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Normes nationales et documents normatifs nationaux

FD CEN/TR 15126

décembre 2005
Fascicule de documentation En vigueur
Caractérisation des boues - Bonne pratique pour la mise en décharge des boues et des résidus de traitement des boues

Le présent document décrit les bonnes pratiques d'élimination des boues et des résidus de traitement des boues par mise en décharge, lorsque cela est permis par les réglementations nationales.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 14702-1

juillet 2006
Norme En vigueur
Caractérisation des boues - Propriétés de sédimentation - Partie 1 : détermination de l'aptitude à la sédimentation (Détermination du volume de boues et de l'indice de boues)

Le volume de boues signifie le volume total occupé par la boue dans une suspension de boues après 30 min de décantation. Le domaine d'application du présent document couvre les boues et les suspensions de boues issues de la collecte des eaux pluviales, de systèmes de collecte des eaux usées urbaines, de stations d'épuration des eaux usées urbaines, de l'épuration des eaux industrielles semblables aux eaux usées urbaines (tel que défini dans la Directive 91/271/CEE), d'usines de production d'eau potable.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 14701-1

juillet 2006
Norme En vigueur
Caractérisation des boues - Propriétés de filtration - Partie 1 : détermination du temps de succion capillaire

Le présent document spécifie une méthode de détermination du temps de succion capillaire. Il s'applique aux boues et aux suspensions de boues provenant : de la collecte des eaux pluviales, des systèmes de collecte des eaux usées urbaines, des stations d'épuration des eaux usées urbaines, de l'épuration des eaux industrielles semblables aux eaux usées urbaines (comme défini dans la Directive 91/271/CEE), des usines de production d'eau potable.Cette méthode s'applique également aux suspensions de boues ayant une autre origine.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 14701-3

août 2006
Norme En vigueur
Caractérisation des boues - Propriétés de filtration - Partie 3 : détermination de la compressibilité

Le mesurage de la compressibilité est complémentaire par rapport à celui de la résistance spécifique en filtration. Cette détermination a pour objet d'évaluer la meilleure gamme de pressions à adopter pour la filtration. Ce paramètre peut être utilisé avec d'autres paramètres pour évaluer les performances de dispositifs de filtration grandeur nature.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 15170

janvier 2009
Norme En vigueur
Caractérisation des boues - Détermination du pouvoir calorifique

Le présent document spécifie une méthode de détermination du pouvoir calorifique supérieur des boues, à volume constant et à la température de référence de 25 °C dans une bombe calorimétrique étalonnée par combustion d'acide benzoïque certifié.La présente méthode est un moyen simple pour évaluer la capacité de traitement des boues et produits à base de boues par des procédés thermiques. Elle s'applique à tous les types de boues.Le présent document ne traite pas de certaines corrections thermochimiques.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 14702-2

juillet 2006
Norme En vigueur
Caractérisation des boues - Propriétés de sédimentation - Partie 2 : détermination de l'aptitude à l'épaississement

Le présent document spécifie une méthode pour la détermination de l'aptitude à l'épaississement de suspensions de boues provenant de la collecte des eaux pluviales, des systèmes de collecte des eaux usées urbaines, des stations d'épuration des eaux usées urbaines, des stations d'épuration des eaux industrielles assimilées (telles que définies dans la Directive 91/271/CEE), des usines de production d'eau potable.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

AC P15-950-2

août 2003
Accord En vigueur
Services publics locaux - Référentiel de service pour les activités d'alimentation en eau potable et d'assainissement mis en oeuvre par des collectivités locales - Partie 2 : gestion d'un réseau d'assainissement

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

AC P15-960-1

août 2004
Accord En vigueur
Services publics locaux - Référentiel de service pour les activités d'alimentation en eau potable et d'assainissement mis en oeuvre par une collectivité locale et ses gestionnaires - Partie 1 : service à l'usager

