Le présent document donne des recommandations et les exigences relatives à la gestion des systèmes et services d?assainissement autonome, en utilisant les technologies appropriées dans leur intégralité à tous les niveaux de développement.Le présent document est destiné à être utilisé conjointement avec l?ISO 24511 et l?ISO 24525 qu?il complète. Il comprend des recommandations et les exigences relatives aux éléments suivants:?     la gestion des systèmes et services d?assainissement autonome du point de vue de l?exploitant, incluant les techniques de maintenance, la formation du personnel et la prise en compte des risques;?     la gestion des systèmes d?assainissement autonome (ODWS) du point de vue des propriétaires et des usagers;?     la conception et la construction des ODWS;?     la planification, l?exploitation et la maintenance, ainsi que les problématiques de santé et de sécurité.Le présent document s?applique aux services d?assainissement autonome (eaux vannes et eaux grises) exploités aussi bien par le secteur public que privé pour une ou plusieurs habitations. Dans les zones rurales et les zones en développement, la gestion est parfois assurée par les propriétaires des locaux où les eaux usées sont générées. Dans le présent document, le terme «services» englobe les «services auto-gérés» fournis par les propriétaires des locaux.Les sujets suivants ne relèvent pas du domaine d?application du présent document:?     les limites de qualité des effluents applicables aux eaux usées rejetées dans l?environnement;?     les méthodes d?analyse;?     le ruissellement des eaux pluviales;?     le contenu des contrats et contrats de sous-traitance.

Le présent document décrit une méthode d'analyse, d'évaluation et de gestion des risques existants ou pouvant découler de l'utilisation d'installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments et, dans certains cas, à l'extérieur des bâtiments mais dans les locaux. Les plans de gestion de la sécurité sanitaire de l'eau pour les réseaux d'alimentation en eau potable sont exclus du domaine d'application du présent document.

Le présent document s’applique aux compteurs d’eau utilisés pour mesurer le volume d’eau potable froide et d’eau chaude s’écoulant dans une conduite fermée et à pleine charge. Ces compteurs d’eau comportent des dispositifs indiquant le volume compté.Le présent document spécifie les paramètres techniques et les exigences de perte de pression s’appliquant aux compteurs d’eau potable froide et d’eau chaude. Il s’applique aux compteurs d’eau pouvant résister à:a)       une pression maximale admissible (PMA) égale à au moins 1 MPa1) [0,6 MPa pour les compteurs équipant des conduites de diamètre nominal (DN) ≥ 500 mm];b)       à une température maximale admissible (TMA) allant de 30 °C, pour les compteurs d’eau potable froide;c)        jusqu’à 180 °C pour les compteurs d’eau chaude, selon la classe.En plus des compteurs dont le fonctionnement est basé sur des principes mécaniques, le présent document s’applique aussi aux compteurs d’eau dont le fonctionnement est basé sur un principe électrique ou électronique, ainsi qu’aux compteurs d’eau à fonctionnement mécanique incluant des dispositifs électroniques utilisés pour mesurer le volume débité d’eau chaude et d’eau potable froide. Il s’applique également aux dispositifs électroniques complémentaires. Généralement, les dispositifs complémentaires sont facultatifs. Cependant, des réglementations nationales ou internationales peuvent rendre certains dispositifs complémentaires obligatoires selon l’utilisation du compteur d’eau.1) 1 MPa = 10 10 bar (1 bar = 0,1 MPa =105 Pa; 1 MPa = 1 N/mm2).

