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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 21003-2

septembre 2008
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations multicouches pour installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments - Partie 2 : tubes

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 21003-3

septembre 2008
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations multicouches pour installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments - Partie 3 : raccords

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 21003-5

septembre 2008
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations multicouches pour installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 21003-1

septembre 2008
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations multicouches pour installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments - Partie 1 : généralités

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 8192

avril 2007
Norme En vigueur
Qualité de l'eau - Essai d'inhibition de la consommation d'oxygène par des boues activées pour l'oxydation du carbone et de l'ammonium

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NF ISO 13950

décembre 2007
Norme En vigueur
Tubes et raccords en matières plastiques - Procédés de reconnaissance automatique d'un assemblage par électrosoudage

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NF EN 13443-2/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Filtres mécaniques - Partie 2 : particules de taille 1 µm et 80 µm - Exigences de performances, de sécurité et essais

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 14652/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Dispositifs de séparation membranaire - Exigences de performance, de sécurité et essais

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 14812/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Systèmes de dosage de réactifs chimiques - Systèmes de dosage non ajustables - Exigences de performance, de sécurité et essais

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 14743/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Adoucisseurs - Exigences de performance, de sécurité et essais

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NF EN 14898/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Filtres à substance active - Exigences de performance, de sécurité et essais

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NF EN 14897/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Dispositifs utilisant des radiateurs à mercure et basse pression de rayonnement UV - Exigences de performance, de sécurité et essais

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NF EN 13443-1/IN1

décembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Filtres mécaniques - Partie 1 : particules de dimension comprise entre 80 µm et 150 µm - Exigences de performances et de sécurité, essais

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NF EN 15219/IN1

février 2008
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Dispositifs de dénitratation - Exigences de performances, de sécurité et d'essais

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NF DTU 60.31

mai 2007
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié : eau froide avec pression - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Référence commerciale des parties P1-1 et P1-2 du NF DTU 60.31 de mai 2007

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NF EN 15219+A1

février 2008
Norme En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Dispositifs de dénitratation - Exigences de performances, de sécurité et d'essais

Le présent document spécifie les exigences relatives à la construction et au mode de fonctionnement des dispositifs de dénitratation automatiques, régénérés par le sel, échangeurs d'anions, utilisés dans les installations d'alimentation en eau potable à l'intérieur des bâtiments et raccordés en permanence à l'alimentation principale ; il décrit également les méthodes d'essai correspondantes.

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NF EN ISO 5667-13

juillet 2011
Norme En vigueur
Qualité de l'eau - Échantillonnage - Partie 13 : lignes directrices pour l'échantillonnage de boues

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GA U44-190

décembre 2009
Guide d'application En vigueur
Guide d'application de la norme NF U44-095:2002 - Amendements organiques - Composts contenant des matières d'intérêt agronomique, issues du traitement des eaux

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FD CEN/TR 15809

février 2009
Fascicule de documentation En vigueur
Caractérisation des boues - Aspects hygiéniques - Traitements

Le présent document donne des informations sur les principes à suivre dans les différents procédés de traitement des boues pour satisfaire aux exigences spécifiées en matière d'hygiène. Il se concentre sur les aspects hygiéniques pour une bonne pratique en matière de traitement des boues, mais rappelle que l'objectif hygiénique du traitement est fixé par les réglementations.Le présent document fournit des outils pour définir l'effet hygiénique d'un traitement et propose des méthodes de gestion et de prévention des risques. Il présente les effets en termes d'hygiénisation (réduction des agents pathogènes contenus dans les boues issues du traitement des eaux) des différentes méthodes de traitement biologique, chimique et physique des boues.

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations multicouches pour installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments - Partie 7 : guide pour l'évaluation de la conformité

L'ISO/TS 21003-7:2008, conjointement avec les autres parties de l'ISO 21003, est applicable aux systèmes de canalisations multicouches destinés aux installations d'eau chaude et froide pour le transport de l'eau à l'intérieur des bâtiments — qu'elle soit ou non destinée à la consommation humaine (systèmes domestiques) et à des systèmes de chauffage — à des pressions et des températures de calcul correspondant à la classe d'application. Elle donne un guide pour l'évaluation de la conformité, à inclure dans le plan qualité du fabricant, dans le cadre du système qualité.Elle comporteles exigences relatives aux matières, composants, assemblages et montages, énoncées dans la(les) partie(s) applicable(s) de l'ISO 21003,les exigences relatives au système qualité du fabricant (par exemple l'ISO 9001),les définitions et les procédures à appliquer en cas de certification par une tierce partie.

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NF EN ISO 22391-1

janvier 2010
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE-RT) - Partie 1 : généralités

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NF EN ISO 22391-2

janvier 2010
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE-RT) - Partie 2 : tubes

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 22391-5

janvier 2010
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE-RT) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système

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FD CEN/TR 15175

avril 2006
Fascicule de documentation En vigueur
Caractérisation des boues - Protocole d'exécution d'essais interlaboratoires portant sur des méthodes d'analyses chimiques et microbiologiques des boues

Ce Rapport technique spécifie les exigences pour essais interlaboratoires pour valider les méthodes chimiques et microbiologiques relatives aux boues.

