifs des systèmes d'eau potable et d'eaux usées - Partie 4 : stations d'épuration des eaux usées, installations de traitement des boues, stations de pompage, installations de rétention et de retenue

Le présent document spécifie des lignes directrices concernant les aspects techniques, les outils et les bonnes pratiques en matière de gestion d'actifs des stations d'épuration des eaux usées, installations de traitement des boues, stations de pompage et installations de rétention et de retenue, afin de préserver la valeur des actifs existants.NOTE 1 En vue de faciliter la lecture du présent document, toute référence aux stations d'épuration des eaux usées inclut tous les types d'actifs indiqués ci-dessus.Pour plus de recommandations concernant les réseaux d'assainissement, voir l'ISO 24516-3.NOTE 2 En vue de faciliter l'interprétation des actifs des systèmes d'assainissement, la gestion des stations de pompage et des installations de rétention et de retenue du réseau, exclue de l'ISO 24516-3, est traitée dans le présent document, quel que soit l'emplacement de ces actifs dans le système d'assainissement.Le présent document est axé sur les actifs des systèmes d'assainissement habituellement détenus ou exploités par les services publics de l'assainissement, qui sont censés répondre aux besoins et aux attentes des usagers sur de plus longues périodes et parfois plusieurs générations.Le présent document comporte des exemples d'approches représentant des bonnes pratiques aux niveaux stratégique, tactique et opérationnel.Le présent document s'applique à tous les types et à toutes les tailles d'organismes et/ou de services publics exploitant des systèmes d'assainissement.NOTE 3 En fonction de la taille et de la structure de l'organisme, le service public peut décider de la mesure dans laquelle il applique les recommandations du présent document. En tout état de cause, les principes du présent document restent applicables même aux services publics de petite et de moyenne tailles.NOTE 4 Cela englobe tous les rôles/toutes les fonctions de gestion d'actifs au sein d'un service public (par exemple propriétaire des actifs/organisme responsable, gestionnaire des actifs/exploitant, prestataire de services/exploitant).

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