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NF EN 17176-1

avril 2019
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau, les branchements et collecteurs d'assainissement et les systèmes d'irrigation sous pression, enterrés ou aériens - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O) - Partie 1 : généralités

Le présent document spécifie les caractéristiques de la matière des systèmes de canalisations à paroi compacte en poly (chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O) destinés à l'alimentation en eau, aux branchements, aux collecteurs d'assainissement et aux systèmes d'irrigation sous pression, enterrés ou aériens lorsqu'ils sont protégés des rayons directs du soleil.Conjointement avec la NF EN 17176-2, la CEN/TS 17176-3 et la NF EN ISO 1452-3, il s'applique aux tubes en PVC-O, aux raccords en PVC-O ainsi qu'à leurs assemblages, et aux assemblages avec des composants à base d'autres matières, plastiques ou non plastiques, pouvant être utilisés pour les conduites principales et les conduites de branchement, le transport de l'eau à l'extérieur et à l'intérieur des bâtiments, les branchements et collecteurs d'assainissement et les systèmes d'eaux usées traitées sous pression ou l'irrigation sous pression.

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NF T97-001-1

septembre 2018
Norme En vigueur
Caractérisation des boues - Essais des boues - Partie 1 : détermination de la siccité limite

Le présent document spécifie la méthode pour déterminer la siccité limite d'une boue conditionnée chimiquement.Il est applicable aux boues issues : de la collecte des eaux usées urbaines ; de l'épuration des eaux usées urbaines et/ou industrielles ; de la production d'eau potable, et aux boues d'autres origines telles que définies dans le glossaire de termes techniques des eaux résiduaires NF EN 16323.

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GA U44-190

décembre 2009
Guide d'application En vigueur
Guide d'application de la norme NF U44-095:2002 - Amendements organiques - Composts contenant des matières d'intérêt agronomique, issues du traitement des eaux

Le présent document fixe les prescriptions à respecter en vue de mettre sur le marché des amendements organiques élaborés à partir de matières agronomique, issues du traitement des eaux. Il dénomme et spécifie des amendements organiques avec ou sans engrais. Il précise le mode d'obtention de ces produits, et notamment, impose comme processus minimum le compostage.

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AC P16-634-2

septembre 2008
Accord En vigueur
Mise en oeuvre des dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Filière avec filtre compact à massif de zéolithe - Partie 2 : maisons d'habitation individuelle de 6 à 10 pièces principales

La filière d'assainissement non collectif décrite dans le présent document comporte deux ouvrages principaux : La fosse septique toutes eaux assurant le pré-traitement des effluents ; Le filtre compact à massif de zéolithe assurant le traitement des effluents.Le document traite de la filière fosse et filtre compact à massif de zéolithe pour les maisons de 6 à 10 pièces principales. Pour les habitations de 6 à 10 pièces principales, certaines filières demandent la mise en oeuvre de deux filtres en parallèle. Dans ce cas, afin de répartir équitablement l'effluent de sortie de fosse vers les filtres, il est obligatoire de placer un dispositif de bâchée.La mise en oeuvre de tels dispositifs est décrite ci-après.Ce document vient en complément de l'AC P 16-634-1 et ne peut être utilisé sans lui.

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NF EN 13757-2+A1

décembre 2023
Norme En vigueur
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 2 : communication M-Bus filaire

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NF P16-351

novembre 2013
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour drainage enterré - Ouvrages de voirie, travaux publics et autres ouvrages de génie civil - Spécifications pour tubes et accessoires en PVC-U, PE et PP

Le présent document spécifie les caractéristiques des tubes perforés et des accessoires fabriqués à partir de PVC-U, PE et PP, destinés à être utilisés dans les systèmes de canalisations en thermoplastiques pour le drainage enterré des ouvrages de voirie, travaux publics et autres ouvrages de génie civil. Il est applicable aux systèmes de canalisations destinés à collecter et transporter par gravité les eaux de surface et d'infiltration. Il s'applique au drainage et au transport des eaux percolées par infiltration des corps de voirie et des voies ferrées, d'autres ouvrages de génie civil (aéroports, parkings, tunnels, ouvrages d'art, culées, stabilisation de sols, terrains de sport, etc.) et provenant des infiltrations d'eaux de surface.

