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NF EN 12255-13

juillet 2023
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 13 : traitement chimique - Traitement des eaux usées par précipitation/floculation

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NF EN 12255-10

mars 2023
Norme En vigueur
Stations d’épuration - Partie 10 : principes de sécurité

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NF EN 12255-12

mars 2024
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 12 : régulation et automatisation

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NF EN 1717

août 2025
Norme En vigueur
Protection contre la pollution de l'eau destinée à la consommation humaine dans les installations d'eau potable et exigences générales applicables aux dispositifs de protection contre la pollution par retour

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NF EN 13433

décembre 2021
Norme En vigueur
Dispositifs de protection contre la pollution par retour de l'eau potable - Disconnecteur mécanique à action directe - Famille G, type A

Le présent document spécifie les caractéristiques dimensionnelles, physico- chimiques, de conception, hydrauliques, mécaniques et acoustiques des disconnecteurs mécaniques à action directe de famille G, type A. Le présent document s'applique aux disconnecteurs mécaniques dont le diamètre nominal va de DN 8 à DN 250, destinés à éviter le retour d'une eau ayant perdu ses qualités sanitaires et alimentaires d'origine (appelée " eau polluée " dans le présent document) dans le réseau d'eau potable lorsque la pression dans ce dernier est temporairement plus faible que dans le circuit pollué.

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NF EN 476

avril 2022
Norme En vigueur
Exigences générales pour les composants utilisés pour les branchements et les collecteurs d'assainissement

Le présent document spécifie les exigences générales à respecter dans les normes de produits pour les composants tels que les tuyaux, les raccords, les boîtes de branchement ou d'inspection et les regards de visite avec leurs assemblages respectifs, destinés à être utilisés dans les branchements et les collecteurs à l'intérieur et à l'extérieur des bâtiments fonctionnant comme des réseaux à écoulement libre permettant d'admettre une pression maximale de 40 kPa.

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NF EN 1009-5

mai 2020
Norme En vigueur
Machines pour le traitement mécanique des minéraux et des matières solides similaires - Sécurité - Partie 5 : prescriptions spécifiques pour machines de nettoyage, de recyclage et de traitement des boues

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NF EN 13757-1

décembre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 1 : échange de données

Le présent document explique l'échange de données et les communications relatifs aux compteurs, de manière générale. Il établit une spécification de protocole pour la couche application des compteurs ainsi que plusieurs protocoles pour les communications des compteurs qui peuvent être appliqués selon l'application en cours de réalisation. Il précise également la structure générale du système d'identification d'objet (OBIS) et l'organisation des données couramment utilisées dans les équipements de comptage en fonction de leurs codes d'identification.

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NF EN 15383/IN1

décembre 2013
Feuille d'instruction En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et collecteurs d'assainissement - Plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine de polyester (UP) - Regards et boîtes de branchement et d'inspection

Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et collecteurs d'assainissement - Plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine de polyester (UP) - Regards et boîtes de branchement et d'inspection

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NF EN 12729

mars 2023
Norme En vigueur
Dispositifs de protection contre la pollution de l'eau potable - Disconnecteur à zone de pression réduite contrôlable - Famille B - Type A

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NF EN 17861

juillet 2023
Norme En vigueur
Revêtements de sol résilients, textiles, stratifiés et modulaires à clipsage mécanique - Économie circulaire - Termes et définitions

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NF EN 14812/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Systèmes de dosage de réactifs chimiques - Systèmes de dosage non ajustables - Exigences de performance, de sécurité et essais

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NF EN ISO 5667-13

juillet 2011
Norme En vigueur
Qualité de l'eau - Échantillonnage - Partie 13 : lignes directrices pour l'échantillonnage de boues

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NF EN 13564-1

décembre 2002
Norme En vigueur
Clapets anti-retour pour les bâtiments - Partie 1 : spécifications

Le présent document définit les exigences pour les matériaux, les performances, la conception, la construction et le marquage pour les systèmes anti-retour fabriqués en usine pour les eaux usées avec ou sans matières fécales, installés dans les systèmes d'assainissement à l'intérieur des bâtiments fonctionnant par gravité.