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 13443-2+A1

septembre 2007
Norme En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Filtres mécaniques - Partie 2 : particules de taille 1 µm et 80 µm - Exigences de performances, de sécurité et essais

Le présent document spécifie les exigences relatives à la fabrication, aux performances et aux méthodes d'essais pour les filtres mécaniques utilisés pour supprimer les particules en suspension dans les installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments. Il s'applique aux filtres ayant un seuil de filtration de dimension comprise entre 1 micromètre et 80 micromètres utilisés dans les systèmes de pression minimale de PN 6, raccords compris entre DN 15 et DN 100 et de température opérationnelle minimale de 30 °C.Ce document est applicable aux filtres à lavage à contre-courant, aux filtres complets et aux filtres dont la conception prévoit le changement de la cartouche. Il ne concerne que les filtres raccordés en permanence au point d'entrée du réseau de distribution d'eau ou au point d'utilisation.La partie 1 de cette norme (EN 13443-1) est un document séparé et traite des filtres avec une particule de taille comprise entre 80 micromètres et 150 micromètres.

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NF EN 14652+A1

septembre 2007
Norme En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Dispositifs de séparation membranaire - Exigences de performance, de sécurité et essais

Le présent document s'applique aux systèmes de séparation sur membrane dont le seuil de filtration est inférieur à 1 mm, c'est-à-dire aux systèmes de microfiltration (MF), d'ultrafiltration (UF), de nanofiltration (NF) et d'osmose inverse (OI), pour les installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments, dont le but est de retirer de l'eau potable une concentration marginale de matières en suspension, de matières colloïdales, de micro-organismes, de molécules organiques, et de réduire la concentration de matières dissoutes, avec une pression minimale égale à PN 10, des raccords entre 15 NS et 100 NS et une température de conception maximale d'au moins 30 °C.

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NF EN 14812+A1

septembre 2007
Norme En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Systèmes de dosage de réactifs chimiques - Systèmes de dosage non ajustables - Exigences de performance, de sécurité et essais

Le présent document spécifie des conditions, les principes de construction (mais pas les dimensions) et de conception, les exigences relatives à la performance et au fonctionnement ainsi que les méthodes d'essai applicables aux dispositifs de dosage de réactifs chimiques utilisés pour le conditionnement de l'eau destinée à la consommation humaine à des bâtiments, et qui sont reliés en permanence au réseau. Ce document traite uniquement des systèmes non ajustables.

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NF EN 14743+A1

septembre 2007
Norme En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Adoucisseurs - Exigences de performance, de sécurité et essais

Le présent document s'applique aux adoucisseurs échangeurs d'ions destinés à des installations d'alimentation en eau potable à l'intérieur des bâtiments. Il spécifie les exigences relatives à la construction et au mode de fonctionnement des adoucisseurs et décrit les méthodes d'essai correspondantes. Il concerne seulement les unités raccordées en permanence à l'alimentation principale.

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NF EN 14897+A1

septembre 2007
Norme En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Dispositifs utilisant des radiateurs à mercure et basse pression de rayonnement UV - Exigences de performance, de sécurité et essais

Le présent document spécifie des définitions et indique des principes de construction, des exigence et des recommandations concernant le fonctionnement de dispositifs à UV destinés à être utilisés avec les installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments, dans le but de conditionner l'eau destinée à la consommation humaine. Le présent document fournit également des méthodes d'essai permettant de contrôler l'efficacité de ces dispositifs à UV.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 14898+A1

septembre 2007
Norme En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Filtres à substance active - Exigences de performance, de sécurité et essais

Le présent document prescrit les exigences relatives à la construction, aux performances et aux méthodes d'essai des filtres à substance active destinés aux installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments, avec une pression maximale PN 6 et une température de service maximale de 30 °C.Il concerne uniquement les unités qui sont raccordées en permanence au réseau public, que ce soit au point d'entrée ou au point d'utilisation.