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NF EN ISO 13260/A1

septembre 2017
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations thermoplastiques pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Méthode d'essai de la résistance à un cycle de température et de charge externe combinés - Amendement 1

Le présent document amende la norme NF EN ISO 13260 de novembre 2011 en modifiant le paragraphe 4.9.

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NF ISO 24516-3

décembre 2017
Norme En vigueur
Lignes directrices pour la gestion d'actifs des systèmes d'eaux usées et d' eau potable - Partie 3 : réseaux d'assainissement

ISO 24516-3:2017 spécifie des lignes directrices concernant les aspects techniques, les outils et les bonnes pratiques en matière de gestion d'actifs des réseaux d'assainissement pour préserver la valeur des actifs existants.ISO 24516-3:2017 ne s'applique pas à la gestion des actifs des stations de traitement qui font aussi partie, concrètement, du système d'assainissement et peuvent influer sur la gestion des actifs du réseau.NOTE 1 La gestion des actifs suivants sera traitée par l'ISO 24516‑4: stations de pompage des eaux usées, rétention et récupération dans le réseau, stations d'épuration des eaux usées et installations de traitement des boues.ISO 24516-3:2017 comporte des exemples d'approches représentant des bonnes pratiques aux niveaux stratégique, tactique et opérationnel.ISO 24516-3:2017 s'applique à tous les types et à toutes les tailles d'organismes et/ou de services publics exploitant des réseaux d'assainissement ainsi qu'à tous les différents rôles/fonctions de gestion des actifs au sein d'un service public (par exemple, propriétaire des actifs/organisme responsable, gestionnaire des actifs/exploitant, prestataire de service/exploitant).NOTE 2 En fonction de la taille et de la structure de l'organisme, le service public peut décider de la mesure dans laquelle il applique les recommandations du présent document, mais, en tout état de cause, les principes du présent document restent applicables aux services d'assainissement de petite et moyenne tailles.

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NF EN 17818

décembre 2023
Norme En vigueur
Équipements pour le production in situ de biocides - Chlore actif produit à partir de chlorure de sodium par électrolyse

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NF EN ISO 15877-1/A1

janvier 2011
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Partie 1 : généralités - Amendement 1

Le présent amendement, dont la préparation est citée dans l'avant-propos national de la norme homologuée NF EN ISO 15877-1 de mai 2009, introduit la possibilité d'utiliser les canalisations en PVC-C de Type 1 pour la classe d'application 4 associée à des pressions de service rD de 4 bars et 6 bars. Il complète le mode opératoire pour la vérification d'une température de dysfonctionnement, Tmal, de 100 °C, spécifiée pour la classe d'application 4.

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NF DTU 60.31

mai 2007
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié : eau froide avec pression - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Référence commerciale des parties P1-1 et P1-2 du NF DTU 60.31 de mai 2007

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations multicouches pour installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments - Partie 7 : guide pour l'évaluation de la conformité

L'ISO/TS 21003-7:2008, conjointement avec les autres parties de l'ISO 21003, est applicable aux systèmes de canalisations multicouches destinés aux installations d'eau chaude et froide pour le transport de l'eau à l'intérieur des bâtiments — qu'elle soit ou non destinée à la consommation humaine (systèmes domestiques) et à des systèmes de chauffage — à des pressions et des températures de calcul correspondant à la classe d'application. Elle donne un guide pour l'évaluation de la conformité, à inclure dans le plan qualité du fabricant, dans le cadre du système qualité.Elle comporteles exigences relatives aux matières, composants, assemblages et montages, énoncées dans la(les) partie(s) applicable(s) de l'ISO 21003,les exigences relatives au système qualité du fabricant (par exemple l'ISO 9001),les définitions et les procédures à appliquer en cas de certification par une tierce partie.

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NF EN ISO 11734

novembre 1998
Norme En vigueur
Qualité de l'eau - "Évaluation de la biodégradabilité anaérobie ""ultime"" des composés organiques dans les boues de digesteurs" - Méthode par mesurage de la production de biogaz.