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NF EN 588-1

mars 1997
Norme En vigueur
Canalisations, drainage, égouts - Tuyaux en fibres-ciment pour réseaux d'assainissement et branchements - Partie 1 : tuyaux, joints et accessoires à écoulement libre.

Le présent document donne des prescriptions relatives aux tuyaux en fibres-ciment, joints et accessoires utilisés dans les réseaux d'assainissement et les branchements à écoulement libre - Prescriptions relatives aux caractéristiques géométriques, physiques, mécaniques - Description des méthodes d'essai correspondantes - Prescriptions relatives au contrôle de la qualité.

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NF EN 13564-2

avril 2003
Norme En vigueur
Clapets anti-retour pour les bâtiments - Partie 2 : méthodes d'essais

Le présent document définit les méthodes d'essai concernant les clapets anti-retour pour les bâtiments selon la NF EN 13564-1.

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NF EN 1567

décembre 2000
Norme En vigueur
Robinetterie de bâtiment - Réducteurs de pression d'eau et réducteurs de pression d'eau combinés - Exigences et essais

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NF DTU 64.1 P1-1

août 2013
Norme En vigueur
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types

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NF DTU 64.1 P1-2

août 2013
Norme En vigueur
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux

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FD P16-009

janvier 2023
Fascicule de documentation En vigueur
La gestion décentralisée de la pollution des eaux pluviales en milieu urbain - Présentation des solutions disponibles et de leurs spécificités

Le présent document vise à présenter l'ensemble des ouvrages disponibles et reconnus pour la gestion de la pollution des eaux pluviales à l'échelle d'un projet d'aménagement urbain.

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FD CEN/TR 15310-2

mars 2007
Fascicule de documentation En vigueur
Caractérisation des déchets - Prélèvement des déchets - Partie 2 : guide relatif aux techniques d'échantillonnage

Le présent document fait partie d'une série de cinq rapports relatifs aux techniques et aux procédures d'échantillonnage, qui fournissent des informations essentielles et des instructions pour l'application de la Norme européenne suivante : EN 14899, Caractérisation des déchets - Prélèvement des déchets - Procédure-cadre pour l'élaboration et la mise en oeuvre d'un plan d'échantillonnage.Le présent document fournit des informations concernant l'étape clé du prélèvement d'un échantillon in situ selon le plan d'échantillonnage et décrit un certain nombre de techniques d'échantillonnage pouvant être utilisées pour la valorisation d'un échantillon à partir d'une grande variété de types de déchets et de rejets.

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FD X33-020

juillet 2015
Fascicule de documentation En vigueur
Boues d'eau potable - Bonnes pratiques

Le présent document a pour but d'apporter des éléments de réponses tout d'abord sur l'intérêt pour les exploitants d'usine de traitement d'eau de s'engager dans la valorisation des boues d'eau potable mais aussi de lister l'ensemble des procédures nécessaires à l'élimination des boues et plus spécifiquement à leur valorisation en épandage agricole.

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NF EN 12566-6

octobre 2016
Norme En vigueur
Petites installations de traitement des eaux usées pour une population totale équivalente (PTE) jusqu'à 50 habitants - Partie 6 : unités préfabriquées de traitement des effluents de fosses septiques

Le présent document spécifie les exigences, les méthodes d'essai, l'évaluation de la conformité et le marquage des unités préfabriquées de traitement secondaire, utilisées pour le traitement des effluents des fosses septiques conformément à la NF EN 12566-1 ou à la NF EN 12566-4 dans les petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE.

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NF EN 13618

février 2017
Norme En vigueur
Tuyaux flexibles pour installations d'eau potable - Exigences fonctionnelles et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences et les méthodes d'essai relatives aux matériaux, aux dimensions et au fonctionnement des ensembles flexibles pour installations d'eau potable, avec ou sans tresse, conçus pour être utilisés avec de l'eau potable à une pression maximale admissible de service (PMA) de 1 MPa et à une température maximale de fonctionnement de 70 °C en vue du raccordement de robinetterie sanitaire et d'appareils de production d'eau chaude sanitaire.