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Partie 2 : tubes

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Partie 3 : raccords

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Partie 1 : généralités

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système

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NF EN 858-1 COMPIL 1

février 2005
Norme En vigueur
Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) - Partie 1 : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité - Texte compilé de la norme NF EN 858-1 de novembre 2002 et son amendement A1 de février 2005

Le présent document définit les spécifications pour les séparateurs de liquides légers à installer ou à construire sur place sur des conduites véhiculant des eaux usées excluant les eaux vannes et ménagères : définitions, dimensions, classes, exigences de durabilité - d'étanchéité - de construction - de résistance mécanique - de fonctionnement, marquage, maîtrise de la qualité, exploitation - entretien.

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NF DTU 64.1 P2

août 2013
Norme En vigueur
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

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NF DTU 64.1 P1-1

août 2013
Norme En vigueur
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF DTU 64.1 P1-2

août 2013
Norme En vigueur
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux

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NF EN 15383/IN1

décembre 2013
Feuille d'instruction En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et collecteurs d'assainissement - Plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine de polyester (UP) - Regards et boîtes de branchement et d'inspection

Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et collecteurs d'assainissement - Plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine de polyester (UP) - Regards et boîtes de branchement et d'inspection

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AC E17-902

juillet 2013
Accord En vigueur
Accord portant sur la réalisation d'une édition 2 du Guide d.application "EN 13757 - Systèmes de communication et de télérelevé de compteurs"

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NF EN ISO 15876-1

décembre 2017
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polybutène (PB) - Partie 1 : généralités

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NF EN ISO 15876-3

décembre 2017
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polybutène (PB) - Partie 3 : raccords

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NF EN ISO 15876-5

décembre 2017
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polybutène (PB) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système

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NF EN ISO 15876-2

décembre 2017
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polybutène (PB) - Partie 2 : tubes

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NF EN 14654-4

janvier 2021
Norme En vigueur
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Gestion et contrôle des activités opérationnelles - Partie 4 : contrôle des intrants des usagers

Le présent document établit les prescriptions de gestion et de contrôle des activités dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments, et spécifie les prescriptions concernant l'élaboration et la mise en oeuvre de programmes de travaux, ainsi que le choix des techniques employées.

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NF EN 13757-1

décembre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 1 : échange de données

Le présent document explique l'échange de données et les communications relatifs aux compteurs, de manière générale. Il établit une spécification de protocole pour la couche application des compteurs ainsi que plusieurs protocoles pour les communications des compteurs qui peuvent être appliqués selon l'application en cours de réalisation. Il précise également la structure générale du système d'identification d'objet (OBIS) et l'organisation des données couramment utilisées dans les équipements de comptage en fonction de leurs codes d'identification.

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NF EN 12255-16

juillet 2021
Norme En vigueur
Stations d’épuration - Partie 16 : filtration physique (mécanique)

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NF ISO 19698

janvier 2021
Norme En vigueur
Valorisation, recyclage, traitement et élimination des boues - Utilisation bénéfique des boues d'épuration - Utilisation sur les terres

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FD P16-009

janvier 2023
Fascicule de documentation En vigueur
La gestion décentralisée de la pollution des eaux pluviales en milieu urbain - Présentation des solutions disponibles et de leurs spécificités

Le présent document vise à présenter l'ensemble des ouvrages disponibles et reconnus pour la gestion de la pollution des eaux pluviales à l'échelle d'un projet d'aménagement urbain.

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NF EN 16933-1

mars 2022
Norme En vigueur
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Conception - Partie 1 : principes d'implantation

Le présent document spécifie les prescriptions relatives à la conception des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments. Il s'applique aux réseaux d'évacuation et d'assainissement, principalement des réseaux gravitaires, à partir du point où les eaux usées quittent un bâtiment, un système d'évacuation de toiture ou une surface revêtue, jusqu'au point où elles se déversent dans une station d'épuration ou un milieu récepteur aquatique.

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NF EN 12255-4

mars 2023
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 4 : Traitement primaire

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NF EN 12255-6

juillet 2023
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 6 : procédé à boues activées

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NF EN 12255-9

novembre 2023
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 9 : maîtrise des odeurs et ventilation

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 12255-5

mars 2024
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 5 : lagunage

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FD X33-020

juillet 2015
Fascicule de documentation En vigueur
Boues d'eau potable - Bonnes pratiques

Le présent document a pour but d'apporter des éléments de réponses tout d'abord sur l'intérêt pour les exploitants d'usine de traitement d'eau de s'engager dans la valorisation des boues d'eau potable mais aussi de lister l'ensemble des procédures nécessaires à l'élimination des boues et plus spécifiquement à leur valorisation en épandage agricole.

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NF EN 1009-5

mai 2020
Norme En vigueur
Machines pour le traitement mécanique des minéraux et des matières solides similaires - Sécurité - Partie 5 : prescriptions spécifiques pour machines de nettoyage, de recyclage et de traitement des boues

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