Le présent document propose des clauses types de spécifications de mise en oeuvre pour les dispositifs de traitement des eaux usées domestiques brutes d'immeubles d'habitation jusqu'à 20 pièces principales. Il concerne les filières se composant d'ouvrages assurant la collecte, le transport, le traitement primaire et le traitement secondaire par le sol en place ou reconstitué.

Le présent document a pour objet de fixer les critères généraux de choix des matériaux utilisés pour la mise en oeuvre d'ouvrages de traitement des eaux usées domestiques des maisons d'habitation individuelle dans le champ d'application de la norme NF DTU 64.1 P1-1.

Le présent document donne des recommandations et les exigences relatives à la gestion des systèmes et services d?assainissement autonome, en utilisant les technologies appropriées dans leur intégralité à tous les niveaux de développement.Le présent document est destiné à être utilisé conjointement avec l?ISO 24511 et l?ISO 24525 qu?il complète. Il comprend des recommandations et les exigences relatives aux éléments suivants:?     la gestion des systèmes et services d?assainissement autonome du point de vue de l?exploitant, incluant les techniques de maintenance, la formation du personnel et la prise en compte des risques;?     la gestion des systèmes d?assainissement autonome (ODWS) du point de vue des propriétaires et des usagers;?     la conception et la construction des ODWS;?     la planification, l?exploitation et la maintenance, ainsi que les problématiques de santé et de sécurité.Le présent document s?applique aux services d?assainissement autonome (eaux vannes et eaux grises) exploités aussi bien par le secteur public que privé pour une ou plusieurs habitations. Dans les zones rurales et les zones en développement, la gestion est parfois assurée par les propriétaires des locaux où les eaux usées sont générées. Dans le présent document, le terme «services» englobe les «services auto-gérés» fournis par les propriétaires des locaux.Les sujets suivants ne relèvent pas du domaine d?application du présent document:?     les limites de qualité des effluents applicables aux eaux usées rejetées dans l?environnement;?     les méthodes d?analyse;?     le ruissellement des eaux pluviales;?     le contenu des contrats et contrats de sous-traitance.

L'ISO 22391-1:2009 spécifie les aspects généraux des systèmes de canalisations en polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE?RT), Type I, et en polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE?RT), Type II, destinés aux installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments ainsi qu'au transport de l'eau, destinée ou non à la consommation humaine (systèmes domestiques) et aux installations de chauffage, à des pressions et des températures de service spécifiées correspondant à la classe d'application.L'ISO 22391-1:2009 couvre une gamme de conditions de service (classes d'application), de pressions de service et de classes de dimension du tube, et spécifie également les paramètres d'essai et définit les termes. Lorsqu'elle est utilisée conjointement avec les autres parties de l'ISO 22391, elle s'applique respectivement aux tubes PE?RT, aux raccords, à leurs assemblages et aux assemblages ayant des composants de PE?RT, ainsi qu'à d'autres matériaux, plastiques ou non plastiques, utilisés pour les installations d'eau chaude et froide.

L'ISO 22391-2:2009 spécifie les caractéristiques de tubes en polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE?RT), Type I, et en polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE?RT), Type II, destinés aux installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments ainsi qu'au transport de l'eau, destinée ou non à la consommation humaine (systèmes domestiques) et aux installations de chauffage, à des pressions et des températures de service spécifiées correspondant à la classe d'application conformément à l'ISO 22391?1.L'ISO 22391-2:2009 couvre une gamme de conditions de service (classes d'application), de pressions de service et de classes de dimension du tube, et spécifie également les paramètres et les méthodes d'essai. Lorsqu'elle est utilisée conjointement avec les autres parties de l'ISO 22391, elle s'applique respectivement aux tubes PE?RT, aux raccords, à leurs assemblages et aux assemblages ayant des composants de PE?RT, ainsi qu'à d'autres matériaux, plastiques ou non plastiques, utilisés pour les installations d'eau chaude et froide.Elle s'applique aux tubes avec ou sans couche(s) barrière.

