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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF C15-100-7-756

août 2024
Norme En vigueur
Installations électriques à basse tension - Partie 7-756 : règles particulières pour les parcs de stationnement

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF C15-100-7-773

août 2024
Norme En vigueur
Installations électriques à basse tension - Partie 7-773 : règles particulières pour la protection d'installations non surveillées

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NF C15-100-8-1

août 2024
Norme En vigueur
Installations électriques à basse tension - Partie 8-1 : efficacité énergétique

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NF EN 17928-1

octobre 2024
Norme En vigueur
Infrastructures gazières - Stations d'injection - Partie 1 : exigences générales

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NF EN 17278

juin 2021
Norme En vigueur
Véhicules fonctionnant au gaz naturel - Bornes de distribution de carburant véhicules

Le présent document concerne la conception et la fabrication, l'installation et les essais, l'exploitation et la maintenance des applications de remplissage de véhicules (VFA) - les ensembles d'équipement sous pression avec une capacité de compression maximale : 20 scm/h une pression maximale de remplissage : 200 bar à 15 °C, destinés au remplissage non commercial de véhicules au gaz naturel (VGNs) avec du gaz naturel comprimé (GNC). Dans le cas d'une combinaison de l'ensemble VFA certifié avec des équipements supplémentaires, tels qu'un stockage externe ou un appareil de remplissage, la NF EN ISO 16923 s'applique au nouvel ensemble formé par l'ensemble VFA certifié et l'équipement externe supplémentaire. Dans le cas de combinaisons d'ensembles VFA interconnectés, la NF EN ISO 16923 s'applique à l'intégralité du nouvel ensemble formé par les ensembles VFA certifiés.

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NF EN 17928-2

octobre 2024
Norme En vigueur
Infrastructures gazières - Stations d'injection - Partie 2 : exigences spécifiques concernant l'injection de biométhane

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NF EN 17928-3

octobre 2024
Norme En vigueur
Infrastructures gazières - Stations d'injection - Partie 3 : exigences spécifiques concernant l'injection d'hydrogène

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NF EN 14825

juillet 2022
Norme En vigueur
Climatiseurs, groupes refroidisseurs de liquide et pompes à chaleur avec compresseur entraîné par moteur électrique pour le chauffage et le refroidissement des locaux, le froid commercial et industriel - Essais et détermination des caractéristiques à charge partielle et calcul de performance saisonnière

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NF ISO 9120/A1

septembre 2020
Norme En vigueur
Pétroles et produits connexes - Détermination de l'aptitude à la désaération des huiles pour turbine à vapeur et autres huiles Méthode Impinger - Amendement 1

Le présent document amende et modifie la norme NF ISO 9120, de décembre 1999, pour répondre à la demande de prescrire l''utilisation comme réactifs de produits chimiques moins nocifs.

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NF EN ISO 21857

octobre 2021
Norme En vigueur
Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel - Prévention de la corrosion sur les systèmes de conduites soumis à l'influence de courants vagabonds

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NF EN 13760

novembre 2021
Norme En vigueur
Équipements pour GPL et leurs accessoires - Dispositif de remplissage GPL pour véhicules légers et poids lourds - Pistolet : conditions d'essais et dimensions

Le présent document spécifie les exigences minimales de conception, de construction et d'essai ainsi que les dimensions extrêmes des pistolets de remplissage utilisés pour la distribution de gaz de pétrole liquéfié (GPL) aux véhicules automobiles des catégories M et N, définies dans le Règlement (UE) 2018/858 [2], qui sont équipés de l'unité de remplissage " Euro " (véhicules légers et poids lourds).

