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NF EN 124-4

octobre 2015
Norme En vigueur
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 4 : dispositifs de couronnement et de fermeture en béton armé d'acier

Le présent document est applicable aux dispositifs de couronnement et de fermeture fabriqués en béton armé d'acier avec une cote de passage inférieure ou égale à 1 000 mm pour la couverture des avaloirs, des regards de visite et des boîtes de branchement ou d'inspection à installer dans des zones soumises à la circulation des piétons et/ou de véhicules. Il est applicable aux dispositifs de fermeture et de couronnement à utiliser dans : les zones susceptibles d'être utilisées exclusivement par des piétons et des cyclistes (classe A 15 minimum) ; les zones piétonnes et zones comparables, aires de stationnement ou parkings à étages pour voitures (classe B 125 minimum) ; la zone des caniveaux ou bordures longeant les voies de circulation et les trottoirs qui, mesurée à partir de la bordure, s'étend au maximum à 0,5 m côté voie de circulation, et au maximum à 0,2 m côté zone piétonne (classe C 250 minimum) ; les voies de circulation des routes (y compris les rues piétonnes), accotements stabilisés et les aires de stationnement pour tous types de véhicules routiers (classe D 400 minimum) ; les zones imposant des charges à l'essieu élevées, par exemple docks, chaussées pour avions (classe E 600 minimum) ; les zones imposant des charges à l'essieu particulièrement élevées, par exemple chaussées pour avions (Groupe 6, classe F 900).

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NF EN 13434

décembre 2021
Norme En vigueur
Dispositifs de protection contre la pollution par retour de l'eau potable - Disconnecteur mécanique actionné en fonction du débit - Famille G, type B

Le présent document spécifie les caractéristiques dimensionnelles, physico- chimiques, de conception, hydrauliques, mécaniques et acoustiques des disconnecteurs mécaniques actionnés en fonction du débit de famille G, type B.

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NF EN 15216

octobre 2021
Norme En vigueur
Matrices environnementales solides - Détermination de la concentration en matières solides dissoutes totales (TDS) de l'eau et des éluats

Le présent document spécifie une méthode permettant de déterminer la concentration en matières solides dissoutes totales (TDS) dans l'eau et les éluats pourvu que ces matières ne soient pas volatiles dans les conditions spécifiées ou qu'elles ne relarguent pas de molécules d'eau d'hydratation. Il s'applique à l'eau et aux éluats contenant plus de 100 mg/l de matières solides dissoutes totales. Les échantillons contenant des quantités moindres de matières solides dissoutes peuvent être analysés en répétant l'étape de dessiccation.

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NF EN ISO 22391-5/A1

décembre 2020
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE-RT) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système - Amendement 1

Le présent amendement met à jour les références normatives, modifie le paragraphe 4.3 et remplace le Tableau 7 et le Tableau 8.

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FD CEN ISO/TR 20736

janvier 2024
Fascicule de documentation En vigueur
Valorisation, recyclage, traitement et élimination des boues - Lignes directrices pour le traitement thermique des boues

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NF EN ISO 15875-1

octobre 2025
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène réticulé (PE-X) - Partie 1 : généralités

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NF ISO 24525

février 2023
Norme En vigueur
Systèmes et services relatifs à l'eau potable, à l'assainissement et à la gestion des eaux pluviales - Fonctionnement et maintenance des services d'eaux usées domestiques sur site