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NF EN ISO 5667-13

juillet 2011
Norme En vigueur
Qualité de l'eau - Échantillonnage - Partie 13 : lignes directrices pour l'échantillonnage de boues

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FD CEN/TR 16394

mars 2015
Fascicule de documentation En vigueur
Caractérisation des boues - Protocole de préparation de suspensions synthétiques

Le présent document traite des méthodologies de préparation de suspensions synthétiques. Les suspensions synthétiques peuvent être utilisées pour : évaluer ou soumettre à essai de nouveaux dispositifs ou de nouvelles techniques de traitement des suspensions ; étudier l''influence des différents composés sur le comportement des suspensions selon certains paramètres spécifiques tels que la décantation, la déshydratation, la consistance physique, etc.

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NF EN 13443-1+A1

décembre 2007
Norme En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Filtres mécaniques - Partie 1 : particules de dimension comprise entre 80 µm et 150 µm - Exigences de performances et de sécurité, essais

Le présent document spécifie les exigences relatives à la fabrication et au mode de fonctionnement des filtres mécaniques utilisés dans les installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments et de diamètre nominal compris entre DN 15 et DN 100 pour la filtration de particules de dimension comprise entre 80micromètres et 150 micromètres.

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NF EN 1123-2+A1

décembre 2007
Norme En vigueur
Tubes et raccords, soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable, pour réseaux d'assainissement - Partie 2 : dimensions

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NF EN 15219+A1

février 2008
Norme En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Dispositifs de dénitratation - Exigences de performances, de sécurité et d'essais

Le présent document spécifie les exigences relatives à la construction et au mode de fonctionnement des dispositifs de dénitratation automatiques, régénérés par le sel, échangeurs d'anions, utilisés dans les installations d'alimentation en eau potable à l'intérieur des bâtiments et raccordés en permanence à l'alimentation principale ; il décrit également les méthodes d'essai correspondantes.

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NF EN 295-3

avril 2012
Norme En vigueur
Systèmes de tuyaux et accessoires en grès vitrifié pour les collecteurs et branchements d'assainissement - Partie 3 : méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences d''essais des tuyaux et accessoires en grès vitrifié utilisés pour les réseaux d''évacuation et d''assainissement ainsi que des joints d''assemblage correspondants.

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NF EN 295-4

avril 2013
Norme En vigueur
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 4 : exigences applicables aux adaptateurs, raccords et assemblages souples

Le présent document spécifie les exigences pour les adaptateurs et les raccords en grès vitrifié et/ou en un autre matériau approprié à utiliser avec les tuyaux et raccords en grès vitrifié pour des collecteurs et des branchements pour le transport des eaux usées (comprenant les eaux usées domestiques, les eaux de surface et les eaux de pluie) par gravité et surcharge hydraulique périodique ou à une faible hauteur de charge prolongée.

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NF EN 295-6

avril 2013
Norme En vigueur
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 6 : exigences applicables aux composants de regards et de boîtes d'inspection ou de branchement

Le présent document s'applique aux composants de regards et de boîtes d'inspection ou de branchement en grès vitrifié destinés aux réseaux d'évacuation et d'assainissement enterrés pour le transport des eaux usées (y compris les eaux usées domestiques, les eaux de surface et les eaux de pluie) par gravité et surcharge hydraulique périodique ou à une faible hauteur de charge prolongée.

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NF EN 295-5

avril 2013
Norme En vigueur
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 5 : exigences applicables aux tuyaux perforés et raccords

Le présent document spécifie les exigences pour les tuyaux perforés et les raccords compatibles en grès vitrifié, avec ou sans collets, devant être utilisés dans des systèmes de drainage de terrains et de décharges. Ils sont également utilisés pour l'épandage dans le sol.