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NF EN 12255-16

juillet 2021
Norme En vigueur
Stations d’épuration - Partie 16 : filtration physique (mécanique)

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NF EN 13959

février 2005
Norme En vigueur
Clapets de non-retour antipollution - DN 6 à DN 250 inclus - Famille E, type A, B, C, et D

Le présent document a pour objet de spécifier :- le domaine d'application des clapets de non-retour antipollution ;- les caractéristiques dimensionnelles et physico-chimiques, ainsi que les caractéristiques générales de conception hydraulique, mécanique et acoustique auxquelles doivent répondre les clapets de non-retour antipollution de dimension nominale DN 6 à DN 250 inclus;- famille E, type A, clapet de non-retour antipollution contrôlable (avec ou sans orifice de purge) ;- famille E, type B, clapet de non-retour antipollution non contrôlable, avec cartouche ;- famille E, type C, clapet de non-retour antipollution double contrôlable (avec ou sans orifices de purge) ;- famille E, type D, clapet de non-retour antipollution non contrôlable.

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NF EN 124-1

octobre 2015
Norme En vigueur
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 1 : définitions, classification, principes généraux de conception, exigences de performances et méthodes d'essai

Le présent document est applicable aux dispositifs de fermeture et de couronnement avec une cote de passage inférieure ou égale à 1 000 mm pour la couverture des avaloirs, des regards de visite et des boîtes d'inspection ou de branchement installés dans des zones soumises à la circulation des piétons et/ou de véhicules. Il spécifie les définitions, la classification, les principes généraux de conception, les exigences de performances ainsi que les méthodes d'essai pour les dispositifs de couronnement et de fermeture conformes aux normes suivantes : NF EN 124-2, pour les dispositifs de couronnement et de fermeture en fonte ; NF EN 124-3, pour les dispositifs de couronnement et de fermeture en acier ou en alliage d'aluminium ; NF EN 124-4, pour les dispositifs de couronnement et de fermeture en béton armé d'acier ; NF EN 124-5, pour les dispositifs de couronnement et de fermeture en matériaux composites ; NF EN 124-6, pour les dispositifs de couronnement et de fermeture en polypropylène (PP), en polyéthylène (PE) ou en polychlorure de vinyle non plastifié (PVC-U).

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NF EN 16323/CN

août 2016
Norme En vigueur
Glossaire Assainissement - Complément national à la NF EN 16323

Le présent document complète les définitions des termes génériques du domaine de l'assainissement de la norme NF EN 16323.

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NF EN 14701-1

juillet 2006
Norme En vigueur
Caractérisation des boues - Propriétés de filtration - Partie 1 : détermination du temps de succion capillaire

Le présent document spécifie une méthode de détermination du temps de succion capillaire. Il s'applique aux boues et aux suspensions de boues provenant : de la collecte des eaux pluviales, des systèmes de collecte des eaux usées urbaines, des stations d'épuration des eaux usées urbaines, de l'épuration des eaux industrielles semblables aux eaux usées urbaines (comme défini dans la Directive 91/271/CEE), des usines de production d'eau potable.Cette méthode s'applique également aux suspensions de boues ayant une autre origine.

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NF EN 295-1

mai 2013
Norme En vigueur
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 1 : exigences applicables aux tuyaux, raccords et assemblages

Le présent document spécifie les exigences applicables aux tuyaux, raccords et assemblages souples en grès vitrifié destinés aux réseaux d'évacuation et d'assainissement enterrés pour le transport des eaux usées (y compris les eaux usées domestiques, les eaux de surface et les eaux de pluie) par une gravité et une surcharge hydraulique périodique ou à une faible hauteur de charge prolongée. Il spécifie également les exigences applicables aux matériaux en caoutchouc, polyuréthane et polypropylène ainsi qu'aux autres composants utilisés pour assembler les tuyaux en grès et les raccords.