Le présent document donne des recommandations et des spécifications relatives à l'exploitation et la maintenance (O&M) des services d'assainissement autonome, en utilisant des technologies appropriées à tous les niveaux de développement. Le présent document complète les normes ISO 24513 et ISO 24521, et est destiné à être utilisé conjointement avec celles-ci.Le présent document apporte une aide aux autorités compétentes, aux organismes de formation, aux organismes de certification et aux autres entités responsables de l'élaboration de réglementations, de plans et de manuels, ainsi que de matériels d'information et de formation destinés aux opérateurs et aux usagers de systèmes d'assainissement autonome.Le présent document s'applique aux services d'assainissement autonome (eaux vannes et eaux grises) exploités aussi bien par le secteur public que privé pour une ou plusieurs habitations ou autres locaux générant des eaux usées.Le domaine d'application du présent document comprend les éléments suivants:—    l'exploitation et la maintenance des services d'assainissement autonome du point de vue des opérateurs;—    l'exploitation et la maintenance des services d'assainissement autonome du point de vue des usagers;—    les aspects relatifs à la formation et l'information;—    les problématiques d'environnement, de santé et de sécurité.Les éléments suivants ne relèvent pas du domaine d'application du présent document:—    la conception détaillée des systèmes d'assainissement autonome;—    les limites d'acceptabilité pour le rejet d'eaux usées ou de boue;—    les méthodes analytiques;—    la structure de gestion des activités de services d'assainissement pour l'exploitation et la maintenance;—    le contenu des contrats et contrats de sous-traitance.NOTE 1   La gestion des systèmes d'assainissement autonome, notamment dans les zones rurales et les zones en développement, est parfois assurée par les propriétaires des locaux où les eaux usées sont générées. Dans pareils cas, les propriétaires des locaux se chargent eux-mêmes de la gestion. Dans le présent document, le terme «services» comprend les «services personnels» fournis par les propriétaires ou usagers des locaux.NOTE 2   Notamment dans les zones sous-développées, les eaux usées issues d'installations sanitaires sont collectées sous forme non diluée. Les sources d'eaux usées issues d'installations sanitaires citées dans le présent document sont domestiques, à l'exception des écoulements d'eaux pluviales.NOTE 3   Selon le contexte local, la classification des activités en tant qu'activités d'exploitation ou activités de maintenance peut varier. Il est toutefois important de réaliser les activités essentielles au bon fonctionnement du système d'assainissement autonome, quelle que soit la classification de ces activités.

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NF EN 13757-7

avril 2025
Norme En vigueur
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 7 : services de transport et de sécurité

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NF EN ISO 13266

janvier 2023
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations thermoplastiques pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Éléments de rehausse thermoplastiques pour boîtes d'inspection et de branchement et regards - Détermination de la résistance aux charges de remblai et de circulation

Le présent document spécifie une méthode permettant de soumettre à l’essai la résistance aux charges de remblai et de circulation du montage supérieur des composants de boîtes d’inspection et de branchement et de regards.Il ne s’applique pas aux exigences d’essai relatives au tampon et au cadre. Celles-ci sont spécifiées dans l’EN 124-1 ou dans d’autres normes selon le type de matériau.NOTE    Les composants du montage supérieur comprennent habituellement les éléments de rehausse, les cônes, les adaptateurs télescopiques et les composants proches de la surface.

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NF EN 12566-1

octobre 2016
Norme En vigueur
Petites installations de traitement des eaux usées pour une population totale équivalente (PTE) jusqu'à 50 habitants - Partie 1 : fosses septiques préfabriquées

Le présent document spécifie les exigences relatives aux fosses septiques préfabriquées et aux équipements auxiliaires utilisés pour le traitement partiel des eaux usées domestiques pour une population totale équivalente (PTE) inférieur ou égal 50 habitants. Le diamètre des canalisations, les charges, l'étanchéité à l'eau, le marquage et la maîtrise de la qualité sont spécifiés.

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NF EN 12566-7

octobre 2016
Norme En vigueur
Petites installations de traitement des eaux usées pour une population totale équivalente (PTE) jusqu'à 50 habitants - Partie 7 : unités préfabriquées de traitement tertiaire

Le présent document spécifie les exigences, les méthodes d'essai, le marquage et l'évaluation de la conformité d'une unité de traitement tertiaire prête à l'emploi et/ou assemblée sur site. Il s'applique aux unités de traitement tertiaire mises sur le marché sous forme d'unités complètes destinées au traitement tertiaire des eaux usées domestiques par des procédés biologiques, physiques, chimiques ou électriques.

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NF EN ISO 11297-1

avril 2018
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour la rénovation des réseaux de branchements et de collecteurs d'assainissement enterrés sous pression - Partie 1 : généralités

ISO 11297-1:2018 spécifie les exigences et les méthodes d'essai des systèmes de canalisations en plastique destinés à être utilisés pour la rénovation des réseaux de branchements et de collecteurs d'assainissement enterrés sous pression, y compris les systèmes pressurisés hydrauliquement et pneumatiquement. Il s'applique aux tuyaux et raccords, tels que fabriqués, ainsi qu'au système de rénovation installé. Il ne s'applique pas à la canalisation existante, aux enduits projetés non structurels, ni à tout matériau de remplissage annulaire.ISO 11297-1:2018 donne les exigences générales communes à toutes les techniques de rénovation pertinentes.