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NF EN ISO 16961

mai 2024
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz y compris les énergies à faible teneur en carbone - Revêtement intérieur et doublure interne des réservoirs de stockage en acier

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NF EN 1751

mai 2024
Norme En vigueur
Ventilation des bâtiments - Bouches d'air - Essais aérodynamiques des registres et clapets

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NF EN 17932

juin 2024
Norme En vigueur
Exploitation de véhicules fonctionnant au gaz naturel - Exigences relatives aux ateliers pour véhicules GNL et à la gestion des véhicules fonctionnant au gaz naturel liquéfié (GNL)

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NF ISO 12924

avril 2023
Norme En vigueur
Lubrifiants, huiles industrielles et produits connexes (classe L) - Famille X (Graisses) - Spécifications

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NF EN IEC 62056-8-12

novembre 2023
Norme En vigueur
Échange des données de comptage de l'électricité - La suite DLMS®/COSEM - Partie 8-12 : profil de communication pour réseaux étendus à basse consommation (LPWAN)

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NF EN ISO 16486-1

janvier 2024
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en matières plastiques pour la distribution de combustibles gazeux - Systèmes de canalisations en polyamide non plastifié (PA-U) avec assemblages par soudage et assemblages mécaniques - Partie 1 : généralités

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NF EN 14620-4

avril 2025
Norme En vigueur
Conception et fabrication de réservoirs à fond plat, verticaux, cylindriques, construits sur site, destinés au stockage des gaz réfrigérés, liquéfiés, dont les températures de service sont comprises entre 0 °C et 196 °C - Partie 4 : constituants isolants

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NF EN 50470-4

septembre 2023
Norme En vigueur
Équipement de comptage de l'électricité - Partie 4 : exigences particulières - Compteurs statiques d'énergie active en courant continu (indices de classe A, B et C)

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NF EN ISO 12736-2

octobre 2023
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone - Systèmes d'isolation thermique en milieu humide pour conduites et équipements sous-marins - Partie 2 : processus de qualification des modes opératoires de production et d'application

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NF EN ISO 12736-3

octobre 2023
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone - Systèmes d'isolation thermique en milieu humide pour conduites et équipements sous-marins - Partie 3 : interfaces entre systèmes, systèmes de joints soudés sur site, réparations sur site et isolation préfabriquée

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NF EN ISO 12736-1

octobre 2023
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz, y compris les énergies à faible teneur en carbone - Systèmes d'isolation thermique en milieu humide pour conduites et équipements sous-marins - Partie 1 : validation des matériaux et des systèmes d'isolation

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NF EN ISO 11855-2/A1

novembre 2023
Norme En vigueur
Conception de l'environnement des bâtiments - Systèmes intégrés de chauffage et de refroidissement par rayonnement - Partie 2 : détermination de la puissance calorifique et frigorifique à la conception - Amendement 1

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NF EN ISO 11855-4/A1

octobre 2023
Norme En vigueur
Conception de l'environnement des bâtiments - Systèmes intégrés de chauffage et de refroidissement par rayonnement - Partie 4 : dimensionnement et calculs relatifs au chauffage adiabatique et à la puissance frigorifique pour systèmes d'éléments de construction thermoactifs (TABS) - Amendement 1

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NF EN ISO 11855-3/A1

octobre 2023
Norme En vigueur
Conception de l'environnement des bâtiments - Systèmes intégrés de chauffage et de refroidissement par rayonnement - Partie 3 : conception et dimensionnement - Amendement 1

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NF EN ISO 11855-5/A1

novembre 2023
Norme En vigueur
Conception de l'environnement des bâtiments - Systèmes intégrés de chauffage et de refroidissement par rayonnement - Partie 5 : installation - Amendement 1

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NF EN IEC 62052-31

décembre 2024
Norme En vigueur
Équipement de comptage de l'électricité - Exigences générales, essais et conditions d'essai - Partie 31 : exigences et essais sur la sécurité de produit

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NF P45-500

juillet 2022
Norme En vigueur
Installations de gaz situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation - Etat des installations intérieures de gaz - Diagnostic