Le présent document donne des recommandations et des spécifications relatives à l'exploitation et la maintenance (O&M) des services d'assainissement autonome, en utilisant des technologies appropriées à tous les niveaux de développement. Le présent document complète les normes ISO 24513 et ISO 24521, et est destiné à être utilisé conjointement avec celles-ci.Le présent document apporte une aide aux autorités compétentes, aux organismes de formation, aux organismes de certification et aux autres entités responsables de l'élaboration de réglementations, de plans et de manuels, ainsi que de matériels d'information et de formation destinés aux opérateurs et aux usagers de systèmes d'assainissement autonome.Le présent document s'applique aux services d'assainissement autonome (eaux vannes et eaux grises) exploités aussi bien par le secteur public que privé pour une ou plusieurs habitations ou autres locaux générant des eaux usées.Le domaine d'application du présent document comprend les éléments suivants:—    l'exploitation et la maintenance des services d'assainissement autonome du point de vue des opérateurs;—    l'exploitation et la maintenance des services d'assainissement autonome du point de vue des usagers;—    les aspects relatifs à la formation et l'information;—    les problématiques d'environnement, de santé et de sécurité.Les éléments suivants ne relèvent pas du domaine d'application du présent document:—    la conception détaillée des systèmes d'assainissement autonome;—    les limites d'acceptabilité pour le rejet d'eaux usées ou de boue;—    les méthodes analytiques;—    la structure de gestion des activités de services d'assainissement pour l'exploitation et la maintenance;—    le contenu des contrats et contrats de sous-traitance.NOTE 1   La gestion des systèmes d'assainissement autonome, notamment dans les zones rurales et les zones en développement, est parfois assurée par les propriétaires des locaux où les eaux usées sont générées. Dans pareils cas, les propriétaires des locaux se chargent eux-mêmes de la gestion. Dans le présent document, le terme «services» comprend les «services personnels» fournis par les propriétaires ou usagers des locaux.NOTE 2   Notamment dans les zones sous-développées, les eaux usées issues d'installations sanitaires sont collectées sous forme non diluée. Les sources d'eaux usées issues d'installations sanitaires citées dans le présent document sont domestiques, à l'exception des écoulements d'eaux pluviales.NOTE 3   Selon le contexte local, la classification des activités en tant qu'activités d'exploitation ou activités de maintenance peut varier. Il est toutefois important de réaliser les activités essentielles au bon fonctionnement du système d'assainissement autonome, quelle que soit la classification de ces activités.

ISO 15876-5:2017 spécifie les caractéristiques d'aptitude à l'emploi des systèmes de canalisations en polybutène-1 (PB-1), conçus pour être utilisés dans des installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments, pour le transport de l'eau destinée ou non à la consommation humaine (systèmes domestiques), et dans des installations de chauffage, à des pressions et des températures de service correspondant à leur classe d'application (voir l'ISO 15876‑1).La désignation polybutène est utilisée conjointement avec l'abréviation PB dans l'ensemble du présent document.ISO 15876-5:2017 couvre une gamme de conditions de service (classes d'application) et de classes de pressions de service. Pour les valeurs TD, Tmax et Tmal dépassant celles de l'ISO 15876‑1, Tableau 1, le présent document ne s'applique pas.NOTE Il est de la responsabilité de l'acheteur ou du prescripteur de sélectionner convenablement ces aspects, en tenant compte des exigences particulières et des éventuelles règles nationales et pratiques ou codes de pose appropriés.Il spécifie également les paramètres d'essai pour les méthodes d'essai auxquelles il est fait référence dans le présent document.Avec les autres parties de l'ISO 15876, il s'applique aux tubes et aux raccords en PB, à leurs assemblages et aux assemblages avec des composants fabriqués dans d'autres matériaux, plastiques ou non plastiques, destinés à des installations d'eau chaude et froide.