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Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polypropylène (PP) - Partie 2 : tubes - Amendement 1

Le présent amendement remplace le Tableau 5 et le Tableau 9 dans lesquels de grandes dimensions ont été ajoutées.

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NF EN 15383+A1

décembre 2013
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et collecteurs d'assainissement - Plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine de polyester (UP) - Regards et boîtes de branchement et d'inspection

Le présent document s'applique aux regards fabriqués à partir de plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine de polyester (UP) et aux boîtes de branchement et d'inspection, fabriquées à partir de plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine de polyester (UP), destinées à être installées avec un fil d'eau (cunette) situé à une profondeur n'excédant pas 2 m. Ces produits sont destinés à être utilisés dans des réseaux de branchements ou d'assainissement gravitaire ou occasionnellement sous une pression inférieure ou égale à 1 bar.

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NF EN ISO 15876-2

décembre 2017
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polybutène (PB) - Partie 2 : Tubes

ISO 15876-2:2017 spécifie les caractéristiques des tubes des systèmes de canalisations en polybutène-1 (PB-1), conçus pour être utilisés dans des installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments, pour le transport de l'eau destinée ou non à la consommation humaine (systèmes domestiques), et dans des installations de chauffage, à des pressions et des températures de service adaptées à leur classe d'application (voir l'ISO 15876‑1).La désignation polybutène est utilisée conjointement avec l'abréviation PB dans l'ensemble du présent document.ISO 15876-2:2017 couvre une gamme de conditions de service (classes d'application) et de classes de pressions de service et de dimensions des tubes. Pour les valeurs TD, Tmax et Tmal dépassant celles de l'ISO 15876‑1, le présent document ne s'applique pas.NOTE 1 Il est de la responsabilité de l'acheteur ou du prescripteur de sélectionner convenablement ces aspects, en tenant compte des exigences particulières et des éventuelles règles nationales et pratiques ou codes de pose appropriés.Il spécifie également les paramètres d'essai pour les méthodes d'essai auxquelles il est fait référence dans le présent document.Avec les autres parties de l'ISO 15876, le présent document s'applique aux tubes en PB, à leurs assemblages et aux assemblages avec des composants fabriqués en PB et en d'autres matériaux, plastiques ou non plastiques, destinés à des installations d'eau chaude et froide.Il s'applique aux tubes avec ou sans couche(s) barrière.NOTE 2 Dans le cas des tubes plastiques pourvus d'une fine couche barrière, par exemple, pour éviter ou diminuer fortement la diffusion de gaz et la transmission de la lumière dans ou à travers la paroi du tube, les exigences relatives à la contrainte de dimensionnement sont totalement satisfaites par le polymère de base (PB).

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NF EN ISO 15876-5

décembre 2017
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polybutène (PB) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système

ISO 15876-5:2017 spécifie les caractéristiques d'aptitude à l'emploi des systèmes de canalisations en polybutène-1 (PB-1), conçus pour être utilisés dans des installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments, pour le transport de l'eau destinée ou non à la consommation humaine (systèmes domestiques), et dans des installations de chauffage, à des pressions et des températures de service correspondant à leur classe d'application (voir l'ISO 15876‑1).La désignation polybutène est utilisée conjointement avec l'abréviation PB dans l'ensemble du présent document.ISO 15876-5:2017 couvre une gamme de conditions de service (classes d'application) et de classes de pressions de service. Pour les valeurs TD, Tmax et Tmal dépassant celles de l'ISO 15876‑1, Tableau 1, le présent document ne s'applique pas.NOTE Il est de la responsabilité de l'acheteur ou du prescripteur de sélectionner convenablement ces aspects, en tenant compte des exigences particulières et des éventuelles règles nationales et pratiques ou codes de pose appropriés.Il spécifie également les paramètres d'essai pour les méthodes d'essai auxquelles il est fait référence dans le présent document.Avec les autres parties de l'ISO 15876, il s'applique aux tubes et aux raccords en PB, à leurs assemblages et aux assemblages avec des composants fabriqués dans d'autres matériaux, plastiques ou non plastiques, destinés à des installations d'eau chaude et froide.

