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Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié : eau froide avec pression - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques

Le présent document propose les clauses techniques à insérer dans un marché d'installations d'eau froide avec pression dans les bâtiments et leurs annexes, et les canalisations enterrées, réalisées en chlorure de polyvinyle non plastifié.

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NF DTU 60.5 P1-1

janvier 2008
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Canalisations en cuivre - Distribution d'eau froide et chaude sanitaire, évacuation d'eaux usées, d'eaux pluviales, installations de génie climatique - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques

Le présent document propose les clauses techniques à insérer dans un marché d'installations de distribution d'eau chaude et froide sanitaire, d'évacuation des eaux usées, des eaux pluviales et des eaux vannes, et du chauffage central à eau chaude et de génie climatique, réalisées en tubes de cuivre.

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NF P41-021

janvier 2004
Norme En vigueur
Repérage du plomb dans les réseaux intérieurs de distribution d'eau potable

Le présent document a pour objet de définir la méthodologie des missions de repérage des canalisations en plomb et des facteurs du réseau favorisant la dissolution du plomb dans les réseaux intérieurs de distribution d'eau potable des bâtiments. Il précise le rôle des différents acteurs concernés et les éléments à faire figurer dans les rapports de repérage.

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NF ISO 24510

février 2024
Norme En vigueur
Activités relatives aux services de l'eau potable et de l'assainissement - Lignes directrices pour l'évaluation et l'amélioration du service aux usagers

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NF EN ISO 4064-3

janvier 2025
Norme En vigueur
Compteurs d'eau potable froide et d'eau chaude - Partie 3 : format du rapport d’essai

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NF EN ISO 1452-1

janvier 2010
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau, pour branchement et collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Partie 1 : généralités

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NF EN ISO 15875-3

novembre 2025
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène réticulé (PE-X) - Partie 3 : Raccords

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NF P43-002

décembre 1981
Norme En vigueur
Robinetterie de bâtiment - Robinets d'arrêt de compteur d'eau - Spécifications techniques générales

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NF U44-171

octobre 1982
Norme En vigueur
Boues - Amendements organiques - Supports de culture - Détermination de la matière sèche

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NF EN 17818

décembre 2023
Norme En vigueur
Équipements pour le production in situ de biocides - Chlore actif produit à partir de chlorure de sodium par électrolyse

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NF EN 806-1 COMPIL 1

décembre 2002
Norme En vigueur
Spécifications techniques relatives aux installations pour l'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des bâtiments - Partie 1 : généralités - Texte compilé de la norme NF EN 806-1 de juin 2001 et de son amendement 1 de décembre 2002

Le présent document spécifie des exigences de base pour la conception, l'installation et la mise en oeuvre de réseaux d'eau potable et d'appareils installés à l'intérieur des bâtiments.Il précise en particulier les définitions techniques et les symboles graphiques des dispositifs.Il inclut le projet d'amendement 1, en cours, en annexe nationale.

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NF EN 14743/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Adoucisseurs - Exigences de performance, de sécurité et essais

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NF EN 13598-1

mai 2020
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE) - Partie 1 : spécifications relatives aux raccords auxiliaires et aux boîtes d'inspection de branchement peu profondes

Le présent document spécifie les définitions et les exigences relatives aux raccords auxiliaires et aux boîtes d'inspection et de branchement peu profondes, enterrés et mis en oeuvre dans des systèmes de branchements et de collecteurs d'assainissement sans pression et fabriqués en poly (chlorure de vinyle) non plastifie (PVC-U) , en polypropylène (PP) , en polypropylène avec modificateurs minéraux (PP-MD) ou en polyéthylène (PE) destinés à être utilisés pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression à l'extérieur de la structure du bâtiment (code de zone d'application " U ") ; et les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression aussi bien à l'intérieur de la structure du bâtiment (code de zone d'application " D ") qu'à l'extérieur de celle-ci. Il couvre également l'assemblage des raccords auxiliaires et des boîtes d'inspection et de branchement peu profondes au système de canalisation. Les raccords auxiliaires couverts par le présent document sont les raccords d'accès scellés, les points de curage, les tés de curage et les selles mécaniques.

