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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN ISO 22391-2/A1

décembre 2020
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE-RT) - Partie 2 : tubes - Amendement 1

Le présent amendement introduit de plus grandes dimensions dans le Tableau 3 et le Tableau 7.

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NF EN ISO 15876-5/A1

décembre 2020
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polybutène (PB) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système - Amendement 1

Le présent amendement met à jour les références normatives et remplace le Tableau 7 et le Tableau 8.

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NF EN ISO 15876-2/A1

décembre 2020
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polybutène (PB) - Partie 2 : tubes - Amendement 1

Le présent amendement introduit de plus grandes dimensions dans le Tableau 3 et le Tableau 7 et met à jour les références normatives.

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NF EN ISO 15877-5/A2

décembre 2020
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système - Amendement 2

Le présent amendement met à jour les références normatives et révise le Tableau 8 et le Tableau 9.

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NF EN ISO 22391-5/A1

décembre 2020
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE-RT) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système - Amendement 1

Le présent amendement met à jour les références normatives, modifie le paragraphe 4.3 et remplace le Tableau 7 et le Tableau 8.

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NF EN ISO 15877-3/A2

octobre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Partie 3 : raccords - Amendement 2

Le présent amendement introduit de plus grandes dimensions et donne des spécifications sur les raccords métalliques.

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NF EN 13077

mars 2023
Norme En vigueur
Dispositifs de protection contre la pollution de l'eau potable par retour - Surverse avec trop-plein non-circulaire (totale) - Famille A - Type B

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NF EN ISO 13260

novembre 2011
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations thermoplastiques pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Méthode d'essai de la résistance à un cycle de température et de charge externe combinés

L'ISO 13260:2010 spécifie deux méthodes d'essai de tubes et de raccords ou d'assemblages de systèmes de canalisations en matières plastiques pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés afin de vérifier leur résistance à la déformation et aux fuites lorsqu'ils sont soumis à une charge extérieure permanente conjuguée avec le passage d'eau chaude.

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XP CEN/TS 12666-2

novembre 2012
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement sans pression enterrés - Polyéthylène (PE) - Partie 2 : guide pour l'évaluation de la conformité

Le présent document fournit un guide pour l'évaluation de la conformité des matières, produits et montages en conformité avec la (les) partie(s) applicable(s) de l'EN 12666, destiné à être inclus dans le plan qualité du fabricant dans le cadre du système de management de la qualité et pour l'établissement de procédures de certification par tierce partie.Conjointement avec la NF EN 12666-1+A1, le présent document s'applique aux systèmes de canalisations fabriqués à partir de polyéthylène (PE) pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression à l'extérieur de la structure du bâtiment (code de zone d'application "U"), repérés au niveau du marquage des produits par "U" ainsi que pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression à la fois enterrés dans la structure du bâtiment (code de zone d'application "D") et à l'extérieur de la structure du bâtiment (code de zone d'application "U"), repérés au niveau du marquage des produits par "UD".

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau et pour les branchements et les collecteurs d'assainissement avec pression - Polyéthylène (PE) - Partie 7 : guide pour l'évaluation de la conformité

Le présent document fournit un guide pour l'évaluation de la conformité des compositions, produits, assemblages et montages conformes à la partie (aux parties) applicable(s) de la NF EN 12201, destiné à être inclus dans le plan qualité du fabricant dans le cadre du système de management de la qualité et pour l'établissement de procédures de certification.Il est applicable aux systèmes de canalisations en polyéthylène (PE) pour la distribution d'eau et pour les branchements et les collecteurs d'assainissement avec pression. Il s'applique aux tubes, raccords et robinets en PE, à leurs assemblages et à leurs assemblages avec des composants en d'autres matières, destinés à être utilisés dans les conditions suivantes : à une pression de fonctionnement admissible, PFA, jusqu'à 25 bar ; soumis à une température de service de 20 °C comme température de référence ; enterrés ; en tant qu'émissaires marins ; posés dans l'eau ou au-dessus du sol, y compris les tubes suspendus sous des ponts.