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NF DTU 64.1

août 2013
Norme En vigueur
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 64.1 d'août 2013

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NF ISO 24523

novembre 2017
Norme En vigueur
Activités de service relatives aux systèmes d'alimentation en eau potable et aux systèmes d'assainissement - Lignes directrices pour le benchmarking des services publics de l'eau

L'ISO 24523:2017 donne des lignes directrices sur les bonnes pratiques de benchmarking à l'attention des services d'eau potable et d'assainissement. Il décrit le cadre général et les méthodes associés au benchmarking dans le secteur de l'eau. Ces lignes directrices sont principalement destinées à un benchmarking volontaire. Les objectifs spécifiques établis par les autorités et devant être atteints par les services publics de l'eau ne sont pas couverts par le présent document.L'ISO 24523:2017 s'applique aux services publics de l'eau de toutes tailles, gérés par une entité publique ou privée. Il ne favorise aucun modèle de propriété et de gestion particulier.

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NF EN 14701-4

décembre 2018
Norme En vigueur
Caractérisation des boues - Propriétés de filtration - Partie 4 : détermination de l'aptitude à l'égouttage des boues floculées

Le présent document spécifie une méthode de détermination de l'aptitude à l'égouttage des boues floculées. Il s'applique aux boues et aux suspensions concentrées issues :de la collecte des eaux pluviales ;de systèmes de collecte des eaux usées urbaines ;de stations d'épuration des eaux usées urbaines ;de l'épuration des eaux usées industrielles semblables aux eaux usées urbaines (définie dans la Directive 91/271/CEE) ;d'usines de production d'eau potable.Cette méthode s'applique aussi aux suspensions concentrées d'origines différentes.

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NF EN 14702-3

février 2019
Norme En vigueur
Caractérisation des boues - Propriétés de sédimentation - Partie 3 : détermination de la vitesse du front de sédimentation (ZSV)

Le présent document spécifie une méthode de détermination de la vitesse du front de sédimentation (ZSV) et du point de compression.Le présent document est applicable aux boues et suspensions de boues provenant :de la collecte des eaux pluviales ;des systèmes de collecte des eaux usées urbaines ;des stations d'épuration des eaux usées urbaines ;des stations d'épuration des eaux industrielles assimilées ;des stations de traitement des eaux de distribution.Cette méthode s'applique également aux boues et aux suspensions de boues d'autres origines.

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NF EN 12255-6

juillet 2023
Norme En vigueur
Stations d'épuration - Partie 6 : procédé à boues activées

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NF EN 12201-1

janvier 2024
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau et pour les branchements et les collecteurs d'assainissement avec pression - Polyéthylène (PE) - Partie 1 : généralités

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NF EN 16933-1

mars 2022
Norme En vigueur
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Conception - Partie 1 : principes d'implantation

Le présent document spécifie les prescriptions relatives à la conception des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments. Il s'applique aux réseaux d'évacuation et d'assainissement, principalement des réseaux gravitaires, à partir du point où les eaux usées quittent un bâtiment, un système d'évacuation de toiture ou une surface revêtue, jusqu'au point où elles se déversent dans une station d'épuration ou un milieu récepteur aquatique.

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NF ISO 31800

décembre 2020
Norme En vigueur
Unités de traitement des boues de vidange - Unités préfabriquées et autonomes en énergie de récupération de ressources à l'échelle locale - Exigences de sécurité et de performance