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NF EN 13077

mars 2023
Norme En vigueur
Dispositifs de protection contre la pollution de l'eau potable par retour - Surverse avec trop-plein non-circulaire (totale) - Famille A - Type B

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NF EN 17176-2+A1

octobre 2022
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau, les branchements et collecteurs d'assainissement et les systèmes d'irrigation sous pression, enterrés ou aériens - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O) - Partie 2 : Tubes

Le présent document spécifie les caractéristiques des tubes à paroi compacte en poly (chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O) pour les systèmes de canalisations destinés à l'alimentation en eau, aux branchements, aux collecteurs d'assainissement, aux systèmes d'eaux usées traitées et aux systèmes d'irrigation sous pression, enterrés ou aériens lorsqu'ils sont protégés des rayons directs du soleil. Il spécifie également les paramètres d'essai pour les méthodes d'essai référencées dans le présent document. Conjointement avec la NF EN 17176-1 et la NF EN 17176-5, il s'applique aux tubes en PVC-O orienté, avec ou sans emboîture intégrée, pouvant être utilisés pour les conduites principales et les conduites de branchement, le transport de l'eau à l'extérieur et à l'intérieur des bâtiments, les branchements et collecteurs d'assainissement et les systèmes d'eaux usées traitées sous pression ou l'irrigation sous pression.

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NF EN 13757-2+A1

décembre 2023
Norme En vigueur
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 2 : communication M-Bus filaire

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NF EN 12201-5

janvier 2024
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau et pour les branchements et les collecteurs d'assainissement avec pression - Polyéthylène (PE) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système

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NF EN 12201-3

janvier 2024
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau et pour les branchements et les collecteurs d'assainissement avec pression - Polyéthylène (PE) - Partie 3 : raccords

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NF EN 17670-2

novembre 2023
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour le transport souterrain sans pression des eaux de surface - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), en polypropylène (PP) et en polyéthylène (PE) - Partie 2 : spécifications relatives aux bouches d'égout

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NF EN 17176-1

avril 2019
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau, les branchements et collecteurs d'assainissement et les systèmes d'irrigation sous pression, enterrés ou aériens - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O) - Partie 1 : généralités

Le présent document spécifie les caractéristiques de la matière des systèmes de canalisations à paroi compacte en poly (chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O) destinés à l'alimentation en eau, aux branchements, aux collecteurs d'assainissement et aux systèmes d'irrigation sous pression, enterrés ou aériens lorsqu'ils sont protégés des rayons directs du soleil.Conjointement avec la NF EN 17176-2, la CEN/TS 17176-3 et la NF EN ISO 1452-3, il s'applique aux tubes en PVC-O, aux raccords en PVC-O ainsi qu'à leurs assemblages, et aux assemblages avec des composants à base d'autres matières, plastiques ou non plastiques, pouvant être utilisés pour les conduites principales et les conduites de branchement, le transport de l'eau à l'extérieur et à l'intérieur des bâtiments, les branchements et collecteurs d'assainissement et les systèmes d'eaux usées traitées sous pression ou l'irrigation sous pression.

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NF EN ISO 18475

juillet 2025
Norme En vigueur
Matrices solides environnementales - Dosage des polychlorobiphenyles (PCB) par chromatographie en phase gazeuse-spectrometrie de masse (CG-SM) ou chromatographie en phase gazeuse avec detection par capture d'electrons (CG-ECD)

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NF ISO 19698

janvier 2021
Norme En vigueur
Valorisation, recyclage, traitement et élimination des boues - Utilisation bénéfique des boues d'épuration - Utilisation sur les terres

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NF EN ISO 13056

septembre 2018
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique - Systèmes pour installation d'eau chaude et froide sous pression - Méthode d'essai de l'étanchéité sous vide