Le présent document donne des recommandations pour une bonne pratique pour la valorisation des boues en agriculture, dans la limite de la réglementation nationale. Il concerne toutes les boues décrites dans le domaine d'application du CEN/TC 308 et toutes les formes sous lesquelles elles se présentent : liquide, déshydratée, séchée, compostée, etc.

Le présent document décrit les bonnes pratiques applicables pour l'incinération et les autres traitements de matières organiques reposant sur le traitement thermique des boues.Le séchage thermique, le conditionnement thermique et l'hydrolyse thermique ne font pas l'objet du présent document.Il s'applique aux boues décrites dans le domaine d'application du CEN/TC 308, provenant spécifiquement : de la collecte des eaux pluviales ;des matières de vidange ;des systèmes de collecte des eaux usées urbaines ;des stations d'épuration des eaux usées urbaines ;des stations d'épuration des eaux industrielles assimilées aux eaux usées urbaines (telles que définies par la Directive 91/271/CEE) ;à l'exclusion des boues industrielles dangereuses.

ISO 15876-3:2017 spécifie les caractéristiques des raccords des systèmes de canalisations en polybutène-1 (PB-1), conçus pour être utilisés dans des installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments, pour le transport de l'eau destinée ou non à la consommation humaine (systèmes domestiques), et dans des installations de chauffage, à des pressions et des températures de service correspondant à leur classe d'application (voir l'ISO 15876‑1).La désignation polybutène est utilisée conjointement avec l'abréviation PB dans l'ensemble du présent document.ISO 15876-3:2017 couvre une gamme de conditions de service (classes d'application) et de classes de pressions de service. Pour les valeurs TD, Tmax et Tmal dépassant celles de l'ISO 15876‑1:2016, Tableau 1, le présent document ne s'applique pas.NOTE Il est de la responsabilité de l'acheteur ou du prescripteur de sélectionner convenablement ces aspects, en tenant compte des exigences particulières et des éventuelles règles nationales et pratiques ou codes de pose appropriés.Il spécifie également les paramètres pour les méthodes d'essai auxquelles il est fait référence dans le présent document.Avec les autres parties de l'ISO 15876, le présent document s'applique aux raccords en PB et aux raccords fabriqués dans d'autres matériaux, destinés à être assemblés avec des tubes conformes à l'ISO 15876‑2 pour des installations d'eau chaude et froide, les assemblages étant conformes aux exigences de l'ISO 15876‑5.ISO 15876-3:2017 s'applique aux types de raccords suivants:- raccords à emboîture à souder;- raccords électrosoudables;- raccords mécaniques;- raccords avec inserts incorporés.Il s'applique également aux raccords fabriqués dans d'autres matériaux qui, lorsqu'ils sont assemblés aux tubes conformes à l'ISO 15876‑2, satisfont aux exigences de l'ISO 15876‑5.

Le présent document spécifie les principes de conception et les exigences de performance relatives à la clarification tertiaire (recevant des effluents provenant du traitement secondaire) effectuée dans une installation de filtration physique d'une station d'épuration desservant plus de 50 EH.

Le présent document traite des points suivants:— lignes directrices en matière d'élaboration de projets d'irrigation utilisant des eaux usées traitées (EUT), qui visent à prévenir les risques pour la santé publique de la population qui a été en contact direct ou indirect avec les EUT ou avec tout produit qui s'est trouvé en contact avec les EUT;— spécification des paramètres suivants:i) qualité des EUT destinées à l'irrigation;ii) types de cultures pouvant être irriguées par des EUT;iii) cohérence entre les niveaux de qualité des EUT et les types de culture qui peuvent être irriguées;iv) utilisation de barrières pour réduire les risques liés à l'irrigation par des EUT;v) corrélation entre la qualité des EUT, les cultures irriguées et les types de barrières qui peuvent être utilisés;vi) distance entre les aires irriguées par des EUT et les zones résidentielles.Aucun des documents de l'ISO 16075 n'est destiné à être utilisé à des fins de certification.