Le présent document spécifie les exigences et les méthodes d'essai permettant de garantir les performances, la sécurité, l'exploitabilité et la facilité d'entretien des unités de traitement des boues de vidange à l'échelle locale avec valorisation des ressources (ci-après dénommées unités de traitement), desservant 1 000 à 100 000 personnes environ, sans s'y limiter. Le présent document s'applique aux unités de traitement qui:a) traitent principalement les boues de vidange;b) sont aptes à fonctionner dans des environnements sans égouts et sans réseau électrique;c) sont préfabriquées;d) possèdent une capacité de récupération des ressources (par exemple récupération d'énergie, réutilisation de l'eau, produits d'amendement des sols) et sont capables d'être neutres en énergie ou d'avoir un bilan énergétique net positif.Le présent document ne s'applique pas aux unités de traitement exigeant une infrastructure d'égout de grande envergure.Les produits entrants sont principalement des boues de vidange provenant d'excréments humains et peuvent inclure des substances supplémentaires à la discrétion du fabricant. Le présent document ne spécifie pas les caractéristiques des boues de vidange (par exemple DCO, DBO, taux d'humidité, etc.) ni les formes des produits entrants supplémentaires (par exemple déchets alimentaires) qui sont traités par l'unité. Ces produits entrants sont définis par le fabricant, tout comme les caractéristiques des produits entrants qui satisfont aux exigences spécifiées dans le présent document.Le présent document aborde:— les performances, la sécurité, l'exploitabilité et la facilité d'entretien de l'unité de traitement;— la protection de la santé humaine et de l'environnement;— les aspects liés à la sécurité des produits solides, liquides et gazeux de l'unité de traitement;— les émissions de bruits et d'odeurs de l'unité de traitement.Le présent document spécifie des exigences minimales relatives à tous les types de produits sortant de l'unité de traitement. Il ne spécifie pas, ni ne prescrit, la qualité des ressources récupérées car celles-ci dépendent fortement du contexte local (par exemple, économique, social).Les ressources produites et consommées à l'intérieur même du processus n'entrent pas dans le domaine d'application du présent document. Il en va de même pour la qualité et la valeur des produits issus de la récupération et de la réutilisation des ressources qui sont dérivés de l'unité de traitement, à l'exception des exigences relatives aux agents pathogènes. En dehors de l'exigence d'autonomie énergétique dans les conditions d'entrée spécifiées par le fabricant en régime permanent, le présent document ne fixe pas d'objectifs de performances concernant la quantité ou le type d'énergie ou de ressources à récupérer et/ou à utiliser localement.Le présent document ne porte pas sur le transport ni tout processus intermédiaire requis pour alimenter l'unité de traitement en produits entrants définis. Les dispositions du présent document s'appliquent à l'unité de traitement définie par ses limites, c'est-à-dire à l'intérieur de la chaîne de traitement commençant par ses produits entrants spécifiés et se finissant avec ses produits sortants. Certaines des considérations en matière de durabilité de l'unité de traitement sont mises en évidence dans l'Annexe B.

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NF EN 1852-1/IN1

octobre 2022
Feuille d'instruction En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Polypropylène (PP) - Partie 1 : spécifications pour tubes, raccords et le système

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NF EN ISO 15875-5

octobre 2025
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène réticulé (PE-X) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système

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NF EN 13828

février 2025
Norme En vigueur
Robinetterie de bâtiment - Robinets d'arrêt à tournant sphérique actionnés à la main en alliage de cuivre et en acier inoxydable pour la distribution d'eau potable dans les bâtiments - Essais et exigences

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NF EN ISO 4064-4

janvier 2025
Norme En vigueur
Compteurs d'eau potable froide et d'eau chaude - Partie 4 : exigences non métrologiques non couvertes par l'ISO 4064-1

Le présent document s’applique aux compteurs d’eau utilisés pour mesurer le volume d’eau potable froide et d’eau chaude s’écoulant dans une conduite fermée et à pleine charge. Ces compteurs d’eau comportent des dispositifs indiquant le volume compté.Le présent document spécifie les paramètres techniques et les exigences de perte de pression s’appliquant aux compteurs d’eau potable froide et d’eau chaude. Il s’applique aux compteurs d’eau pouvant résister à:a)       une pression maximale admissible (PMA) égale à au moins 1 MPa1) [0,6 MPa pour les compteurs équipant des conduites de diamètre nominal (DN) ≥ 500 mm];b)       à une température maximale admissible (TMA) allant de 30 °C, pour les compteurs d’eau potable froide;c)        jusqu’à 180 °C pour les compteurs d’eau chaude, selon la classe.En plus des compteurs dont le fonctionnement est basé sur des principes mécaniques, le présent document s’applique aussi aux compteurs d’eau dont le fonctionnement est basé sur un principe électrique ou électronique, ainsi qu’aux compteurs d’eau à fonctionnement mécanique incluant des dispositifs électroniques utilisés pour mesurer le volume débité d’eau chaude et d’eau potable froide. Il s’applique également aux dispositifs électroniques complémentaires. Généralement, les dispositifs complémentaires sont facultatifs. Cependant, des réglementations nationales ou internationales peuvent rendre certains dispositifs complémentaires obligatoires selon l’utilisation du compteur d’eau.1) 1 MPa = 10 10 bar (1 bar = 0,1 MPa =105 Pa; 1 MPa = 1 N/mm2).