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NF ISO 13950

décembre 2007
Norme En vigueur
Tubes et raccords en matières plastiques - Procédés de reconnaissance automatique d'un assemblage par électrosoudage

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NF EN ISO 21003-2

septembre 2008
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations multicouches pour installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments - Partie 2 : tubes

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NF EN ISO 3822-1

septembre 1999
Norme En vigueur
Acoustique - Mesurage en laboratoire du bruit émis par les robinetteries et les équipements hydrauliques utilisés dans les installations de distribution d'eau - Partie 1 : méthode de mesurage

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FD CEN/TR 15310-5

mars 2007
Fascicule de documentation En vigueur
Caractérisation des déchets - Prélèvements des déchets - Partie 5 : guide relatif au processus d'élaboration d'un plan d'échantillonnage

Le présent document fait partie d'une série de cinq rapports relatifs aux techniques et aux procédures d'échantillonnage, qui fournissent des informations essentielles et des instructions pour l'application de la Norme européenne suivante EN 14899 Caractérisation des déchets - Prélèvement des déchets - Procédure-cadre pour l'élaboration et la mise en oeuvre d'un plan d'échantillonnage. Le présent document tente de clarifier la "zone grise" qui s'étend entre la définition d'objectifs globaux pour les essais et l'élaboration d'un plan d'échantillonnage pratique. Il fournit en particulier des conseils sur la manière de procéder qui peut influer sur la définition de l'objectif du programme d'essai et sur la manière de procéder qui peut influer sur la définition de l'objectif du programme d'essai et sur la manière dont ceci va définir les méthodes techniques qui peuvent être utilisées pour préparer le plan d'échantillonnage.

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations multicouches pour installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments - Partie 7 : guide pour l'évaluation de la conformité

L'ISO/TS 21003-7:2008, conjointement avec les autres parties de l'ISO 21003, est applicable aux systèmes de canalisations multicouches destinés aux installations d'eau chaude et froide pour le transport de l'eau à l'intérieur des bâtiments — qu'elle soit ou non destinée à la consommation humaine (systèmes domestiques) et à des systèmes de chauffage — à des pressions et des températures de calcul correspondant à la classe d'application. Elle donne un guide pour l'évaluation de la conformité, à inclure dans le plan qualité du fabricant, dans le cadre du système qualité.Elle comporteles exigences relatives aux matières, composants, assemblages et montages, énoncées dans la(les) partie(s) applicable(s) de l'ISO 21003,les exigences relatives au système qualité du fabricant (par exemple l'ISO 9001),les définitions et les procédures à appliquer en cas de certification par une tierce partie.

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NF EN 295-7

mai 2013
Norme En vigueur
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 7 : exigences applicables aux tuyaux et à leurs assemblages destinés au fonçage

Le présent document spécifie les exigences applicables aux tuyaux et assemblages en grès vitrifié destinés au fonçage pour les réseaux d'évacuation et d'assainissement enterrés pour le transport des eaux usées (y compris les eaux usées domestiques, les eaux de surface et les eaux de pluie) par gravité et surcharge hydraulique périodique ou à une faible hauteur de charge prolongée. Les techniques de fonçage de tuyaux incluent le fonçage par micro tunnelier, " pipe-eating ", éclatement de tuyau et le cas échéant avec des tuyaux différents pour le revêtement.