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NF EN 295-2

mai 2013
Norme En vigueur
Systèmes de tuyaux et accessoires en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 2 : évaluation de la conformité et échantillonnage

Le présent document spécifie les exigences applicables à l'évaluation de la conformité des produits fabriqués à partir de grès vitrifié et d'autres matériaux (appelés les "produits") spécifiés dans les normes suivantes : tuyaux, raccords et assemblages conformément à la NF EN 295-1, adaptateurs, raccords et assemblages souples conformément à la NF EN 295-4, tuyaux perforés et raccords conformément à la NF EN 295-5, composants de regards et de boîtes d'inspection ou de branchement conformément à la NF EN 295-6, et tuyaux et assemblages destinés au fonçage conformément à la NF EN 295-7.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 295-7

mai 2013
Norme En vigueur
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 7 : exigences applicables aux tuyaux et à leurs assemblages destinés au fonçage

Le présent document spécifie les exigences applicables aux tuyaux et assemblages en grès vitrifié destinés au fonçage pour les réseaux d'évacuation et d'assainissement enterrés pour le transport des eaux usées (y compris les eaux usées domestiques, les eaux de surface et les eaux de pluie) par gravité et surcharge hydraulique périodique ou à une faible hauteur de charge prolongée. Les techniques de fonçage de tuyaux incluent le fonçage par micro tunnelier, " pipe-eating ", éclatement de tuyau et le cas échéant avec des tuyaux différents pour le revêtement.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 295-1

mai 2013
Norme En vigueur
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 1 : exigences applicables aux tuyaux, raccords et assemblages

Le présent document spécifie les exigences applicables aux tuyaux, raccords et assemblages souples en grès vitrifié destinés aux réseaux d'évacuation et d'assainissement enterrés pour le transport des eaux usées (y compris les eaux usées domestiques, les eaux de surface et les eaux de pluie) par une gravité et une surcharge hydraulique périodique ou à une faible hauteur de charge prolongée. Il spécifie également les exigences applicables aux matériaux en caoutchouc, polyuréthane et polypropylène ainsi qu'aux autres composants utilisés pour assembler les tuyaux en grès et les raccords.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 806-5

mars 2012
Norme En vigueur
Spécifications techniques relatives aux installations d'eau destinées à la consommation humaine à l'intérieur des bâtiments - Partie 5 : exploitation et maintenance

Le présent document spécifie les exigences et donne des recommandations concernant l'exploitation et la maintenance des installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments et des canalisations à l'extérieur des bâtiments, dans les limites de propriété, conformément à la NF EN 806-1.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 13443-2/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Filtres mécaniques - Partie 2 : particules de taille 1 µm et 80 µm - Exigences de performances, de sécurité et essais

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 14652/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Dispositifs de séparation membranaire - Exigences de performance, de sécurité et essais

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 13443-1/IN1

décembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Filtres mécaniques - Partie 1 : particules de dimension comprise entre 80 µm et 150 µm - Exigences de performances et de sécurité, essais

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 15219/IN1

février 2008
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Dispositifs de dénitratation - Exigences de performances, de sécurité et d'essais

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 13564-3

février 2004
Norme En vigueur
Clapets anti-retour pour les bâtiments - Partie 3 : maîtrise de la qualité

Le présent document prescrit les exigences relatives aux clapets anti-retour pour les bâtiments, de manière à garantir la conformité de ces produits avec l'EN 13564-1 sur les spécifications.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 1123-1/A1

mai 2005
Norme En vigueur
Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement - Partie 1 : prescriptions, essais, contrôle de qualité

Le présent document a été élaboré dans le cadre d'un mandat donné au CEN par la Commission Européenne et vient à l'appui des exigences essentielles de la Directive(s) UE. Il inclut les exigences du mandat donné dans le cadre de la Directive UE Produits de Construction (89/106).

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NF EN 15161

février 2007
Norme En vigueur
Équipement de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Mise en oeuvre, fonctionnement, entretien et réparation

Le présent document spécifie les exigences générales de mise en oeuvre correcte (y compris les accessoires), des méthodes de contrôle du fonctionnement en usage normal et des exigences d'entretien et de réparation afin d'éviter et de corriger les défaillances des dispositifs de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments pour le traitement d'eau potable.