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FD CEN/TR 17801

mai 2022
Fascicule de documentation En vigueur
Lignes directrices relatives au plan de gestion de la sécurité sanitaire de l'eau dans les bâtiments

Le présent document décrit une méthode d'analyse, d'évaluation et de gestion des risques existants ou pouvant découler de l'utilisation d'installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments et, dans certains cas, à l'extérieur des bâtiments mais dans les locaux. Les plans de gestion de la sécurité sanitaire de l'eau pour les réseaux d'alimentation en eau potable sont exclus du domaine d'application du présent document.

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NF EN 17176-2/IN1

octobre 2022
Feuille d'instruction En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau, les branchements et collecteurs d'assainissement et les systèmes d'irrigation sous pression, enterrés ou aériens - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O) - Partie 2 : Tubes

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NF EN 12201-4

janvier 2024
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau et pour les branchements et les collecteurs d'assainissement avec pression - Polyéthylène (PE) - Partie 4 : robinets pour les systèmes d'alimentation en eau

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NF EN ISO 8099-1

février 2018
Norme En vigueur
Petits navires - Circuits d'eaux usées - Partie 1 : rétention des eaux usées

ISO 8099-1:2018 spécifie les exigences relatives à la conception, à la construction et à l'installation des systèmes de rétention temporaire des eaux usées avant évacuation. Elle s'applique aux petits navires d'une longueur de coque (LH) inférieure ou égale à 24 m.ISO 8099-1:2018 ne concerne pas les systèmes de traitement des eaux usées.

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NF EN 14654-2

janvier 2021
Norme En vigueur
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Gestion et contrôle des activités opérationnelles - Partie 2 : réhabilitation

Le présent document établit les prescriptions de gestion et de contrôle des activités dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments, et spécifie les prescriptions concernant l'élaboration et la mise en oeuvre de programmes de travaux, ainsi que le choix des techniques employées. Il traite de la gestion et du contrôle des activités de réhabilitation.

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NF EN ISO 21003-3/A1

octobre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations multicouches pour installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments - Partie 3 : raccords - Amendement 1

Le présent amendement met à jour les références normatives et donne des spécifications sur les raccords métalliques.

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NF EN ISO 22391-2/A1

décembre 2020
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE-RT) - Partie 2 : tubes - Amendement 1

Le présent amendement introduit de plus grandes dimensions dans le Tableau 3 et le Tableau 7.

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NF EN 806-5

mars 2012
Norme En vigueur
Spécifications techniques relatives aux installations d'eau destinées à la consommation humaine à l'intérieur des bâtiments - Partie 5 : exploitation et maintenance

Le présent document spécifie les exigences et donne des recommandations concernant l'exploitation et la maintenance des installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments et des canalisations à l'extérieur des bâtiments, dans les limites de propriété, conformément à la NF EN 806-1.

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NF EN 14451

juin 2020
Norme En vigueur
Dispositifs de protection contre la pollution de l'eau potable par retour - Soupape anti-vide en ligne DN 10 à DN 50 inclus - Famille D, type A

Le présent document spécifie les caractéristiques des soupapes anti-vide en ligne DN 10 à DN 50 qui conviennent à une utilisation dans des réseaux d'eau potable à des pressions jusqu'à 1 MPa (10 bar) et des températures jusqu'à 65 °C et durant 1 h à 90 °C.

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NF EN 14987

mars 2007
Norme En vigueur
Plastiques - Évaluation de l'aptitude des plastiques à être éliminés dans des stations de traitement des eaux usées - Plan d'essai pour acceptation finale et spécifications

Le présent document spécifie les méthodes d'essai et les critères qui doivent être appliqués pour vérifier si un matériau plastique solide peut être considéré comme éliminable dans des stations de traitement des eaux usées.