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NF EN 13757-3

avril 2025
Norme En vigueur
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 3 : protocoles d'application

1 Domaine d'application2 Références normatives3 Termes et définitions4 Abréviations et symboles5 Sélection d'un protocole d'application6 Protocole M-Bus7 Réinitialisation d'application et sélection d'application8 Synchronisation de l'horloge9 Rapport d'état d'alarme (esclave au maître)10 Rapport d'erreur d'application11 Changement du débit en bauds pour la couche de liaison M-Bus conformément à l'EN 13757-212 Action de synchronisation13 Protocoles spécifiques au fabricant14 Autres protocoles d'application15 Transfert d'imageAnnexe A Codage d'enregistrements de donnéesAnnexe B Interprétation des codes hexadécimaux Ah¿Fh dans les champs de données BCDAnnexe C Codage VIF pour les unités spécialesAnnexe D Protocole d'alarmeAnnexe E Séquences spéciales des dispositifs M-BusAnnexe F Transmission des profilsAnnexe G Trame M-Bus CompacteAnnexe H Conversion des descripteurs d'enregistrement de type M-Bus en descripteurs d'enregistrement de type OBISAnnexe I Transfert d'imageAnnexe J Exemple pour les angles de phase électriquesBibliographie

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Partie 2 : tubes

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Partie 3 : raccords

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système

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NF EN ISO 15874-3

avril 2013
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polypropylène (PP) - Partie 3 : raccords

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XP CEN ISO/TS 21003-7/A1

février 2011
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations multicouches pour installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments - Partie 7 : guide pour l'évaluation de la conformité - Amendement 1

Le présent amendement modifie les Tableaux 5 et 11 et complète la Bibliographie.

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XP T54-986

juillet 2013
Norme En vigueur
Tubes en polyéthylène pour le transport d'eau sous pression - Détermination des propriétés circonférentielles en traction d'un tube

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NF P15-900-1

juillet 2000
Norme En vigueur
Services publics locaux - Lignes directrices pour les activités de service dans l'alimentation en eau potable et dans l'assainissement - Partie 1 : service à l'usager

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NF EN ISO 22391-3/A2

octobre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE-RT) - Partie 3 : raccords - Amendement 2

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NF EN 13757-5

janvier 2016
Norme En vigueur
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 5 : relais de transmission sans fil M-Bus

Le présent document spécifie les protocoles à utiliser lors de l'utilisation de relais dans le cadre de réseaux de relevés de compteurs par radio. Il est une extension des échanges de données des compteurs par radio spécifiés dans la NF EN 13757-4. Il prend en charge le routage des modes P et Q, et la répétition par saut unique des modes S, T, C, F et N.Le principal objet du présent document est de prendre en charge la retransmission simple et les réseaux radio routés dans le cadre du relevé des compteurs.

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NF EN 16932-2

avril 2018
Norme En vigueur
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Systèmes de pompage - Partie 2 : Systèmes sous pression

Le présent document fournit des prescriptions pour la conception, la construction et les essais d'acceptation des systèmes de pompage des eaux usées dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments qu'ils sont destinés à desservir. Il couvre les installations de systèmes de pompage dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement, principalement les réseaux gravitaires, ainsi que les réseaux utilisant soit une pression positive, soit un vide partiel.Le présent document s'applique aux réseaux sous pression positive.

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NF EN 124-6

octobre 2015
Norme En vigueur
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 6 : dispositifs de couronnement et de fermeture en polypropylène (PP), polyéthylène (PE) ou polychlorure de vinyle non plastifié (PVC-U)

Le présent document s'applique aux dispositifs de fermeture et de couronnement fabriqués en polypropylène (PP), en polyéthylène (PE) ou en polychlorure de vinyle non plastifié (PVC-U) par un procédé de moulage ou d'extrusion, avec une cote de passage inférieure ou égale à 1 000 mm pour la couverture des avaloirs, des regards de visite et des boîtes de branchement ou d'inspection installés dans des zones soumises à la circulation des piétons et/ou de véhicules. Il est applicable aux dispositifs de fermeture et de couronnement à utiliser dans : les zones susceptibles d'être utilisées exclusivement par des piétons et des cyclistes (classe A 15), et les zones piétonnes et zones comparables, aires de stationnement ou parkings à étages pour voitures (Classe B 125). Il fournit les lignes directrices pour les combinaisons de tampons/grilles fabriquées en PP, PE ou PVC-U avec des cadres conformément aux NF EN 124-2, NF EN 124-3, NF EN 124-4 et NF EN 124-5. Le présent document n'est pas applicable individuellement, mais uniquement en association avec la NF EN 124-1.

