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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 4064-1

février 2025
Norme En vigueur
Compteurs d'eau potable froide et d'eau chaude - Partie 1 : exigences métrologiques et techniques

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NF U44-110

octobre 1982
Norme En vigueur
Boues - Amendements organiques - Supports de culture - Préparation des échantillons partiellement secs pour essai - Expression des résultats

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NF EN 17818

décembre 2023
Norme En vigueur
Équipements pour le production in situ de biocides - Chlore actif produit à partir de chlorure de sodium par électrolyse

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NF EN 17861

juillet 2023
Norme En vigueur
Revêtements de sol résilients, textiles, stratifiés et modulaires à clipsage mécanique - Économie circulaire - Termes et définitions

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NF EN 12255-11

février 2023
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 11 : informations générales exigées

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NF EN 12255-9

novembre 2023
Norme En vigueur
Stations d’épuration - Partie 9 : maîtrise des odeurs et ventilation

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NF EN 12255-6

juillet 2023
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 6 : procédé à boues activées

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NF EN 12255-4

mars 2023
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 4 : traitement primaire

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NF EN 12255-10

mars 2023
Norme En vigueur
Stations d’épuration - Partie 10 : principes de sécurité

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NF EN 12255-14

juillet 2023
Norme En vigueur
Stations d’épuration - Partie 14 : désinfection

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NF EN 12255-13

juillet 2023
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 13 : traitement chimique - Traitement des eaux usées par précipitation/floculation

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NF EN 12255-3

janvier 2024
Norme En vigueur
Stations d’épuration - Partie 3 : prétraitements

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NF EN ISO 22391-3/A1

décembre 2020
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE-RT) - Partie 3 : raccords - Amendement 1

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NF ISO 24516-1

février 2017
Norme En vigueur
Lignes directrices pour la gestion d'actifs des systèmes d'eaux usées et d'eau potable - Partie 1 : réseaux de distribution d'eau potable

Le présent document spécifie des lignes directrices concernant les aspects techniques, les outils et les bonnes pratiques en matière de gestion patrimoniale des réseaux d''eau potable pour préserver la valeur du patrimoine existant. Le présent document ne s''applique pas à la gestion patrimoniale des usines d''eau potable (incluant le captage et le traitement, le pompage et le stockage dans le réseau) , qui font aussi partie physiquement du système d''eau potable et influe également sur la gestion patrimoniale du réseau de canalisations.

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NF E29-380

décembre 2022
Norme En vigueur
Robinetterie industrielle - Mesurage en laboratoire du bruit hydroacoustique émis par des composants ou équipements hydrauliques de diamètre nominal supérieur à DN 32 montés en ligne

Le présent document explicite une méthodologie pour déterminer le bruit hydroacoustique émis par tous types d''appareils de robinetterie de diamètre nominal supérieur à DN 32 et montés en extrémité de conduite ou montés en ligne. Il ne s''applique pas aux robinets de régulation, actionneurs et organes de sécurité.

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NF P43-015

janvier 2025
Norme En vigueur
Robinetterie de bâtiment - Robinets de puisage à soupape - Spécifications techniques générales

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FD P16-009

janvier 2023
Fascicule de documentation En vigueur
La gestion décentralisée de la pollution des eaux pluviales en milieu urbain - Présentation des solutions disponibles et de leurs spécificités

Le présent document vise à présenter l''ensemble des ouvrages disponibles et reconnus pour la gestion de la pollution des eaux pluviales à l''échelle d''un projet d''aménagement urbain.

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NF EN 13757-1

décembre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 1 : échange de données

Le présent document explique l''échange de données et les communications relatifs aux compteurs, de manière générale. Il établit une spécification de protocole pour la couche application des compteurs ainsi que plusieurs protocoles pour les communications des compteurs qui peuvent être appliqués selon l''application en cours de réalisation. Il précise également la structure générale du système d''identification d''objet (OBIS) et l''organisation des données couramment utilisées dans les équipements de comptage en fonction de leurs codes d''identification.