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AC P15-950-1

mai 2002
Accord En vigueur
Services publics locaux - Référentiel de service pour les activités d'alimentation en eau potable et d'assainissement mis en oeuvre par des collectivités locales - Partie 1 : service à l'usager

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FD CEN/TR 15175

avril 2006
Fascicule de documentation En vigueur
Caractérisation des boues - Protocole d'exécution d'essais interlaboratoires portant sur des méthodes d'analyses chimiques et microbiologiques des boues

Ce Rapport technique spécifie les exigences pour essais interlaboratoires pour valider les méthodes chimiques et microbiologiques relatives aux boues.

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AC P15-960-1

août 2004
Accord En vigueur
Services publics locaux - Référentiel de service pour les activités d'alimentation en eau potable et d'assainissement mis en oeuvre par une collectivité locale et ses gestionnaires - Partie 1 : service à l'usager

Le présent document illustre le résultat de la mise en application de la norme NF P 15-900-1 "Services publics locaux Lignes directrices pour les activités de service dans l'alimentation en eau potable et dans l'assai nissement. Partie 1 : Service à l'usager" par la Communauté de Communes du Pays de Gex. Cette dernière a confié les services d'alimentation en eau et d'assainissement à des gestionnaires privés dans le cadre de contrats de délégation de services publics. Ce document présente le référentiel d'indicateurs de qualité de service que la collectivité, en concertation avec ses gestionnaires, a choisi de mesurer et pour lequel elle a fixé des seuils de performance comme objectifs. Ces indicateurs ont été éprouvés par une expérimentation au niveau local dans les départements techniques de la collectivité concédante et de ses gestionnaires.

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NF EN 13443-1+A1

décembre 2007
Norme En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Filtres mécaniques - Partie 1 : particules de dimension comprise entre 80 µm et 150 µm - Exigences de performances et de sécurité, essais

Le présent document spécifie les exigences relatives à la fabrication et au mode de fonctionnement des filtres mécaniques utilisés dans les installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments et de diamètre nominal compris entre DN 15 et DN 100 pour la filtration de particules de dimension comprise entre 80micromètres et 150 micromètres.

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NF EN 14812+A1

septembre 2007
Norme En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Systèmes de dosage de réactifs chimiques - Systèmes de dosage non ajustables - Exigences de performance, de sécurité et essais

Le présent document spécifie des conditions, les principes de construction (mais pas les dimensions) et de conception, les exigences relatives à la performance et au fonctionnement ainsi que les méthodes d'essai applicables aux dispositifs de dosage de réactifs chimiques utilisés pour le conditionnement de l'eau destinée à la consommation humaine à des bâtiments, et qui sont reliés en permanence au réseau. Ce document traite uniquement des systèmes non ajustables.

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NF EN 295-6

avril 2013
Norme En vigueur
Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements - Partie 6 : exigences applicables aux composants de regards et de boîtes d'inspection ou de branchement

Le présent document s'applique aux composants de regards et de boîtes d'inspection ou de branchement en grès vitrifié destinés aux réseaux d'évacuation et d'assainissement enterrés pour le transport des eaux usées (y compris les eaux usées domestiques, les eaux de surface et les eaux de pluie) par gravité et surcharge hydraulique périodique ou à une faible hauteur de charge prolongée.

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NF EN 13508-2/IN1

août 2011
Feuille d'instruction En vigueur
Investigation et évaluation des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Partie 2 : système de codage de l'inspection visuelle

Feuille d'instruction pour la consolidation de la norme NF EN 13508-2 de septembre 2003 et de son amendement A1

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AC P16-634-1

septembre 2008
Accord En vigueur
Mise en oeuvre des dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Filière avec filtre compact à massif de zéolithe - Partie 1 : maisons d'habitation individuelle jusqu'à 5 pièces principales

La filière d'assainissement non collectif décrite dans le présent document comporte deux ouvrages principaux : la fosse septique toutes eaux assurant le pré-traitement des effluents ; le filtre compact à massif de zéolithe assurant le traitement des effluents.Le document traite de la filière fosse et filtre compact à massif de zéolithe pour les maisons comportant jusqu'à 5 pièces principales.Cette filière présente plusieurs configurations afin de l'adapter aux éventuelles contraintes de terrain.Tout d'abord, le document explique ces différentes configurations, les priorités à respecter dans le choix d'implantation et présente les solutions adéquates.Ensuite, il décrit les consignes d'installation des ouvrages principaux (fosse et filtre) et des matériaux et matériels annexes (canalisations, regards, postes de relevage, ventilation, etc.) nécessitant une mise en oeuvre spécifique.Enfin on trouve les annexes avec des informations sur les règles d'entretien et d'utilisation des systèmes et les fiches d'aide à l'installation qui est un outil particulièrement utile, permettant de n'oublier aucune étape importante lors de la mise en oeuvre.