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NF EN ISO 18475

juillet 2025
Norme En vigueur
Matrices solides environnementales - Dosage des polychlorobiphenyles (PCB) par chromatographie en phase gazeuse-spectrometrie de masse (CG-SM) ou chromatographie en phase gazeuse avec detection par capture d'electrons (CG-ECD)

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Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié : eau froide avec pression - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques

Le présent document propose les clauses techniques à insérer dans un marché d'installations d'eau froide avec pression dans les bâtiments et leurs annexes, et les canalisations enterrées, réalisées en chlorure de polyvinyle non plastifié.

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GA X30-471

décembre 2003
Guide d'application En vigueur
Systèmes de management environnemental - Guide d'application de l'ISO 14001 pour l'assainissement

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NF DTU 60.5 P1-1

janvier 2008
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Canalisations en cuivre - Distribution d'eau froide et chaude sanitaire, évacuation d'eaux usées, d'eaux pluviales, installations de génie climatique - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques

Le présent document propose les clauses techniques à insérer dans un marché d'installations de distribution d'eau chaude et froide sanitaire, d'évacuation des eaux usées, des eaux pluviales et des eaux vannes, et du chauffage central à eau chaude et de génie climatique, réalisées en tubes de cuivre.

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XP CEN ISO/TS 21003-7/A1

février 2011
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations multicouches pour installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments - Partie 7 : guide pour l'évaluation de la conformité - Amendement 1

Le présent amendement modifie les Tableaux 5 et 11 et complète la Bibliographie.

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XP CEN/TS 12666-2

novembre 2012
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement sans pression enterrés - Polyéthylène (PE) - Partie 2 : guide pour l'évaluation de la conformité

Le présent document fournit un guide pour l'évaluation de la conformité des matières, produits et montages en conformité avec la (les) partie(s) applicable(s) de l'EN 12666, destiné à être inclus dans le plan qualité du fabricant dans le cadre du système de management de la qualité et pour l'établissement de procédures de certification par tierce partie.Conjointement avec la NF EN 12666-1+A1, le présent document s'applique aux systèmes de canalisations fabriqués à partir de polyéthylène (PE) pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression à l'extérieur de la structure du bâtiment (code de zone d'application "U"), repérés au niveau du marquage des produits par "U" ainsi que pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression à la fois enterrés dans la structure du bâtiment (code de zone d'application "D") et à l'extérieur de la structure du bâtiment (code de zone d'application "U"), repérés au niveau du marquage des produits par "UD".

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NF EN 14743/IN1

septembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Adoucisseurs - Exigences de performance, de sécurité et essais

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NF P41-021

janvier 2004
Norme En vigueur
Repérage du plomb dans les réseaux intérieurs de distribution d'eau potable

Le présent document a pour objet de définir la méthodologie des missions de repérage des canalisations en plomb et des facteurs du réseau favorisant la dissolution du plomb dans les réseaux intérieurs de distribution d'eau potable des bâtiments. Il précise le rôle des différents acteurs concernés et les éléments à faire figurer dans les rapports de repérage.

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FD CEN/TR 15310-5

mars 2007
Fascicule de documentation En vigueur
Caractérisation des déchets - Prélèvements des déchets - Partie 5 : guide relatif au processus d'élaboration d'un plan d'échantillonnage

Le présent document fait partie d'une série de cinq rapports relatifs aux techniques et aux procédures d'échantillonnage, qui fournissent des informations essentielles et des instructions pour l'application de la Norme européenne suivante EN 14899 Caractérisation des déchets - Prélèvement des déchets - Procédure-cadre pour l'élaboration et la mise en oeuvre d'un plan d'échantillonnage. Le présent document tente de clarifier la "zone grise" qui s'étend entre la définition d'objectifs globaux pour les essais et l'élaboration d'un plan d'échantillonnage pratique. Il fournit en particulier des conseils sur la manière de procéder qui peut influer sur la définition de l'objectif du programme d'essai et sur la manière de procéder qui peut influer sur la définition de l'objectif du programme d'essai et sur la manière dont ceci va définir les méthodes techniques qui peuvent être utilisées pour préparer le plan d'échantillonnage.