ISO 15876-2:2017 spécifie les caractéristiques des tubes des systèmes de canalisations en polybutène-1 (PB-1), conçus pour être utilisés dans des installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments, pour le transport de l'eau destinée ou non à la consommation humaine (systèmes domestiques), et dans des installations de chauffage, à des pressions et des températures de service adaptées à leur classe d'application (voir l'ISO 15876‑1).La désignation polybutène est utilisée conjointement avec l'abréviation PB dans l'ensemble du présent document.ISO 15876-2:2017 couvre une gamme de conditions de service (classes d'application) et de classes de pressions de service et de dimensions des tubes. Pour les valeurs TD, Tmax et Tmal dépassant celles de l'ISO 15876‑1, le présent document ne s'applique pas.NOTE 1 Il est de la responsabilité de l'acheteur ou du prescripteur de sélectionner convenablement ces aspects, en tenant compte des exigences particulières et des éventuelles règles nationales et pratiques ou codes de pose appropriés.Il spécifie également les paramètres d'essai pour les méthodes d'essai auxquelles il est fait référence dans le présent document.Avec les autres parties de l'ISO 15876, le présent document s'applique aux tubes en PB, à leurs assemblages et aux assemblages avec des composants fabriqués en PB et en d'autres matériaux, plastiques ou non plastiques, destinés à des installations d'eau chaude et froide.Il s'applique aux tubes avec ou sans couche(s) barrière.NOTE 2 Dans le cas des tubes plastiques pourvus d'une fine couche barrière, par exemple, pour éviter ou diminuer fortement la diffusion de gaz et la transmission de la lumière dans ou à travers la paroi du tube, les exigences relatives à la contrainte de dimensionnement sont totalement satisfaites par le polymère de base (PB).

L'ISO 24523:2017 donne des lignes directrices sur les bonnes pratiques de benchmarking à l'attention des services d'eau potable et d'assainissement. Il décrit le cadre général et les méthodes associés au benchmarking dans le secteur de l'eau. Ces lignes directrices sont principalement destinées à un benchmarking volontaire. Les objectifs spécifiques établis par les autorités et devant être atteints par les services publics de l'eau ne sont pas couverts par le présent document.L'ISO 24523:2017 s'applique aux services publics de l'eau de toutes tailles, gérés par une entité publique ou privée. Il ne favorise aucun modèle de propriété et de gestion particulier.

Le présent document s'applique aux regards fabriqués à partir de plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine de polyester (UP) et aux boîtes de branchement et d'inspection, fabriquées à partir de plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine de polyester (UP), destinées à être installées avec un fil d'eau (cunette) situé à une profondeur n'excédant pas 2 m. Ces produits sont destinés à être utilisés dans des réseaux de branchements ou d'assainissement gravitaire ou occasionnellement sous une pression inférieure ou égale à 1 bar.

Le présent amendement remplace le Tableau 5 et le Tableau 9 dans lesquels de grandes dimensions ont été ajoutées.

Le présent document spécifie les exigences relatives aux fosses septiques préfabriquées et aux équipements auxiliaires utilisés pour le traitement partiel des eaux usées domestiques pour une population totale équivalente (PTE) inférieur ou égal 50 habitants. Le diamètre des canalisations, les charges, l'étanchéité à l'eau, le marquage et la maîtrise de la qualité sont spécifiés.

Le présent document spécifie les exigences, les méthodes d'essai, le marquage et l'évaluation de la conformité d'une unité de traitement tertiaire prête à l'emploi et/ou assemblée sur site. Il s'applique aux unités de traitement tertiaire mises sur le marché sous forme d'unités complètes destinées au traitement tertiaire des eaux usées domestiques par des procédés biologiques, physiques, chimiques ou électriques.

Le présent document spécifie une méthode permettant de soumettre à l’essai la résistance aux charges de remblai et de circulation du montage supérieur des composants de boîtes d’inspection et de branchement et de regards.Il ne s’applique pas aux exigences d’essai relatives au tampon et au cadre. Celles-ci sont spécifiées dans l’EN 124-1 ou dans d’autres normes selon le type de matériau.NOTE    Les composants du montage supérieur comprennent habituellement les éléments de rehausse, les cônes, les adaptateurs télescopiques et les composants proches de la surface.

ISO 11297-1:2018 spécifie les exigences et les méthodes d'essai des systèmes de canalisations en plastique destinés à être utilisés pour la rénovation des réseaux de branchements et de collecteurs d'assainissement enterrés sous pression, y compris les systèmes pressurisés hydrauliquement et pneumatiquement. Il s'applique aux tuyaux et raccords, tels que fabriqués, ainsi qu'au système de rénovation installé. Il ne s'applique pas à la canalisation existante, aux enduits projetés non structurels, ni à tout matériau de remplissage annulaire.ISO 11297-1:2018 donne les exigences générales communes à toutes les techniques de rénovation pertinentes.