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NF P43-018

novembre 2023
Norme En vigueur
Robinetterie de bâtiment - Appareil de contrôle des dispositifs de robinetterie installés sur les réseaux d'eau potable - Caractéristiques

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NF EN 16323

avril 2014
Norme En vigueur
Glossaire de termes techniques des eaux résiduaires

Le présent document harmonise et définit des termes généraux pour la collecte, le transport, le traitement et le rejet (et la réutilisation) des eaux usées, et pour le traitement, l''utilisation et l''enlèvement des boues. Pour la préparation ou la révision de toutes les normes dans le domaine des eaux usées ce document constitue la base générale pour les termes et les définitions.

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NF DTU 60.5

janvier 2008
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Canalisations en cuivre - Distribution d'eau froide et chaude sanitaire, évacuation d'eaux usées, d'eaux pluviales, installations de génie climatique - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Référence commerciale des parties P1-1 et P1-2 du DTU 60.5 de janvier 2008

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NF EN 12889

octobre 2022
Norme En vigueur
Mise en oeuvre sans tranchée et essais des branchements et collecteurs d'assainissement

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NF EN 12255-2

juillet 2026
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 2 : Systèmes de gestion des eaux pluviales

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NF EN 14654-4

janvier 2021
Norme En vigueur
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Gestion et contrôle des activités opérationnelles - Partie 4 : contrôle des intrants des usagers

Le présent document établit les prescriptions de gestion et de contrôle des activités dans les réseaux d''évacuation et d''assainissement à l''extérieur des bâtiments, et spécifie les prescriptions concernant l''élaboration et la mise en oeuvre de programmes de travaux, ainsi que le choix des techniques employées.

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FD X33-040

avril 2013
Fascicule de documentation En vigueur
Caractérisation des boues - Dénombrement et viabilité des oeufs d'helminthes parasites - Méthodes de dénombrement

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FD X33-020

juillet 2015
Fascicule de documentation En vigueur
Guide de bonnes pratiques pour l'élimination et la valorisation des boues d'eau potable

Le présent document a pour but d''apporter des éléments de réponses tout d''abord sur l''intérêt pour les exploitants d''usine de traitement d''eau de s''engager dans la valorisation des boues d''eau potable mais aussi de lister l''ensemble des procédures nécessaires à l''élimination des boues et plus spécifiquement à leur valorisation en épandage agricole.

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NF P16-351

novembre 2013
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour drainage enterré - Ouvrages de voirie, travaux publics et autres ouvrages de génie civil - Spécifications pour tubes et accessoires en PVC-U, PE et PP

Le présent document spécifie les caractéristiques des tubes perforés et des accessoires fabriqués à partir de PVC-U, PE et PP, destinés à être utilisés dans les systèmes de canalisations en thermoplastiques pour le drainage enterré des ouvrages de voirie, travaux publics et autres ouvrages de génie civil. Il est applicable aux systèmes de canalisations destinés à collecter et transporter par gravité les eaux de surface et d''infiltration. Il s''applique au drainage et au transport des eaux percolées par infiltration des corps de voirie et des voies ferrées, d''autres ouvrages de génie civil (aéroports, parkings, tunnels, ouvrages d''art, culées, stabilisation de sols, terrains de sport, etc.) et provenant des infiltrations d''eaux de surface.

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NF EN 476

avril 2022
Norme En vigueur
Exigences générales pour les composants utilisés pour les branchements et les collecteurs d’assainissement

Le présent document spécifie les exigences générales à respecter dans les normes de produits pour les composants tels que les tuyaux, les raccords, les boîtes de branchement ou d''inspection et les regards de visite avec leurs assemblages respectifs, destinés à être utilisés dans les branchements et les collecteurs à l''intérieur et à l''extérieur des bâtiments fonctionnant comme des réseaux à écoulement libre permettant d''admettre une pression maximale de 40 kPa.

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NF P41-021

janvier 2004
Norme En vigueur
Repérage du plomb dans les réseaux intérieurs de distribution d'eau potable

Le présent document a pour objet de définir la méthodologie des missions de repérage des canalisations en plomb et des facteurs du réseau favorisant la dissolution du plomb dans les réseaux intérieurs de distribution d''eau potable des bâtiments. Il précise le rôle des différents acteurs concernés et les éléments à faire figurer dans les rapports de repérage.