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Partie 3 : raccords

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Partie 2 : tubes

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NF EN ISO 15874-3

avril 2013
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polypropylène (PP) - Partie 3 : raccords

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NF ISO 24510

février 2024
Norme En vigueur
Activités relatives aux services de l'eau potable et de l'assainissement - Lignes directrices pour l'évaluation et l'amélioration du service aux usagers

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NF EN ISO 4064-3

janvier 2025
Norme En vigueur
Compteurs d'eau potable froide et d'eau chaude - Partie 3 : format du rapport d’essai

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système

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NF EN ISO 1452-1

janvier 2010
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau, pour branchement et collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Partie 1 : généralités

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NF EN ISO 15875-3

novembre 2025
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène réticulé (PE-X) - Partie 3 : Raccords

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NF P43-002

décembre 1981
Norme En vigueur
Robinetterie de bâtiment - Robinets d'arrêt de compteur d'eau - Spécifications techniques générales

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NF U44-171

octobre 1982
Norme En vigueur
Boues - Amendements organiques - Supports de culture - Détermination de la matière sèche

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NF EN 14654-1

janvier 2021
Norme En vigueur
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Gestion et contrôle des activités opérationnelles - Partie 1 : exigences générales

Le présent document établit les prescriptions de gestion et de contrôle des activités dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments, et spécifie les prescriptions concernant l'élaboration et la mise en oeuvre de programmes de travaux, ainsi que le choix des techniques employées. Il couvre les prescriptions générales de gestion et de contrôle des activités.

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NF EN ISO 11296-7

février 2019
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour la rénovation des réseaux de branchements et de collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Partie 7 : tubage par enroulement hélicoïdal

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NF P15-900-1

juillet 2000
Norme En vigueur
Services publics locaux - Lignes directrices pour les activités de service dans l'alimentation en eau potable et dans l'assainissement - Partie 1 : service à l'usager

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XP T54-986

juillet 2013
Norme En vigueur
Tubes en polyéthylène pour le transport d'eau sous pression - Détermination des propriétés circonférentielles en traction d'un tube

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NF EN ISO 22391-3/A2

octobre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE-RT) - Partie 3 : raccords - Amendement 2

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NF EN 295-7

mai 2013
Norme En vigueur
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 7 : exigences applicables aux tuyaux et à leurs assemblages destinés au fonçage

Le présent document spécifie les exigences applicables aux tuyaux et assemblages en grès vitrifié destinés au fonçage pour les réseaux d'évacuation et d'assainissement enterrés pour le transport des eaux usées (y compris les eaux usées domestiques, les eaux de surface et les eaux de pluie) par gravité et surcharge hydraulique périodique ou à une faible hauteur de charge prolongée. Les techniques de fonçage de tuyaux incluent le fonçage par micro tunnelier, " pipe-eating ", éclatement de tuyau et le cas échéant avec des tuyaux différents pour le revêtement.

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NF EN 13757-5

janvier 2016
Norme En vigueur
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 5 : relais de transmission sans fil M-Bus

Le présent document spécifie les protocoles à utiliser lors de l'utilisation de relais dans le cadre de réseaux de relevés de compteurs par radio. Il est une extension des échanges de données des compteurs par radio spécifiés dans la NF EN 13757-4. Il prend en charge le routage des modes P et Q, et la répétition par saut unique des modes S, T, C, F et N.Le principal objet du présent document est de prendre en charge la retransmission simple et les réseaux radio routés dans le cadre du relevé des compteurs.

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NF EN 16932-2

avril 2018
Norme En vigueur
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Systèmes de pompage - Partie 2 : Systèmes sous pression

Le présent document fournit des prescriptions pour la conception, la construction et les essais d'acceptation des systèmes de pompage des eaux usées dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments qu'ils sont destinés à desservir. Il couvre les installations de systèmes de pompage dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement, principalement les réseaux gravitaires, ainsi que les réseaux utilisant soit une pression positive, soit un vide partiel.Le présent document s'applique aux réseaux sous pression positive.