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NF EN 16323

mai 2014
Norme En vigueur
Glossaire de termes techniques des eaux résiduaires

Le présent document harmonise et définit des termes généraux pour la collecte, le transport, le traitement et le rejet (et la réutilisation) des eaux usées, et pour le traitement, l'utilisation et l'enlèvement des boues. Pour la préparation ou la révision de toutes les normes dans le domaine des eaux usées ce document constitue la base générale pour les termes et les définitions.

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FD X33-040

avril 2013
Fascicule de documentation En vigueur
Caractérisation des boues - Dénombrement et viabilité des oeufs d'helminthes parasites - Méthodes de dénombrement

Les présentes méthodes permettent de dénombrer et d'évaluer la viabilité des oeufs d'helminthes présents dans les boues d'eaux résiduaires.

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FD X33-020

juillet 2015
Fascicule de documentation En vigueur
Boues d'eau potable - Bonnes pratiques

Le présent document a pour but d'apporter des éléments de réponses tout d'abord sur l'intérêt pour les exploitants d'usine de traitement d'eau de s'engager dans la valorisation des boues d'eau potable mais aussi de lister l'ensemble des procédures nécessaires à l'élimination des boues et plus spécifiquement à leur valorisation en épandage agricole.

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NF EN 1009-5

mai 2020
Norme En vigueur
Machines pour le traitement mécanique des minéraux et des matières solides similaires - Sécurité - Partie 5 : prescriptions spécifiques pour machines de nettoyage, de recyclage et de traitement des boues

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FD CEN/TR 16626

janvier 2014
Fascicule de documentation En vigueur
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Lignes directrices relatives aux procédures de certification volontaire par tierce partie

Le présent document fournit des lignes directrices pour l'évaluation de la conformité des systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements, y compris les tuyaux, les raccords, les regards, les tuyaux perforés, les tuyaux destinés au fonçage et les produits associés, en spécifiant des procédures de certification volontaire par tierce partie.

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NF P16-351

novembre 2013
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour drainage enterré - Ouvrages de voirie, travaux publics et autres ouvrages de génie civil - Spécifications pour tubes et accessoires en PVC-U, PE et PP

Le présent document spécifie les caractéristiques des tubes perforés et des accessoires fabriqués à partir de PVC-U, PE et PP, destinés à être utilisés dans les systèmes de canalisations en thermoplastiques pour le drainage enterré des ouvrages de voirie, travaux publics et autres ouvrages de génie civil. Il est applicable aux systèmes de canalisations destinés à collecter et transporter par gravité les eaux de surface et d'infiltration. Il s'applique au drainage et au transport des eaux percolées par infiltration des corps de voirie et des voies ferrées, d'autres ouvrages de génie civil (aéroports, parkings, tunnels, ouvrages d'art, culées, stabilisation de sols, terrains de sport, etc.) et provenant des infiltrations d'eaux de surface.

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NF ISO 16075-2

mars 2021
Norme En vigueur
Lignes directrices pour l'utilisation des eaux usées traitées en irrigation - Partie 2 : développement du projet

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NF ISO 16075-1

mars 2021
Norme En vigueur
Lignes directrices pour l'utilisation des eaux usées traitées dans les projets d'irrigation - Partie 1 : les bases d'un projet de réutilisation pour l'irrigation

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NF ISO 16075-3

janvier 2022
Norme En vigueur
Lignes directrices pour l'utilisation des eaux usées traitées en irrigation - Partie 3 : éléments d'un projet de réutilisation en irrigation

Le présent document aborde les éléments du projet nécessaires à l’utilisation des eaux usées traitées (EUT) en irrigation. Il met l’accent sur les méthodes d’irrigation, principalement l’irrigation par goutte-à-goutte, cette technique constituant une méthode efficace d’apport d’eau et de réduction de la consommation d’eau, tout en diminuant la pollution des cultures. Bien que la qualité de l’eau et la filtration des eaux usées traitées (ci-après EUT) jouent un rôle essentiel dans l’irrigation par goutte-à-goutte, les systèmes d’irrigation à ciel ouvert sont plus courants et sont fréquemment utilisés pour l’irrigation par des EUT. C’est pourquoi ils sont également abordés dans le présent document.Le présent document couvre les aspects liés aux principaux éléments d’un projet d’irrigation par des EUT, notamment les suivants:—    les stations de pompage;—    les réservoirs de stockage;—    les installations de traitement (pour une utilisation en irrigation);—    la filtration et la désinfection;—    les réseaux de canalisations de distribution;—    les dispositifs d’application de l’eau: les composants des systèmes d’irrigation et leur traitement.Le présent document n’a pas vocation à être utilisé à des fins de certification.