Le présent document explique l'échange de données et les communications relatifs aux compteurs, de manière générale. Il établit une spécification de protocole pour la couche application des compteurs ainsi que plusieurs protocoles pour les communications des compteurs qui peuvent être appliqués selon l'application en cours de réalisation. Il précise également la structure générale du système d'identification d'objet (OBIS) et l'organisation des données couramment utilisées dans les équipements de comptage en fonction de leurs codes d'identification.

Le présent document vise à présenter l'ensemble des ouvrages disponibles et reconnus pour la gestion de la pollution des eaux pluviales à l'échelle d'un projet d'aménagement urbain.

Le présent document spécifie les exigences générales à respecter dans les normes de produits pour les composants tels que les tuyaux, les raccords, les boîtes de branchement ou d'inspection et les regards de visite avec leurs assemblages respectifs, destinés à être utilisés dans les branchements et les collecteurs à l'intérieur et à l'extérieur des bâtiments fonctionnant comme des réseaux à écoulement libre permettant d'admettre une pression maximale de 40 kPa.

L'ISO 4064-2:2014|OIML R 49-2:2013 est applicable aux essais d'évaluation de type et de vérification primitive des compteurs d'eau potable froide et d'eau chaude tels que définis dans l'ISO 4064‑1:2014|OIML R 49-1. Des certificats de conformité OIML peuvent être délivrés pour les compteurs d'eau couverts par le domaine d'application du système de certificats OIML, à condition que l'ISO 4064‑1:2014|OIML R 49‑1, l'ISO 4064-2:2014|OIML R 49-2:2013, et l'ISO 4064‑3:2014|OIML R 49‑3 soient utilisées conformément aux règles du système.L'ISO 4064-2:2014|OIML R 49-2:2013 donne des détails sur le programme d'essai, les principes, l'équipement et les modes opératoires à utiliser pour les essais d'évaluation de type et de vérification primitive d'un type de compteur.Les dispositions de l'ISO 4064-2:2014|OIML R 49-2:2013 s'appliquent également aux dispositifs auxiliaires, si les réglementations nationales l'exigent.Les dispositions incluent les exigences d'essai du compteur d'eau complet et des exigences d'essai du transducteur de mesure (incluant le capteur de débit ou de volume) et du calculateur (incluant le dispositif indicateur) d'un compteur d'eau en tant qu'unités séparées.

Le présent document spécifie les exigences relatives à la conception, la construction et l'installation des systèmes de traitement des eaux usées sur les petits navires.Ce document ne traite pas des systèmes de rétention des déchets, ni de la prévention des rejets accidentels de polluants (huile, carburant, etc.) par-dessus bord.Il ne traite pas des limites techniques de rejets d'une unité de traitement des eaux usées, celles-ci étant soumises à certaines réglementations internationales et nationales.

Le présent document définit des concepts individuels qui constituent ensemble un vocabulaire commun aux différentes parties intéressées par la fourniture de services de l'eau. Il vise à faciliter une compréhension commune et la communication relative à la fourniture et au management des activités de service relatives aux systèmes d'alimentation en eau potable, aux systèmes d'assainissement et aux systèmes de gestion des eaux pluviales.Le présent document comprend notamment:— la définition d'un vocabulaire commun aux différentes parties intéressées;— la définition des éléments constitutifs clés des services aux usagers et de leurs caractéristiques;— la définition des éléments constitutifs des systèmes d'alimentation en eau potable, des systèmes d'assainissement et des systèmes de gestion des eaux pluviales.