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NF EN 124-6

octobre 2015
Norme En vigueur
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 6 : dispositifs de couronnement et de fermeture en polypropylène (PP), polyéthylène (PE) ou polychlorure de vinyle non plastifié (PVC-U)

Le présent document s'applique aux dispositifs de fermeture et de couronnement fabriqués en polypropylène (PP), en polyéthylène (PE) ou en polychlorure de vinyle non plastifié (PVC-U) par un procédé de moulage ou d'extrusion, avec une cote de passage inférieure ou égale à 1 000 mm pour la couverture des avaloirs, des regards de visite et des boîtes de branchement ou d'inspection installés dans des zones soumises à la circulation des piétons et/ou de véhicules. Il est applicable aux dispositifs de fermeture et de couronnement à utiliser dans : les zones susceptibles d'être utilisées exclusivement par des piétons et des cyclistes (classe A 15), et les zones piétonnes et zones comparables, aires de stationnement ou parkings à étages pour voitures (Classe B 125). Il fournit les lignes directrices pour les combinaisons de tampons/grilles fabriquées en PP, PE ou PVC-U avec des cadres conformément aux NF EN 124-2, NF EN 124-3, NF EN 124-4 et NF EN 124-5. Le présent document n'est pas applicable individuellement, mais uniquement en association avec la NF EN 124-1.

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NF ISO 19698

janvier 2021
Norme En vigueur
Valorisation, recyclage, traitement et élimination des boues - Utilisation bénéfique des boues d'épuration - Utilisation sur les terres

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NF EN ISO 13262

octobre 2017
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations thermoplastiques pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Tubes thermoplastiques à paroi structurée enroulés en hélice - Détermination de la résistance en traction de la ligne de soudure

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NF EN ISO 13056

septembre 2018
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique - Systèmes pour installation d'eau chaude et froide sous pression - Méthode d'essai de l'étanchéité sous vide

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NF ISO 13950

décembre 2007
Norme En vigueur
Tubes et raccords en matières plastiques - Procédés de reconnaissance automatique d'un assemblage par électrosoudage

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NF EN ISO 21003-2

septembre 2008
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations multicouches pour installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments - Partie 2 : tubes

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NF EN ISO 3822-1

septembre 1999
Norme En vigueur
Acoustique - Mesurage en laboratoire du bruit émis par les robinetteries et les équipements hydrauliques utilisés dans les installations de distribution d'eau - Partie 1 : méthode de mesurage

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NF EN 858-1

novembre 2002
Norme En vigueur
Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) - Partie 1 : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité

Le présent document définit les spécifications pour les séparateurs de liquides légers à installer ou à construire sur place sur des conduites véhiculant des eaux usées excluant les eaux vannes et ménagères : définitions, dimensions, classes, exigences de durabilité - d'étanchéité - de construction - de résistance mécanique - de fonctionnement, marquage, maîtrise de la qualité, exploitation - entretien.

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NF EN 806-3

juin 2006
Norme En vigueur
Spécifications techniques relatives aux installations d'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des bâtiments - Partie 3 : Dimensionnement - Méthode simplifiée

Le présent document donne les spécifications techniques relatives au dimensionnement des installations pour l'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des bâtiments. Il est associé à l'EN 806-1 et l'EN 806-2 concernant les installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments.Il ne traite pas du dimensionnement des tuyaux de réseaux de lutte contre l'incendie (voir l'EN 806-2, article 21).

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NF EN 13380

septembre 2001
Norme En vigueur
Prescriptions générales pour les composants utilisés pour la rénovation et la réparation des branchements et des réseaux d'assainissement à l'extérieur des bâtiments

Le présent document définit les prescriptions générales et les méthodes d'essai applicables aux composants tels que les tuyaux et les raccords avec leurs assemblages respectifs, regards, boîtes de branchement et aux matériaux tels que mortier et produits chimiques, destinés à être utilisés pour la rénovation et la réparation des réseaux d'assainissement et de branchement.

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