Le présent document a pour objet de définir le contenu, la méthodologie et les modalités de réalisation du diagnostic de sécurité des installations intérieures de gaz à usage domestique réalisé à l'occasion de la vente d'un bien immobilier à usage d'habitation (application de l'arrêté du 24 août 2010 modifiant l'arrêté du 6 avril 2007 définissant le modèle et la méthode de réalisation de l'état de l'installation intérieure de gaz) et de la location d'un bien immobilier à usage d'habitation (application du décret n° 2016-1104 du 11 août 2016). Il précise le rôle des différents acteurs concernés (opérateur de diagnostic, distributeur de gaz et donneur d'ordre) ainsi que les éléments à faire figurer dans le rapport de visite. Le diagnostic a pour objet d'établir un état de l'installation intérieure de gaz afin d'évaluer les risques pouvant compromettre la sécurité des personnes, de rendre opérante une clause d'exonération de la garantie du vice caché, en application de l'article 17 de la loi n° 2003-08 du 3 janvier 2003 modifié par l'ordonnance n° 2005-655 du 8 juin 2005. En aucun cas, il ne s'agit d'un contrôle de conformité de l'installation intérieure de gaz vis-à-vis de la réglementation en vigueur.

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NF EN IEC 63086-1/A1

septembre 2023
Norme En vigueur
Appareils d'épuration d'air électriques domestiques et appareils similaires - Méthodes de mesure de l'aptitude à la fonction - Partie 1 : exigences générales

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NF EN ISO 29464

juillet 2024
Norme En vigueur
Épuration de l'air et autres gaz - Vocabulaire

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NF EN ISO 16890-3

septembre 2024
Norme En vigueur
Filtres à air de ventilation générale - Partie 3 : détermination de l'efficacité gravimétrique et de la résistance à l'écoulement de l'air par rapport à la quantité de poussière d'essai retenue

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NF EN 12309-6

avril 2025
Norme En vigueur
Appareils à sorption fonctionnant au gaz pour le chauffage et/ou le refroidissement de débit calorifique sur PCI inférieur ou égal à 70 kW - Partie 6 : calcul des performances saisonnières

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NF EN IEC 62052-41

décembre 2022
Norme En vigueur
Equipement de comptage de l'électricité - Exigences générales, essais et conditions d'essai - Partie 41 : Méthodes d'enregistrement de l'énergie et exigences relatives aux compteurs à tarifs multiples et aux compteurs à énergies multiples

Le présent document est destiné aux essais de type des compteurs d'électricité. Il définit les exigences relatives aux compteurs à tarifs multiples et à énergies multiples. Le présent document doit être utilisé conjointement avec les parties pertinentes des NF EN IEC 62052, NF EN IEC 62053 et NF EN IEC 62055-31.

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NF EN IEC 62056-6-2

novembre 2023
Norme En vigueur
Échange des données de comptage de l'électricité - La suite DLMS®/COSEM - Partie 6-2 : classes d'interfaces COSEM

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NF EN IEC 62056-5-3

novembre 2023
Norme En vigueur
Échange des données de comptage de l'électricité - La suite DLMS®/COSEM - Partie 5-3 : couche application DLMS®/COSEM

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NF EN IEC 62056-6-1

janvier 2024
Norme En vigueur
Echange des données de comptage de l'électricité - La suite DLMS®/COSEM - Partie 6-1 : système d'identification des objets (OBIS)

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Norme En vigueur
Appareils d'épuration d'air électriques domestiques et appareils similaires - Méthodes de mesure de l'aptitude à la fonction - Partie 2-1 : exigences particulières pour la détermination de la réduction des particules

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NF ISO 22285

décembre 2019
Norme En vigueur
Produits pétroliers et lubrifiants - Détermination de la séparation d'huile des graisses - Méthode par filtration sous pression

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NF EN ISO 11855-4

septembre 2021
Norme En vigueur
Conception de l'environnement des bâtiments - Systèmes intégrés de chauffage et de refroidissement par rayonnement - Partie 4 : dimensionnement et calculs relatifs au chauffage adiabatique et à la puissance frigorifique pour systèmes d'éléments de construction thermoactifs (TABS)

Le présent document permet de calculer la puissance frigorifique de pointe de systèmes thermoactifs (TABS) en se fondant sur les apports de chaleur, tels que les apports solaires, les apports de chaleur internes et la ventilation, ainsi que de calculer la demande en puissance frigorifique côté eau, afin de les utiliser pour dimensionner le système de refroidissement en ce qui concerne les dimensions du refroidisseur, le débit de fluide, etc.Le présent document présente une méthode détaillée visant à calculer la puissance calorifique et frigorifique dans des conditions non stabilisées.