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NF ISO 16075-4

janvier 2022
Norme En vigueur
Lignes directrices pour l'utilisation des eaux usées traitées en irrigation - Partie 4 : surveillance

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NF EN 17670-2

novembre 2023
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour le transport souterrain sans pression des eaux de surface - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), en polypropylène (PP) et en polyéthylène (PE) - Partie 2 : spécifications relatives aux bouches d'égout

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NF ISO 31800

décembre 2020
Norme En vigueur
Unités de traitement des boues de vidange - Unités préfabriquées et autonomes en énergie de récupération de ressources à l'échelle locale - Exigences de sécurité et de performance

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NF EN 13598-1

mai 2020
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE) - Partie 1 : spécifications relatives aux raccords auxiliaires et aux boîtes d'inspection de branchement peu profondes

Le présent document spécifie les définitions et les exigences relatives aux raccords auxiliaires et aux boîtes d'inspection et de branchement peu profondes, enterrés et mis en oeuvre dans des systèmes de branchements et de collecteurs d'assainissement sans pression et fabriqués en poly (chlorure de vinyle) non plastifie (PVC-U) , en polypropylène (PP) , en polypropylène avec modificateurs minéraux (PP-MD) ou en polyéthylène (PE) destinés à être utilisés pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression à l'extérieur de la structure du bâtiment (code de zone d'application " U ") ; et les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression aussi bien à l'intérieur de la structure du bâtiment (code de zone d'application " D ") qu'à l'extérieur de celle-ci. Il couvre également l'assemblage des raccords auxiliaires et des boîtes d'inspection et de branchement peu profondes au système de canalisation. Les raccords auxiliaires couverts par le présent document sont les raccords d'accès scellés, les points de curage, les tés de curage et les selles mécaniques.

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NF EN 14654-3

janvier 2021
Norme En vigueur
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Gestion et contrôle des activités opérationnelles - Partie 3 : curage des branchements et des collecteurs

Le présent document établit les prescriptions de gestion et de contrôle des activités dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments, et spécifie les prescriptions concernant l'élaboration et la mise en oeuvre de programmes de travaux, ainsi que le choix des techniques employées. Il traite de la gestion et du contrôle du curage des collecteurs.

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NF EN 14654-2

janvier 2021
Norme En vigueur
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Gestion et contrôle des activités opérationnelles - Partie 2 : réhabilitation

Le présent document établit les prescriptions de gestion et de contrôle des activités dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments, et spécifie les prescriptions concernant l'élaboration et la mise en oeuvre de programmes de travaux, ainsi que le choix des techniques employées. Il traite de la gestion et du contrôle des activités de réhabilitation.

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NF EN 14654-1

janvier 2021
Norme En vigueur
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Gestion et contrôle des activités opérationnelles - Partie 1 : exigences générales

Le présent document établit les prescriptions de gestion et de contrôle des activités dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments, et spécifie les prescriptions concernant l'élaboration et la mise en oeuvre de programmes de travaux, ainsi que le choix des techniques employées. Il couvre les prescriptions générales de gestion et de contrôle des activités.

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NF EN ISO 54321

janvier 2021
Norme En vigueur
Sols, biodéchets traités, boues et déchets - Digestion des éléments solubles dans l’eau régale

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NF EN 15216

octobre 2021
Norme En vigueur
Matrices environnementales solides - Détermination de la concentration en matières solides dissoutes totales (TDS) de l'eau et des éluats

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NF EN 12201-5

janvier 2024
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau et pour les branchements et les collecteurs d'assainissement avec pression - Polyéthylène (PE) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système

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NF EN 12201-3

janvier 2024
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau et pour les branchements et les collecteurs d'assainissement avec pression - Polyéthylène (PE) - Partie 3 : raccords

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NF EN 12201-2

janvier 2024
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau et pour les branchements et les collecteurs d'assainissement avec pression - Polyéthylène (PE) - Partie 2 : tubes