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NF EN 13078

mai 2004
Norme En vigueur
Dispositifs de protection contre la pollution de l'eau potable par retour - Surverse avec alimentation immergée incorporant une entrée d'air et un trop plein - Famille A, type C

Le présent document spécifie les caractéristiques et les exigences relatives aux surverses avec alimentation immergée incorporant une entrée d'air et un trop plein de la Famille A et du type C. Les surverses sont des dispositifs destinés à protéger contre la pollution de l'eau potable des réseaux intérieurs. Le présent document s'applique à la fois aux surverses intégrées dans des produits assemblés en usine et aux surverses montées sur le terrain. Il définit les caractéristiques physico-chimique des matériaux de construction utilisés dans le cadre de cette application afin de garantir la conformité au présent document dans des conditions de service normal.

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NF EN 14652/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Dispositifs de séparation membranaire - Exigences de performance, de sécurité et essais

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NF EN 13443-2/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Filtres mécaniques - Partie 2 : particules de taille 1 µm et 80 µm - Exigences de performances, de sécurité et essais

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NF EN 15219/IN1

février 2008
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Dispositifs de dénitratation - Exigences de performances, de sécurité et d'essais

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NF ISO 16075-2

mars 2021
Norme En vigueur
Lignes directrices pour l'utilisation des eaux usées traitées en irrigation - Partie 2 : développement du projet

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NF EN ISO 8099-2

avril 2021
Norme En vigueur
Petits navires - Circuits d'eaux usées - Partie 2 : traitement des eaux usées

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NF EN 1420

mars 2016
Norme En vigueur
Influence des matériaux organiques sur l'eau destinée à la consommation humaine - Détermination de l'odeur et de la flaveur de l'eau dans les réseaux de conduites

Le présent document spécifie un mode opératoire permettant d'obtenir une eau de migration pour déterminer l'odeur et la flaveur des produits à base de matériaux organiques conçus pour être en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine (eau potable) et utilisés dans les réseaux de conduites. Ces produits sont notamment les tubes, les raccords, les accessoires et les revêtements.

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FD CEN/TR 16626

janvier 2014
Fascicule de documentation En vigueur
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Lignes directrices relatives aux procédures de certification volontaire par tierce partie

Le présent document fournit des lignes directrices pour l'évaluation de la conformité des systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements, y compris les tuyaux, les raccords, les regards, les tuyaux perforés, les tuyaux destinés au fonçage et les produits associés, en spécifiant des procédures de certification volontaire par tierce partie.

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NF EN ISO 15874-2

avril 2013
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polypropylène (PP) - Partie 2 : tubes

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NF EN ISO 22391-1

janvier 2010
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE-RT) - Partie 1 : généralités

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NF EN ISO 22391-2

janvier 2010
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE-RT) - Partie 2 : tubes

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FD CEN/TR 15463

mai 2007
Fascicule de documentation En vigueur
Caractérisation des boues - Consistance physique - Comportement thixotrope et comportement au tassement

Le présent document permet de déterminer la coulabilité (par viscosimètres à capillaire, pénétromètres, viscosimètres rotatifs et appareils de mesurage d'écoulement), la solidité (appareil de cisaillement, scissomètre et pénétromètres), le comportement thixotrope, le comportement au tassement (appareil d'essai d'affaissement, appareil de compactage, "boîte de tassement" (CPB) et "boîte renversée"). La faisabilité d'essais en laboratoire ou d'essais sur le terrain a été étudiée. Les appareils utilisés dans les méthodes d'essai et les applications existantes à divers matériaux ont été décrits. Sur cette base, l'applicabilité aux produits soumis à l'examen des méthodes décrites a été évaluée et documentée dans les listes des normes analysées.