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NF EN ISO 9509

septembre 2006
Norme En vigueur
Qualité de l'eau - Essai de toxicité pour l'évaluation de l'inhibition de la nitrification des micro-organismes des boues activées

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FD CEN/TR 15252

juillet 2006
Fascicule de documentation En vigueur
Caractérisation des boues - Protocole de validation des méthodes de détermination des propriétés physiques des boues

Le présent document spécifie les procédures de validation des méthodes de caractérisation des propriétés physiques des boues. Il s'applique aux boues et aux suspensions de boues provenant : de la collecte des eaux pluviales, des systèmes de collecte des eaux usées urbaines, des stations d'épuration des eaux usées urbaines, des stations d'épuration des eaux industrielles assimilées (telles que définies par la Directive 91/271/CEE), des usines de production d'eau potable.La présente méthode s'applique également aux suspensions de boues ayant une autre origine.

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Partie 1 : généralités

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NF EN 858-1 COMPIL 1

février 2005
Norme En vigueur
Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) - Partie 1 : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité - Texte compilé de la norme NF EN 858-1 de novembre 2002 et son amendement A1 de février 2005

Le présent document définit les spécifications pour les séparateurs de liquides légers à installer ou à construire sur place sur des conduites véhiculant des eaux usées excluant les eaux vannes et ménagères : définitions, dimensions, classes, exigences de durabilité - d'étanchéité - de construction - de résistance mécanique - de fonctionnement, marquage, maîtrise de la qualité, exploitation - entretien.

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NF EN 1074-6

décembre 2008
Norme En vigueur
Robinetterie pour l'alimentation en eau - Prescriptions d'aptitude à l'emploi et vérifications s'y rapportant - Partie 6 : poteaux et bouches

Le présent document spécifie les prescriptions minimales, méthodes d'essai et procédures d'évaluation de la conformité pour les poteaux et bouches de dimensions DN 65 à DN 150 et de PFA égale à 16 bar utilisés dans le domaine de l'alimentation en eau pour des réseaux aériens ou enterrés transportant de l'eau destinée à la consommation humaine.

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NF EN ISO 1452-3

décembre 2010
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau, pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Partie 3 : raccords

Le présent document spécifie les caractéristiques des raccords en PVC-U pour les systèmes de canalisations destinés à l''alimentation en eau et pour les collecteurs d''assainissement enterrés et aériens avec pression. Conjointement aux autres parties de la NF EN ISO 1452, il s''applique aux raccords en PVC-U et à leurs assemblages avec des composants en PVC-U, ou en d''autres matériaux, plastiques ou non plastiques, destinés à être utilisés dans des conduites principales et branchements enterrés, pour le transport de l''eau en aérien, à l''extérieur et à l''intérieur des bâtiments et pour les collecteurs d''assainissement enterrés et aériens avec pression. Il s''applique aux systèmes de canalisations destinés à l''alimentation en eau sous pression jusqu''à 25 °C (eau froide) compris, destinée à la consommation humaine et pour les besoins généraux aussi bien que les eaux usées sous pression. Le présent document s''applique également aux composants pour le transport de l''eau et des eaux usées jusqu''à 45 °C inclus. Il s''applique aux raccords à coller et aux raccords à bague d''étanchéité en élastomère. Il s''applique aussi aux brides d''adaptation en PVC-U et aux brides correspondantes fabriquées à partir de matières variées.

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XP CEN ISO/TS 21003-7/A1

février 2011
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations multicouches pour installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments - Partie 7 : guide pour l'évaluation de la conformité - Amendement 1

Le présent amendement modifie les Tableaux 5 et 11 et complète la Bibliographie.