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AC P16-634-2

septembre 2008
Accord En vigueur
Mise en oeuvre des dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Filière avec filtre compact à massif de zéolithe - Partie 2 : maisons d'habitation individuelle de 6 à 10 pièces principales

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GA U44-190

décembre 2009
Guide d'application En vigueur
Guide d'application de la norme NF U44-095:2002 - Amendements organiques - Composts contenant des matières d'intérêt agronomique, issues du traitement des eaux

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GA X30-471

décembre 2003
Guide d'application En vigueur
Systèmes de management environnemental - Guide d'application de l'ISO 14001 pour l'assainissement

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NF EN 858-1

novembre 2002
Norme En vigueur
Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) - Partie 1 : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité

Le présent document définit les spécifications pour les séparateurs de liquides légers à installer ou à construire sur place sur des conduites véhiculant des eaux usées excluant les eaux vannes et ménagères : définitions, dimensions, classes, exigences de durabilité - d'étanchéité - de construction - de résistance mécanique - de fonctionnement, marquage, maîtrise de la qualité, exploitation - entretien.

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NF EN 806-3

juin 2006
Norme En vigueur
Spécifications techniques relatives aux installations d'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des bâtiments - Partie 3 : Dimensionnement - Méthode simplifiée

Le présent document donne les spécifications techniques relatives au dimensionnement des installations pour l'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des bâtiments. Il est associé à l'EN 806-1 et l'EN 806-2 concernant les installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments.Il ne traite pas du dimensionnement des tuyaux de réseaux de lutte contre l'incendie (voir l'EN 806-2, article 21).

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NF EN 13380

septembre 2001
Norme En vigueur
Prescriptions générales pour les composants utilisés pour la rénovation et la réparation des branchements et des réseaux d'assainissement à l'extérieur des bâtiments

Le présent document définit les prescriptions générales et les méthodes d'essai applicables aux composants tels que les tuyaux et les raccords avec leurs assemblages respectifs, regards, boîtes de branchement et aux matériaux tels que mortier et produits chimiques, destinés à être utilisés pour la rénovation et la réparation des réseaux d'assainissement et de branchement.

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NF EN 1123-1/A1

mai 2005
Norme En vigueur
Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement - Partie 1 : prescriptions, essais, contrôle de qualité

Le présent document a été élaboré dans le cadre d'un mandat donné au CEN par la Commission Européenne et vient à l'appui des exigences essentielles de la Directive(s) UE. Il inclut les exigences du mandat donné dans le cadre de la Directive UE Produits de Construction (89/106).

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NF EN 1074-6

décembre 2008
Norme En vigueur
Robinetterie pour l'alimentation en eau - Prescriptions d'aptitude à l'emploi et vérifications s'y rapportant - Partie 6 : poteaux et bouches

Le présent document spécifie les prescriptions minimales, méthodes d'essai et procédures d'évaluation de la conformité pour les poteaux et bouches de dimensions DN 65 à DN 150 et de PFA égale à 16 bar utilisés dans le domaine de l'alimentation en eau pour des réseaux aériens ou enterrés transportant de l'eau destinée à la consommation humaine.

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NF EN 858-2

août 2003
Norme En vigueur
Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) - Partie 2 : choix des tailles nominales, installation, service et entretien

Le présent document donne des indications générales sur le choix des tailles nominales, ainsi que sur l'installation, les services et l'entretien des séparateurs de liquides légers fabriqués conformément à l'EN 858-1. Il donne aussi des recommandations quant aux agents nettoyants appropriés lorsque ceux-ci sont déversés dans un séparateur.Il ne s'applique pas aux graisses et aux huiles d'origine végétale ou animale ni à la séparation d'émulsions ou de solutions.

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