Le présent document spécifie les caractéristiques dimensionnelles, physico- chimiques, de conception, hydrauliques, mécaniques et acoustiques des disconnecteurs mécaniques à action directe de famille G, type A. Le présent document s'applique aux disconnecteurs mécaniques dont le diamètre nominal va de DN 8 à DN 250, destinés à éviter le retour d'une eau ayant perdu ses qualités sanitaires et alimentaires d'origine (appelée " eau polluée " dans le présent document) dans le réseau d'eau potable lorsque la pression dans ce dernier est temporairement plus faible que dans le circuit pollué.

Le présent document est applicable aux dispositifs de fermeture et de couronnement avec une cote de passage inférieure ou égale à 1 000 mm pour la couverture des avaloirs, des regards de visite et des boîtes d'inspection ou de branchement installés dans des zones soumises à la circulation des piétons et/ou de véhicules. Il spécifie les définitions, la classification, les principes généraux de conception, les exigences de performances ainsi que les méthodes d'essai pour les dispositifs de couronnement et de fermeture conformes aux normes suivantes : NF EN 124-2, pour les dispositifs de couronnement et de fermeture en fonte ; NF EN 124-3, pour les dispositifs de couronnement et de fermeture en acier ou en alliage d'aluminium ; NF EN 124-4, pour les dispositifs de couronnement et de fermeture en béton armé d'acier ; NF EN 124-5, pour les dispositifs de couronnement et de fermeture en matériaux composites ; NF EN 124-6, pour les dispositifs de couronnement et de fermeture en polypropylène (PP), en polyéthylène (PE) ou en polychlorure de vinyle non plastifié (PVC-U).

Le présent document complète la norme NF EN 1917 (P 16-346-1) afin d'indiquer l'ensemble des exigences applicables à ces produits.Ces compléments proviennent des normes NF P 16-342 et NF P 16-343, de novembre 1990, ainsi que des annexes au référentiel de la marque NF-ÉLÉMENTS EN BÉTON POUR RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT SANS PRESSION de mars 2002. Le Tableau 1 des pages 9 à 12 explicite la complémentarité entre la norme NF EN 1917 (P 16-346-1) et le présent document pour aboutir à un ensemble complet d'exigences.

L'ISO 15874-2:2013 spécifie les caractéristiques des tubes en polypropylène (PP) pour les systèmes de canalisations destinés aux installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments pour le transport de l'eau, que celle-ci soit destinée ou non à la consommation humaine (systèmes domestiques), et aux installations de chauffage à des pressions et des températures de service correspondant à la classe d'applicationElle couvre une gamme de conditions de service (classes d'application), de pressions de service et de classes de dimensions du tube.Elle spécifie aussi les paramètres d'essai pour les méthodes d'essai.Conjointement avec les autres parties de l'ISO 15874, l'ISO 15874-2:2013 s'applique aux tubes en polypropylène (PP), à leurs assemblages et aux assemblages avec des composants en polypropylène, en d'autres matières plastiques et non plastiques, destinés à des installations d'eau chaude et froide.Elle s'applique aux tubes avec ou sans couche(s) barrière(s).

Le présent document permet de déterminer la coulabilité (par viscosimètres à capillaire, pénétromètres, viscosimètres rotatifs et appareils de mesurage d'écoulement), la solidité (appareil de cisaillement, scissomètre et pénétromètres), le comportement thixotrope, le comportement au tassement (appareil d'essai d'affaissement, appareil de compactage, "boîte de tassement" (CPB) et "boîte renversée"). La faisabilité d'essais en laboratoire ou d'essais sur le terrain a été étudiée. Les appareils utilisés dans les méthodes d'essai et les applications existantes à divers matériaux ont été décrits. Sur cette base, l'applicabilité aux produits soumis à l'examen des méthodes décrites a été évaluée et documentée dans les listes des normes analysées.

Le présent document complète les définitions des termes génériques du domaine de l'assainissement de la norme NF EN 16323.