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NF EN ISO 1452-5

avril 2011
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau, pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système

Le présent document spécifie les caractéristiques d''aptitude à l''emploi des systèmes de canalisations en PVC-U dans le domaine de l''alimentation en eau et pour les collecteurs d''assainissement enterrés et aériens avec pression. Conjointement aux autres parties de la NF EN ISO 1452, il s''applique aux assemblages et assemblages avec des composants en PVC-U ainsi qu''aux composants en PVC-U, en d''autres matériaux, plastiques ou non plastiques, destinés à être utilisées pour les conduites principales et branchements enterrés, le transport de l''eau en aérien, à l''extérieur et à l''intérieur des bâtiments et les collecteurs d''assainissement enterrés et aériens avec pression. Il s''applique aux systèmes de canalisations pour le transport de l''eau avec pression jusqu''à 25 °C (eau froide) inclus destinée à la consommation humaine et pour l''usage général aussi bien que pour les eaux usées avec pression. Il s''applique également aux composants pour le transport de l''eau et de l''eau usée jusqu''à 45 °C inclus.

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NF EN 1610

octobre 2015
Norme En vigueur
Mise en oeuvre et essai des branchements et canalisations d'assainissement

Le présent document s''applique à la mise en oeuvre et aux essais des branchements et des canalisations d''assainissement habituellement enterrés dans le sol et fonctionnant habituellement en écoulement libre. La mise en oeuvre des canalisations fonctionnant en pression relève du présent document conjointement avec la norme NF EN 805, le cas échéant (par exemple, en ce qui concerne les essais) . Le présent document s''applique aux branchements et aux canalisations d''assainissement posés en tranchée, sous remblai indéfini ou au-dessus du sol. La pose sans tranchée est traitée dans la norme NF EN 12889. En outre, d''autres réglementations locales ou nationales peuvent s''appliquer, concernant par exemple la santé et la sécurité, le rétablissement des chaussées, les exigences liées aux essais d''étanchéité, etc.

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NF DTU 64.1 P2

août 2013
Norme En vigueur
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF DTU 64.1 P1-1

août 2013
Norme En vigueur
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF DTU 64.1 P1-2

août 2013
Norme En vigueur
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

FD CEN/TR 13097

août 2010
Fascicule de documentation En vigueur
Caractérisation des boues - Bonne pratique pour la valorisation des boues en agriculture

Le présent document donne des recommandations pour une bonne pratique pour la valorisation des boues en agriculture, dans la limite de la réglementation nationale. Il concerne toutes les boues décrites dans le domaine d'application du CEN/TC 308 et toutes les formes sous lesquelles elles se présentent : liquide, déshydratée, séchée, compostée, etc.

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NF EN 13508-1

décembre 2012
Norme En vigueur
Investigation et évaluation des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Partie 1 : exigences générales

Le présent document s''applique à l''investigation et à l''évaluation des réseaux d''évacuation et d''assainissement à l''extérieur des bâtiments, Il traite principalement les réseaux gravitaires, à partir du point où les effluents quittent un bâtiment ou un système d''évacuation de toiture, ou pénètrent dans un avaloir de chaussée, jusqu''au point où ils se déversent dans une station d''épuration ou un milieu récepteur aquatique. Les branchements et collecteurs situés sous des bâtiments sont inclus, à condition qu''ils ne fassent pas partie du réseau d''évacuation du bâtiment. Il spécifie les exigences générales relatives à l''investigation et à l''évaluation des réseaux d''évacuation et d''assainissement à l''extérieur des bâtiments. La partie 2 traite de système de codage de l''inspection visuelle.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

AC P16-634-1

septembre 2008
Accord En vigueur
Mise en oeuvre des dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Filière avec filtre compact à massif de zéolithe - Partie 1 : maisons d'habitation individuelle jusqu'à 5 pièces principales

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

AC P16-634-2

septembre 2008
Accord En vigueur
Mise en oeuvre des dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Filière avec filtre compact à massif de zéolithe - Partie 2 : maisons d'habitation individuelle de 6 à 10 pièces principales

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