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NF P16-346-2

décembre 2003
Norme En vigueur
Regards de visite et boîtes de branchement ou d'inspection en béton non armé, béton fibré acier et béton armé - Partie 2 : Complément à NF EN 1917 (P16-346-1)

Le présent document complète la norme NF EN 1917 (P 16-346-1) afin d''indiquer l''ensemble des exigences applicables à ces produits. Ces compléments proviennent des normes NF P 16-342 et NF P 16-343, de novembre 1990, ainsi que des annexes au référentiel de la marque NF-ÉLÉMENTS EN BÉTON POUR RÉSEAUX D''ASSAINISSEMENT SANS PRESSION de mars 2002. Le Tableau 1 des pages 9 à 12 explicite la complémentarité entre la norme NF EN 1917 (P 16-346-1) et le présent document pour aboutir à un ensemble complet d''exigences.

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NF EN 13434

décembre 2021
Norme En vigueur
Dispositifs de protection contre la pollution par retour de l’eau potable - Disconnecteur mécanique actionné en fonction du débit - Famille G, type B

Le présent document spécifie les caractéristiques dimensionnelles, physico- chimiques, de conception, hydrauliques, mécaniques et acoustiques des disconnecteurs mécaniques actionnés en fonction du débit de famille G, type B.

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NF EN 13433

décembre 2021
Norme En vigueur
Dispositifs de protection contre la pollution par retour de l'eau potable - Disconnecteur mécanique à action directe - Famille G, type A

Le présent document spécifie les caractéristiques dimensionnelles, physico- chimiques, de conception, hydrauliques, mécaniques et acoustiques des disconnecteurs mécaniques à action directe de famille G, type A. Le présent document s''applique aux disconnecteurs mécaniques dont le diamètre nominal va de DN 8 à DN 250, destinés à éviter le retour d''une eau ayant perdu ses qualités sanitaires et alimentaires d''origine (appelée " eau polluée " dans le présent document) dans le réseau d''eau potable lorsque la pression dans ce dernier est temporairement plus faible que dans le circuit pollué.

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NF EN 17670-2

novembre 2023
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour le transport souterrain sans pression des eaux de surface - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), en polypropylène (PP) et en polyéthylène (PE) - Partie 2 : spécifications relatives aux bouches d'égout

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NF EN 14654-3

janvier 2021
Norme En vigueur
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Gestion et contrôle des activités opérationnelles - Partie 3 : curage des branchements et des collecteurs

Le présent document établit les prescriptions de gestion et de contrôle des activités dans les réseaux d''évacuation et d''assainissement à l''extérieur des bâtiments, et spécifie les prescriptions concernant l''élaboration et la mise en oeuvre de programmes de travaux, ainsi que le choix des techniques employées. Il traite de la gestion et du contrôle du curage des collecteurs.

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NF EN 12201-4

janvier 2024
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l’alimentation en eau et pour les branchements et les collecteurs d’assainissement avec pression - Polyéthylène (PE) - Partie 4 : robinets pour les systèmes d’alimentation en eau

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NF EN 12201-2

janvier 2024
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau et pour les branchements et les collecteurs d'assainissement avec pression - Polyéthylène (PE) - Partie 2 : tubes

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NF EN 12201-1

janvier 2024
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau et pour les branchements et les collecteurs d'assainissement avec pression - Polyéthylène (PE) - Partie 1 : généralités

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NF EN 14654-1

janvier 2021
Norme En vigueur
Réseaux d’évacuation et d’assainissement à l’extérieur des bâtiments - Gestion et contrôle des activités opérationnelles - Partie 1 : exigences générales

Le présent document établit les prescriptions de gestion et de contrôle des activités dans les réseaux d''évacuation et d''assainissement à l''extérieur des bâtiments, et spécifie les prescriptions concernant l''élaboration et la mise en oeuvre de programmes de travaux, ainsi que le choix des techniques employées. Il couvre les prescriptions générales de gestion et de contrôle des activités.

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NF EN 14654-2

janvier 2021
Norme En vigueur
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Gestion et contrôle des activités opérationnelles - Partie 2 : réhabilitation

Le présent document établit les prescriptions de gestion et de contrôle des activités dans les réseaux d''évacuation et d''assainissement à l''extérieur des bâtiments, et spécifie les prescriptions concernant l''élaboration et la mise en oeuvre de programmes de travaux, ainsi que le choix des techniques employées. Il traite de la gestion et du contrôle des activités de réhabilitation.