Le présent document spécifie une méthode de détermination de l'aptitude à l'égouttage des boues floculées. Il s'applique aux boues et aux suspensions concentrées issues :de la collecte des eaux pluviales ;de systèmes de collecte des eaux usées urbaines ;de stations d'épuration des eaux usées urbaines ;de l'épuration des eaux usées industrielles semblables aux eaux usées urbaines (définie dans la Directive 91/271/CEE) ;d'usines de production d'eau potable.Cette méthode s'applique aussi aux suspensions concentrées d'origines différentes.

Le présent document spécifie une méthode de détermination de la vitesse du front de sédimentation (ZSV) et du point de compression.Le présent document est applicable aux boues et suspensions de boues provenant :de la collecte des eaux pluviales ;des systèmes de collecte des eaux usées urbaines ;des stations d'épuration des eaux usées urbaines ;des stations d'épuration des eaux industrielles assimilées ;des stations de traitement des eaux de distribution.Cette méthode s'applique également aux boues et aux suspensions de boues d'autres origines.

Le présent document spécifie les prescriptions relatives à la conception des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments. Il s'applique aux réseaux d'évacuation et d'assainissement, principalement des réseaux gravitaires, à partir du point où les eaux usées quittent un bâtiment, un système d'évacuation de toiture ou une surface revêtue, jusqu'au point où elles se déversent dans une station d'épuration ou un milieu récepteur aquatique.

Le présent document spécifie les exigences quant à la qualité et aux essais des produits de robinetterie et raccords de tuyauterie pour conduites forcées émaillés destinés à l'alimentation en eau non traitée et en eau potable.Il ne s'applique pas aux émaux vitrifiés et émaux d'appareillage destinés à une utilisation chimique.

Le présent document établit les prescriptions de gestion et de contrôle des activités dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments, et spécifie les prescriptions concernant l'élaboration et la mise en oeuvre de programmes de travaux, ainsi que le choix des techniques employées. Il traite de la gestion et du contrôle des activités de réhabilitation.

Le présent document spécifie une méthode permettant de déterminer la concentration en matières solides dissoutes totales (TDS) dans l'eau et les éluats pourvu que ces matières ne soient pas volatiles dans les conditions spécifiées ou qu'elles ne relarguent pas de molécules d'eau d'hydratation. Il s'applique à l'eau et aux éluats contenant plus de 100 mg/l de matières solides dissoutes totales. Les échantillons contenant des quantités moindres de matières solides dissoutes peuvent être analysés en répétant l'étape de dessiccation.

Le présent document spécifie les caractéristiques des soupapes anti-vide en ligne DN 10 à DN 50 qui conviennent à une utilisation dans des réseaux d'eau potable à des pressions jusqu'à 1 MPa (10 bar) et des températures jusqu'à 65 °C et durant 1 h à 90 °C.

ISO 8099-1:2018 spécifie les exigences relatives à la conception, à la construction et à l'installation des systèmes de rétention temporaire des eaux usées avant évacuation. Elle s'applique aux petits navires d'une longueur de coque (LH) inférieure ou égale à 24 m.ISO 8099-1:2018 ne concerne pas les systèmes de traitement des eaux usées.