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NF EN 12201-1

janvier 2024
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau et pour les branchements et les collecteurs d'assainissement avec pression - Polyéthylène (PE) - Partie 1 : généralités

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NF EN 12201-4

janvier 2024
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau et pour les branchements et les collecteurs d'assainissement avec pression - Polyéthylène (PE) - Partie 4 : robinets pour les systèmes d'alimentation en eau

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NF EN 12255-10

mars 2023
Norme En vigueur
Stations d’épuration - Partie 10 : principes de sécurité

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NF EN 12255-14

juillet 2023
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 14 : désinfection

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NF EN 12255-13

juillet 2023
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 13 : traitement chimique - Traitement des eaux usées par précipitation/floculation

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NF EN 12255-3

janvier 2024
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 3 : prétraitements

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NF EN 12255-12

mars 2024
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 12 : régulation et automatisation

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NF ISO 21053

septembre 2019
Norme En vigueur
Coût du cycle de vie et recyclage des tuyaux en fonte ductile pour l'eau

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NF EN 17861

juillet 2023
Norme En vigueur
Revêtements de sol résilients, textiles, stratifiés et modulaires à clipsage mécanique - Économie circulaire - Termes et définitions

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NF EN 17818

décembre 2023
Norme En vigueur
Équipements pour le production in situ de biocides - Chlore actif produit à partir de chlorure de sodium par électrolyse

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NF EN ISO 4064-2

février 2025
Norme En vigueur
Compteurs d'eau potable froide et d'eau chaude - Partie 2 : méthodes d'essai

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NF EN ISO 4064-1

février 2025
Norme En vigueur
Compteurs d'eau potable froide et d'eau chaude - Partie 1 : exigences métrologiques et techniques

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NF EN 13828

février 2025
Norme En vigueur
Robinetterie de bâtiment - Robinets d’arrêt à tournant sphérique actionnés à la main en alliage de cuivre et en acier inoxydable pour la distribution d’eau potable dans les bâtiments - Essais et exigences

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NF ISO 24540

mai 2023
Norme En vigueur
Principes pour une gouvernance efficace et efficiente des services publics de l'eau

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FD CEN/TR 17801

mai 2022
Fascicule de documentation En vigueur
Lignes directrices relatives au plan de gestion de la sécurité sanitaire de l'eau dans les bâtiments

Le présent document décrit une méthode d'analyse, d'évaluation et de gestion des risques existants ou pouvant découler de l'utilisation d'installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments et, dans certains cas, à l'extérieur des bâtiments mais dans les locaux. Les plans de gestion de la sécurité sanitaire de l'eau pour les réseaux d'alimentation en eau potable sont exclus du domaine d'application du présent document.

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NF T97-001-3

septembre 2018
Norme En vigueur
Caractérisation des boues - Essais des boues - Partie 3 : détermination de la siccité de référence

Le présent document spécifie la méthode pour déterminer la siccité de référence d'une boue conditionnée chimiquement.Il est applicable aux boues issues : de la collecte des eaux usées urbaines ; de l'épuration des eaux usées urbaines et/ou industrielles ; de la production d'eau potable ; et aux boues d'autres origines telles que définies dans le glossaire de termes techniques des eaux résiduaires NF EN 16323.

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polypropylène (PP) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système - Amendement 1

Le présent amendement met à jour les références normatives et remplace le Tableau 11 et le Tableau 12.

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NF EN ISO 8099-1

mars 2018
Norme En vigueur
Petits navires - Circuits d'eaux usées - Partie 1 : rétention des eaux usées

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NF EN 806-1 COMPIL 1

décembre 2002
Norme En vigueur
Spécifications techniques relatives aux installations pour l'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des bâtiments - Partie 1 : généralités - Texte compilé de la norme NF EN 806-1 de juin 2001 et de son amendement 1 de décembre 2002

Le présent document spécifie des exigences de base pour la conception, l'installation et la mise en oeuvre de réseaux d'eau potable et d'appareils installés à l'intérieur des bâtiments.Il précise en particulier les définitions techniques et les symboles graphiques des dispositifs.Il inclut le projet d'amendement 1, en cours, en annexe nationale.

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