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NF EN 16830

février 2022
Norme En vigueur
Équipements auxiliaires pour brûleurs et appareils utilisant des combustibles gazeux ou liquides - Dispositifs de contrôle des systèmes électroniques - Dispositifs de régulation de la température

Le présent document spécifie les exigences de sécurité, de conception, de construction, de fonctionnement et d'essais applicables aux dispositifs de régulation de la température (TCF) et aux dispositifs de contrôle de l'évacuation des produits de combustion (TTB) destinés à être utilisés sur des brûleurs et dans des appareils utilisant des combustibles gazeux ou liquides. Il décrit également les procédures d'essai ayant pour objet de vérifier la conformité avec ces exigences.

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NF E17-308

juillet 2023
Norme En vigueur
Compteurs de gaz - Débitmètres à tube de Pitot moyenné pour mesurages de débits de gaz naturel et de biogaz

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Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz naturel - Fluides de complétion et matériaux - Partie 3 : Essais de saumures denses

Le présent document couvre les propriétés physiques, les contaminants potentiels et les procédures d'essai des fluides de saumure dense fabriqués pour être utilisés comme fluides de forage, de complétion et de reconditionnement des puits de gaz et de pétrole.Le présent document complète l'API RP 13J, 5e édition (2014), dont les exigences sont applicables sauf exception spécifiée dans le présent document.Le présent document décrit des méthodes de détermination du pH des saumures de formiate, des concentrations de carbonate/bicarbonate et de la température de cristallisation à la pression ambiante plus adaptées que celles fournies par l'API RP 13J, 5e édition (2014).Le présent document est destiné aux fabricants, aux sociétés de service et aux utilisateurs finaux de saumures denses.

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NF EN 1594

mars 2024
Norme En vigueur
Infrastructures gazières - Canalisation pour pression maximale de service supérieure à 16 bar - Prescriptions fonctionnelles

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NF ISO 11009

octobre 2021
Norme En vigueur
Produits pétroliers et lubrifiants - Détermination de la résistance au délavage à l’eau des graisses lubrifiantes

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NF ISO 12925-3

septembre 2021
Norme En vigueur
Lubrifiants, huiles industrielles et produits connexes (Classe L) - Famille C (engrenages) - Partie 3 : spécifications des graisses pour engrenages sous carter et engrenages nus

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NF EN 14125

avril 2025
Norme En vigueur
Tuyauteries enterrées thermoplastiques et en métaux flexibles pour stations service

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NF EN IEC 62053-21/A11

juillet 2021
Norme En vigueur
Equipement de comptage de l'électricité - Exigences particulières - Partie 21 : compteurs statiques d'énergie active en courant alternatif (classes 0,5, 1 et 2)

Le présent amendement ajoute l'Annexe ZZ à la NF EN IEC 62053-21 d'avril 2021. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive n° 2014/30/UE du Parlement européen et du Conseil du 26/02/2014 relative à l'harmonisation des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN IEC 62053-23/A11

juillet 2021
Norme En vigueur
Equipement de comptage de l'électricité - Exigences particulières - Partie 23 : compteurs statiques d'énergie réactive (classes 2 et 3)

Le présent amendement ajoute l'Annexe ZZ à la NF EN IEC 62053-23 d'avril 2021. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive n° 2014/30/UE du Parlement européen et du Conseil du 26/02/2014 relative à l'harmonisation des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique.

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NF EN IEC 62053-24/A11

juillet 2021
Norme En vigueur
Equipement de comptage de l'électricité - Exigences particulières - Partie 24 : compteurs statiques d'énergie réactive à la fréquence fondamentale (classes 0,5S, 1S, 1, 2 et 3)

Le présent amendement ajoute l'Annexe ZZ à la NF EN IEC 62053-24 d'avril 2021. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive n° 2014/30/UE du Parlement européen et du Conseil du 26/02/2014 relative à l'harmonisation des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique.

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN IEC 62053-22/A11

juillet 2021
Norme En vigueur
Equipement de comptage de l'électricité - Exigences particulières - Partie 22 : compteurs statiques d'énergie active en courant alternatif (classes 0,1 S, 0,2 S et 0,5 S)

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