Le présent document spécifie les exigences et les méthodes d'essai permettant de garantir les performances, la sécurité, l'exploitabilité et la facilité d'entretien des unités de traitement des boues de vidange à l'échelle locale avec valorisation des ressources (ci-après dénommées unités de traitement), desservant 1 000 à 100 000 personnes environ, sans s'y limiter. Le présent document s'applique aux unités de traitement qui:a) traitent principalement les boues de vidange;b) sont aptes à fonctionner dans des environnements sans égouts et sans réseau électrique;c) sont préfabriquées;d) possèdent une capacité de récupération des ressources (par exemple récupération d'énergie, réutilisation de l'eau, produits d'amendement des sols) et sont capables d'être neutres en énergie ou d'avoir un bilan énergétique net positif.Le présent document ne s'applique pas aux unités de traitement exigeant une infrastructure d'égout de grande envergure.Les produits entrants sont principalement des boues de vidange provenant d'excréments humains et peuvent inclure des substances supplémentaires à la discrétion du fabricant. Le présent document ne spécifie pas les caractéristiques des boues de vidange (par exemple DCO, DBO, taux d'humidité, etc.) ni les formes des produits entrants supplémentaires (par exemple déchets alimentaires) qui sont traités par l'unité. Ces produits entrants sont définis par le fabricant, tout comme les caractéristiques des produits entrants qui satisfont aux exigences spécifiées dans le présent document.Le présent document aborde:— les performances, la sécurité, l'exploitabilité et la facilité d'entretien de l'unité de traitement;— la protection de la santé humaine et de l'environnement;— les aspects liés à la sécurité des produits solides, liquides et gazeux de l'unité de traitement;— les émissions de bruits et d'odeurs de l'unité de traitement.Le présent document spécifie des exigences minimales relatives à tous les types de produits sortant de l'unité de traitement. Il ne spécifie pas, ni ne prescrit, la qualité des ressources récupérées car celles-ci dépendent fortement du contexte local (par exemple, économique, social).Les ressources produites et consommées à l'intérieur même du processus n'entrent pas dans le domaine d'application du présent document. Il en va de même pour la qualité et la valeur des produits issus de la récupération et de la réutilisation des ressources qui sont dérivés de l'unité de traitement, à l'exception des exigences relatives aux agents pathogènes. En dehors de l'exigence d'autonomie énergétique dans les conditions d'entrée spécifiées par le fabricant en régime permanent, le présent document ne fixe pas d'objectifs de performances concernant la quantité ou le type d'énergie ou de ressources à récupérer et/ou à utiliser localement.Le présent document ne porte pas sur le transport ni tout processus intermédiaire requis pour alimenter l'unité de traitement en produits entrants définis. Les dispositions du présent document s'appliquent à l'unité de traitement définie par ses limites, c'est-à-dire à l'intérieur de la chaîne de traitement commençant par ses produits entrants spécifiés et se finissant avec ses produits sortants. Certaines des considérations en matière de durabilité de l'unité de traitement sont mises en évidence dans l'Annexe B.

Le présent document spécifie les caractéristiques dimensionnelles, physico- chimiques, de conception, hydrauliques, mécaniques et acoustiques des disconnecteurs mécaniques actionnés en fonction du débit de famille G, type B.

Le présent amendement introduit de plus grandes dimensions dans le Tableau 3 et le Tableau 7.

Le présent amendement met à jour les références normatives, modifie le paragraphe 4.3 et remplace le Tableau 7 et le Tableau 8.

Le présent amendement met à jour les références normatives et donne des spécifications sur les raccords métalliques.

Le présent document comprend la révision du paragraphe C.2 "Procédure d'essai" de l'annexe C "Méthode d'essai pour la manceuvre des appareils de robinetterie".

Le présent document illustre le résultat de la mise en application de la norme NF P 15-900-1 "Services publics locaux Lignes directrices pour les activités de service dans l'alimentation en eau potable et dans l'assai nissement. Partie 1 : Service à l'usager" par la Communauté de Communes du Pays de Gex. Cette dernière a confié les services d'alimentation en eau et d'assainissement à des gestionnaires privés dans le cadre de contrats de délégation de services publics. Ce document présente le référentiel d'indicateurs de qualité de service que la collectivité, en concertation avec ses gestionnaires, a choisi de mesurer et pour lequel elle a fixé des seuils de performance comme objectifs. Ces indicateurs ont été éprouvés par une expérimentation au niveau local dans les départements techniques de la collectivité concédante et de ses gestionnaires.

