Gestion et contrôle des opérations de collecte des rejets non domestiques dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement

Introduction 5

1 Domaine d'application 5

2 Références normatives 5

3 Termes et définitions 5

4 Gestion des opérations de collecte des rejets d'eaux usées non domestiques 6

4.1 Généralités 6

4.2 Principes fondamentaux 6

4.3 Objectifs de la gestion de la collecte des eaux usées non domestiques 7

4.4 Situation historique 7

4.5 Règles à respecter 7

4.6 Dispositifs de collecte des eaux usées non domestiques 7

4.7 Connaissance des rejets d'eaux usées non domestiques 7

4.8 Organisation des investigations dans les établissements à raccorder ou déjà raccordés 8

4.9 Principe de séparation des eaux internes de l'établissement 8

4.10 Bilan des investigations dans les établissements 8

4.11 Déchets solides et rejets liquides 9

4.12 Sécurisation de la collecte 9

4.13 Évaluation des conséquences de non-conformité des rejets d'eaux usées non domestiques 9

4.14 Suivi de gestion de la collecte des rejets d'eaux usées non domestiques 9

5 Contrôle des opérations de collecte des rejets d'eaux usées non domestiques 9

5.1 Généralités 9

5.2 Description des résultats requis 10

5.3 Valeurs limites de rejet 10

5.4 Évaluation de la conformité 10

5.5 Suivi des non-conformités 10

5.6 Organisation et suivi des contrôles 10

6 Pratiques de travail 11

6.1 Organisation 11

6.2 Formation 11

6.3 Prise en compte du respect de l'environnement: développement durable 11

6.4 Hygiène et sécurité des intervenants 11

Pour respecter une norme, vous avez besoin de comprendre rapidement ses enjeux afin de déterminer son impact sur votre activité.

Le service Exigences vous aide à repérer rapidement au sein du texte normatif :
- les clauses impératives à satisfaire,
- les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.

L’identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.

Avec Exigences, accédez rapidement à l’essentiel du texte normatif !

- Le service UPSELL vous permet de faire évoluer l'une de vos normes en toute simplicité.
- D'un simple clic ajoutez une nouvelle langue, le service Exigences ou Redline+ et ajouter un ou plusieurs utilisateur(s) supplémentaire(s).
- Que vous soyez en cours d'acquisition d'une norme ou qu'elle soit déjà disponible dans votre espace personnel, le service UPSELL est disponible à chaque étape pour vous aider à sa compréhension et dans la mise en place au sein de votre structure.

COBAZ est la solution simple et efficace pour répondre aux besoins normatifs liés à votre activité, en France comme à l’étranger.

Disponible sur abonnement, CObaz est LA solution modulaire à composer selon vos besoins d’aujourd’hui et de demain. Découvrez vite CObaz !

Demandez votre démo live gratuite, sans engagement

Je découvre COBAZ