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NF EN 12201-3

janvier 2024
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau et pour les branchements et les collecteurs d'assainissement avec pression - Polyéthylène (PE) - Partie 3 : raccords

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NF EN 12201-5

janvier 2024
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau et pour les branchements et les collecteurs d'assainissement avec pression - Polyéthylène (PE) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système

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NF EN 13598-1

mai 2020
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d’assainissement enterrés sans pression - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE) - Partie 1 : spécifications relatives aux raccords auxiliaires et aux boîtes d'inspection de branchement peu profondes

Le présent document spécifie les définitions et les exigences relatives aux raccords auxiliaires et aux boîtes d''inspection et de branchement peu profondes, enterrés et mis en oeuvre dans des systèmes de branchements et de collecteurs d''assainissement sans pression et fabriqués en poly (chlorure de vinyle) non plastifie (PVC-U) , en polypropylène (PP) , en polypropylène avec modificateurs minéraux (PP-MD) ou en polyéthylène (PE) destinés à être utilisés pour les branchements et les collecteurs d''assainissement enterrés sans pression à l''extérieur de la structure du bâtiment (code de zone d''application " U ") ; et les branchements et les collecteurs d''assainissement enterrés sans pression aussi bien à l''intérieur de la structure du bâtiment (code de zone d''application " D ") qu''à l''extérieur de celle-ci. Il couvre également l''assemblage des raccords auxiliaires et des boîtes d''inspection et de branchement peu profondes au système de canalisation. Les raccords auxiliaires couverts par le présent document sont les raccords d''accès scellés, les points de curage, les tés de curage et les selles mécaniques.

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NF EN 13598-2

mai 2020
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d’assainissement enterrés sans pression - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE) - Partie 2 : spécifications relatives aux regards et aux boîtes d’inspection et de branchement

Le présent document spécifie les définitions et les exigences relatives aux regards et boîtes d''inspection et de branchement en poly (chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) , en polypropylène (PP) et en polyéthylène (PE) , destinés aux systèmes de branchements et de collecteurs d''assainissement sans pression enterrés jusqu''à une profondeur maximale de 6 m du niveau du sol au niveau du fil d''eau du regard ou de la boîte d''inspection et de branchement.Il traite des regards et des boîtes d''inspection et de branchement avec des éléments de fond ayant une cunette, et de leurs assemblages au système de canalisation. Les regards et les boîtes d''inspection et de branchement sont destinés à être utilisés hors ou sous charges roulantes à l''extérieur de la structure du bâtiment.

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NF P43-000

février 2003
Norme En vigueur
Robinetterie de bâtiment - Robinets d'arrêt à soupape en alliage de cuivre pour la distribution d'eau potable dans le bâtiment - Essais et prescriptions - Complément national

Le présent document s''applique aux robinets d''arrêt à soupape en alliage de cuivre de dénomination DN 10 à DN 80 pour la distribution d''eau potable dans les bâtiments jusqu''à une pression PN 10 et une température d''utilisation à 65 °C. Il complète et précise la norme NF EN 1213 pour des caractéristiques dimensionnelles et d''interchangeabilité.

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NF T90-201

février 1979
Norme En vigueur
Essais des eaux - Effluents aqueux des raffineries de pétrole - Échantillonnage

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NF T90-204

février 1979
Norme En vigueur
Essais des eaux - Effluents aqueux des raffineries de pétrole - Dosage des phénols

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NF DTU 60.31

janvier 2007
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié : eau froide avec pression - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Référence commerciale des parties P1-1 et P1-2 du NF DTU 60.31 de mai 2007

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NF EN ISO 13267

janvier 2023
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations thermoplastiques pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Éléments de fond de boîtes d'inspection et de branchement et de regards thermoplastiques - Méthode d'essai de résistance au flambage

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NF EN ISO 13268

janvier 2023
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations thermoplastiques pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Éléments de rehausse thermoplastiques pour boîtes d'inspection et de branchement et regards - Détermination de la rigidité annulaire

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NF EN ISO 13266

janvier 2023
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations thermoplastiques pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Éléments de rehausse thermoplastiques pour boîtes d'inspection et de branchement et regards - Détermination de la résistance aux charges de remblai et de circulation

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