Le présent document spécifie les caractéristiques et les exigences relatives aux surverses avec alimentation immergée incorporant une entrée d'air et un trop plein de la Famille A et du type C. Les surverses sont des dispositifs destinés à protéger contre la pollution de l'eau potable des réseaux intérieurs. Le présent document s'applique à la fois aux surverses intégrées dans des produits assemblés en usine et aux surverses montées sur le terrain. Il définit les caractéristiques physico-chimique des matériaux de construction utilisés dans le cadre de cette application afin de garantir la conformité au présent document dans des conditions de service normal.

Le présent document spécifie une méthode de détermination du temps de succion capillaire. Il s'applique aux boues et aux suspensions de boues provenant : de la collecte des eaux pluviales, des systèmes de collecte des eaux usées urbaines, des stations d'épuration des eaux usées urbaines, de l'épuration des eaux industrielles semblables aux eaux usées urbaines (comme défini dans la Directive 91/271/CEE), des usines de production d'eau potable.Cette méthode s'applique également aux suspensions de boues ayant une autre origine.

Le présent document fait partie d'une série de cinq rapports relatifs aux techniques et aux procédures d'échantillonnage, qui fournissent des informations essentielles et des instructions pour l'application de la Norme européenne suivante : EN 14899, Caractérisation des déchets - Prélèvement des déchets - Procédure-cadre pour l'élaboration et la mise en oeuvre d'un plan d'échantillonnage.Le présent document fournit des informations concernant l'étape clé du prélèvement d'un échantillon in situ selon le plan d'échantillonnage et décrit un certain nombre de techniques d'échantillonnage pouvant être utilisées pour la valorisation d'un échantillon à partir d'une grande variété de types de déchets et de rejets.

Le présent document a pour objet de spécifier :- le domaine d'application des clapets de non-retour antipollution ;- les caractéristiques dimensionnelles et physico-chimiques, ainsi que les caractéristiques générales de conception hydraulique, mécanique et acoustique auxquelles doivent répondre les clapets de non-retour antipollution de dimension nominale DN 6 à DN 250 inclus;- famille E, type A, clapet de non-retour antipollution contrôlable (avec ou sans orifice de purge) ;- famille E, type B, clapet de non-retour antipollution non contrôlable, avec cartouche ;- famille E, type C, clapet de non-retour antipollution double contrôlable (avec ou sans orifices de purge) ;- famille E, type D, clapet de non-retour antipollution non contrôlable.

Le présent document définit les méthodes d'essai concernant les clapets anti-retour pour les bâtiments selon la NF EN 13564-1.

Le présent document donne des prescriptions relatives aux tuyaux en fibres-ciment, joints et accessoires utilisés dans les réseaux d'assainissement et les branchements à écoulement libre - Prescriptions relatives aux caractéristiques géométriques, physiques, mécaniques - Description des méthodes d'essai correspondantes - Prescriptions relatives au contrôle de la qualité.

Le présent document précise les spécifications pour les matériaux utilisés dans les garnitures d'étanchéité pour joints de canalisations en caoutchouc vulcanisé pour :- l'eau froide potable (jusqu'à 50 °C) ;- l'eau chaude potable et non potable (jusqu'à 110 °C) ;- les réseaux d'évacuation, d'assainissement et d'eaux pluviales, (en service continu jusqu'à 45 °C et intermittent jusqu'à 95 °C).

Le présent document définit les exigences pour les matériaux, les performances, la conception, la construction et le marquage pour les systèmes anti-retour fabriqués en usine pour les eaux usées avec ou sans matières fécales, installés dans les systèmes d'assainissement à l'intérieur des bâtiments fonctionnant par gravité.

Le présent document définit la nature de matériaux et indique les règles de conception des réducteurs de pression et combinaisons avec réducteur pour eau. Il s'applique aux réducteurs de pression et aux robinetteries combinées incorporant un réducteur de pression de dénomination de DN 8 à DN 100, destinés à équiper les installations de distribution de l'eau froide et chaude, sanitaires ou non.

Le présent amendement remplace le Tableau 5 et le Tableau 9 dans lesquels de grandes dimensions ont été ajoutées.