Le présent document spécifie les critères de mesure à l'état non stationnaire de la capacité de transfert d'oxygène et du niveau de transfert d'oxygène des systèmes d'aération dans les bassins d'aération à boues activées lorsqu'ils sont remplis d'eau claire.

Le présent document fixe les exigences performancielles et décrit les méthodes d'essai relatives aux tuyaux et pièces complémentaires préfabriqués en béton armé, béton fibré acier et béton armé, à assemblage souples (avec garnitures d'étanchéité intégrées à l'élément ou fournies séparément), dont la dimension nominale ne dépasse pas DN 3200 dans le cas des éléments de section intérieure circulaire ou WN/HN 1400/2100 dans le cas des éléments de section ovoïde, et destinés principalement à véhiculer, dans des canalisations généralement enterrées, des eaux usées, des eaux pluviales et des eaux de surface par écoulement gravitaire ou, occasionnellement, sous faible pression. Les conditions de marquage sont incluses. Il est complété par la norme NF P 16-345-2 afin d'indiquer l'ensemble des exigences applicables à ces produits.

Le présent document fixe les exigences performancielles et décrit les méthodes d'essai relatives aux éléments préfabriqués en béton ainsi qu'aux assemblages (garnitures d'étanchéité en élastomère, plastomère ou autre matériau d'étanchéité, intégrées à l'élément ou fournies séparément), pour les boîtes de branchement dont le fil d'eau n'est pas à plus de 2 m de profondeur et les regards de visite de section intérieure circulaire ou rectangulaire (comportant ou non des arrêtes chanfreinées ou arrondies) ou encore elliptique, en béton armé, béton fibré acier et béton armé, dont la dimension nominale ne dépasse pas DN 1250 dans le cas des éléments de section intérieure circulaire, ou LN 1250 dans le cas des éléments de section intérieure rectangulaire ou elliptique. Ces éléments sont principalement destinés aux réseaux d'évacuation ou d'assainissement véhiculant des eaux usées, des eaux pluviales et des eaux de surface par écoulement gravitaire ou, occasionnellement, sous faible pression, installés dans des zones soumises à une circulation routière et/ou piétonne. Les conditions de marquage sont incluses.Il est complété par la norme NF P 16-346-2 afin d'indiquer l'ensemble des exigences applicables à ces produits.

Le présent document fixe les critères généraux de choix des matériaux utilisés pour la réalisation d'installations de distribution d'eau chaude et froide sanitaire, d'évacuation des eaux usées, des eaux pluviales et des eaux vannes, et du chauffage central à eau chaude, et de génie climatique, réalisées en tubes de cuivre.

Le présent document, complément à la norme NF EN 1825-1 "Séparateurs à graisse - Partie 1 : Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité", définit les performances mécaniques, précise certaines performances fonctionnelles, ainsi que les méthodes d'essais associées, pour les séparateurs de graisses dont les effluents présentent une température inférieure à 35°C en continu.

Le présent document spécifie les méthodes d'essai et les critères qui doivent être appliqués pour vérifier si un matériau plastique solide peut être considéré comme éliminable dans des stations de traitement des eaux usées.

Le présent document spécifie les caractéristiques de rupteurs à évent atmosphérique permanent DN 10 à DN 20 qui sont appropriés pour l'utilisation dans des réseaux d'eau potable à des pressions jusqu'à 1 MPa (10 bar) et des températures jusqu'à 65 °C et durant 1 h à 90 °C.

La présente Norme européenne spécifie le domaine d'application, les caractéristiques dimensionnelles, physico-chimiques, de conception, hydrauliques, mécaniques et acoustiques des disconnecteurs à zones de pression différentes, de la famille C, de type A, de diamètre nominal entre DN 6 et DN 50 inclus et de pression PN 10.

Le présent document donne des recommandations et énonce les exigences concernant la conception des installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments, et dans certains cas, les canalisations à l'extérieur des bâtiments mais dans les limites de propriété (voir NF EN 806-1) ; et s'applique aux nouvelles installations, modifications et réparations.