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FD CEN/TR 16788

février 2016
Fascicule de documentation En vigueur
Caractérisation des boues - Lignes directives relatives aux bonnes pratiques pour les procédés thermiques

Le présent document décrit les bonnes pratiques applicables pour l'incinération et les autres traitements de matières organiques reposant sur le traitement thermique des boues.Le séchage thermique, le conditionnement thermique et l'hydrolyse thermique ne font pas l'objet du présent document.Il s'applique aux boues décrites dans le domaine d'application du CEN/TC 308, provenant spécifiquement : de la collecte des eaux pluviales ;des matières de vidange ;des systèmes de collecte des eaux usées urbaines ;des stations d'épuration des eaux usées urbaines ;des stations d'épuration des eaux industrielles assimilées aux eaux usées urbaines (telles que définies par la Directive 91/271/CEE) ;à l'exclusion des boues industrielles dangereuses.

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau et pour les branchements et les collecteurs d'assainissement avec pression - Polyéthylène (PE) - Partie 7 : guide pour l'évaluation de la conformité

Le présent document fournit un guide pour l'évaluation de la conformité des compositions, produits, assemblages et montages conformes à la partie (aux parties) applicable(s) de la NF EN 12201, destiné à être inclus dans le plan qualité du fabricant dans le cadre du système de management de la qualité et pour l'établissement de procédures de certification.Il est applicable aux systèmes de canalisations en polyéthylène (PE) pour la distribution d'eau et pour les branchements et les collecteurs d'assainissement avec pression. Il s'applique aux tubes, raccords et robinets en PE, à leurs assemblages et à leurs assemblages avec des composants en d'autres matières, destinés à être utilisés dans les conditions suivantes : à une pression de fonctionnement admissible, PFA, jusqu'à 25 bar ; soumis à une température de service de 20 °C comme température de référence ; enterrés ; en tant qu'émissaires marins ; posés dans l'eau ou au-dessus du sol, y compris les tubes suspendus sous des ponts.

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NF EN 681-1

décembre 1996
Norme En vigueur
Garnitures d'étanchéité en caoutchouc - Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisations utilisées dans le domaine de l'eau et de l'évacuation. - Partie 1 : caoutchouc vulcanisé

Le présent document précise les spécifications pour les matériaux utilisés dans les garnitures d'étanchéité pour joints de canalisations en caoutchouc vulcanisé pour :- l'eau froide potable (jusqu'à 50 °C) ;- l'eau chaude potable et non potable (jusqu'à 110 °C) ;- les réseaux d'évacuation, d'assainissement et d'eaux pluviales, (en service continu jusqu'à 45 °C et intermittent jusqu'à 95 °C).

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NF EN 14701-2

juillet 2013
Norme En vigueur
Caractérisation des boues - Propriétés de filtration - Partie 2 : détermination de la résistance spécifique à la filtration

Le présent document spécifie une méthode de détermination de la résistance spécifique à la filtration des boues, conditionnées ou non, en considérant qu'aucune sédimentation n'a lieu pendant la filtration (c'est-à-dire qu'elle s'applique à une suspension monophasique avec des particules en suspension).Il s'applique aux boues et aux suspensions provenant : de la collecte des eaux de pluie ; des systèmes de collecte des eaux usées urbaines ; des stations d'épuration des eaux usées urbaines ; des eaux usées industrielles traitées de la même manière que les eaux usées urbaines (telles que définies dans la Directive 91/271/CEE) ; des usines de production d'eau potable.Cette méthode peut également être appliquée aux boues et aux suspensions d'une autre provenance.

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FD CEN/TR 13097

août 2010
Fascicule de documentation En vigueur
Caractérisation des boues - Bonne pratique pour la valorisation des boues en agriculture

Le présent document donne des recommandations pour une bonne pratique pour la valorisation des boues en agriculture, dans la limite de la réglementation nationale. Il concerne toutes les boues décrites dans le domaine d'application du CEN/TC 308 et toutes les formes sous lesquelles elles se présentent : liquide, déshydratée, séchée, compostée, etc.

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NF EN 13757-4

décembre 2025
Norme En vigueur
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 4 : Communication sans fil M-Bus

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polypropylène (PP) - Partie 2 : tubes - Amendement 1

Le présent amendement remplace le Tableau 5 et le Tableau 9 dans lesquels de grandes dimensions ont été ajoutées.

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NF DTU 64.1

août 2013
Norme En vigueur
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 64.1 d'août 2013

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