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NF EN ISO 22391-3

janvier 2010
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE-RT) - Partie 3 : raccords

L'ISO 22391-3:2009 spécifie les caractéristiques des raccords des systèmes de canalisations en polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE?RT), Type I, et en polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE?RT), Type II, destinés aux installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments ainsi qu'au transport de l'eau, destinée ou non à la consommation humaine (systèmes domestiques) et aux installations de chauffage, à des pressions et des températures de service spécifiées correspondant à la classe d'application conformément à l'ISO 22391?1.L'ISO 22391-3:2009 couvre une gamme de conditions de service (classes d'application), de pressions de service et de classes de dimension du tube, et spécifie également les paramètres et les méthodes d'essai. Lorsqu'elle est utilisée conjointement avec les autres parties de l'ISO 22391, elle s'applique respectivement aux tubes PE?RT, aux raccords, à leurs assemblages et aux assemblages ayant des composants de PE?RT, ainsi qu'à d'autres matériaux, plastiques ou non plastiques, utilisés pour les installations d'eau chaude et froide, dont les assemblages sont conformes à l'ISO 22391-5.Elle s'applique aux types de raccords suivants:raccords mécaniques;raccords pour soudage par emboîture;raccords électrosoudables;raccords avec inserts incorporés.

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NF EN 14742

juin 2015
Norme En vigueur
Caractérisation des boues - Mode opératoire de conditionnement chimique en laboratoire

L'évaluation en laboratoire de la déshydratation des boues est sensible au mode opératoire adopté pour l'étape de conditionnement. Aucun classement généralisé des produits par ordre d'efficacité ne peut être fourni puisque le classement varie en fonction du type de boues, du dosage du produit de conditionnement, du degré de cisaillement et du dispositif de déshydratation.Le domaine d'application du présent document s'applique aux boues et suspensions issues :de la collecte des eaux pluviales ;de systèmes de collecte des eaux usées urbaines ;de stations d'épuration des eaux usées urbaines ;de l'épuration des eaux usées industrielles, traitées de la même manière que les eaux usées urbaines (comme défini dans la Directive 91/271/CEE) ;d'usines de production d'eau potable.Cette méthode s'applique aux boues et aux suspensions d'autres origines.

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NF EN ISO 13260

novembre 2011
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations thermoplastiques pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Méthode d'essai de la résistance à un cycle de température et de charge externe combinés

L'ISO 13260:2010 spécifie deux méthodes d'essai de tubes et de raccords ou d'assemblages de systèmes de canalisations en matières plastiques pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés afin de vérifier leur résistance à la déformation et aux fuites lorsqu'ils sont soumis à une charge extérieure permanente conjuguée avec le passage d'eau chaude.

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NF EN ISO 15874-5

avril 2013
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polypropylène (PP) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système

L'ISO 15874-5:2013 spécifie les caractéristiques d'aptitude à l'emploi des systèmes de canalisations en polypropylène (PP) destinés à des installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments pour le transport de l'eau, que celle-ci soit destinée ou non à la consommation humaine (systèmes domestiques) et à des installations de chauffage à des pressions et des températures de service correspondant à la classe d'application.L'ISO 15874-5:2013 couvre une gamme de conditions de service (classes d'application) et de classes de pression de service.Elle spécifie aussi les paramètres d'essai pour les méthodes d'essai.Conjointement avec les autres parties de l' ISO 15874, l'ISO 15874-5:2013 s'applique aux tubes en polypropylène (PP), aux raccords, à leurs assemblages et aux assemblages avec des composants faits en d'autres matières, plastiques et non plastiques, destinés à être utilisés avec des installations d'eau chaude et froide.

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