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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 14865-1/IN1

janvier 2011
Feuille d'instruction En vigueur
Applications ferroviaires - Graisses lubrifiantes pour boîtes d'essieux - Partie 1 : méthode d'essai d'aptitude à lubrifier

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 13766/IN1

mai 2020
Norme En vigueur
Tuyaux et flexibles en thermoplastique multicouches (non vulcanisés) utilisés pour le dépotage de gaz pétrolier liquide et gaz naturel liquifié - Spécification

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NF EN 12583/IN1

novembre 2024
Norme En vigueur
Infrastructures gazières - Stations de compression - Prescriptions fonctionnelles

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NF EN 13757-2/IN1

décembre 2023
Norme En vigueur
Systèmes de communication pour compteurs - Partie 2 : Communication M-Bus filaire

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NF EN 14161/IN1

juin 2015
Feuille d'instruction En vigueur
Industries du pétrole et du gaz naturel - Systèmes de transport par conduites (ISO 13623:2009 modifiée)

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF C13-200 COMPIL VE

septembre 2009
Norme En vigueur
Installations électriques à haute tension - Règles complémentaires pour les sites de production et les installations industrielles, tertiaires et agricoles - Version compilée EN ANGLAIS de la norme NF C13-200 de septembre 2009 et son corrigendum de mai 2010

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

GA E17-901

décembre 2015
Accord En vigueur
Guide d'application des Normes européennes EN 13757 "Systèmes de communication et de télérelevé de compteurs"

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Normes nationales et documents normatifs nationaux
Norme En vigueur
Équipement de comptage de l'électricité (c.a.) – Prescriptions particulières - Partie 11 : compteurs électromécaniques d'énergie active (classes 0,5, 1 et 2)

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NF EN 16657/IN1

juin 2018
Feuille d'instruction En vigueur
Citernes destinées au transport de matières dangereuses - Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques à bord de véhicules-citernes

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NF C15-100 F21

décembre 2011
Fiche d'interprétation En vigueur
Fiche d'interprétation n° 15-100 F21 de la norme NF C15-100 de décembre 2002

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NF C15-100 F22

décembre 2011
Fiche d'interprétation En vigueur
Fiche d'interprétation n° 15-100 F22 de la norme NF C15-100 de décembre 2002

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NF C15-100 F23

janvier 2012
Fiche d'interprétation En vigueur
Fiche d'interprétation n° 15-100 F23 de la norme NF C15-100 de décembre 2002

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NF C15-100 F26

août 2013
Fiche d'interprétation En vigueur
Fiche d'interprétation n° 15-100 F26 de la norme NF C15-100 de décembre 2002

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NF C15-100 F27

décembre 2013
Fiche d'interprétation En vigueur
Fiche d'interprétation n° 15-100 F27 de la norme NF C15-100 de décembre 2002

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Normes nationales et documents normatifs nationaux

NF EN 15882-1/IN1

décembre 2017
Feuille d'instruction En vigueur
Application étendue des résultats des essais de résistance au feu des installations de service - Partie 1 : Conduits

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UTE C15-100 CCA4

décembre 2002
Document de référence En vigueur
Installations électriques à basse tension :cahier comparatif éditions 1991/2002

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Norme En vigueur
Conception de l'environnement des bâtiments - Systèmes intégrés de chauffage et de refroidissement par rayonnement - Partie 3 : conception et dimensionnement - Texte compilé de la norme française NF EN ISO 11855-3 de septembre 2021, intégrant dans le corps du texte l'amendement A1 d'octobre 2023

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Normes nationales et documents normatifs nationaux
Norme En vigueur
Conception de l'environnement des bâtiments - Systèmes intégrés de chauffage et de refroidissement par rayonnement - Partie 5 : installation - Texte compilé de la norme française NF EN ISO 11855-5 de septembre 2021, intégrant dans le corps du texte l'amendement A1 de novembre 2023

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NF ISO 13357-1

avril 2025
Norme En vigueur
Produits pétroliers - Détermination de la filtrabilité des huiles lubrifiantes - Partie 1 : méthode pour les huiles en présence d'eau

Le présent document spécifie une méthode permettant d'évaluer la filtrabilité des huiles lubrifiantes en présence d'eau. Cette méthode s'applique seulement aux lubrifiants à base d'huiles minérales, les fluides fabriqués à partir d'autres produits (par exemple les fluides difficilement inflammables) pouvant être incompatibles avec les membranes d'essai spécifiées. Ce document est applicable aux huiles de viscosité allant jusqu'au grade de viscosité ISO (VG) 100, tel que défini dans l'ISO 3448. Dans le domaine décrit, la variation de filtrabilité due à la viscosité est incluse dans la plage de fidélité du présent document. La méthode n'est pas applicable à certaines huiles hydrauliques auxquelles des propriétés spécifiques sont conférées par l?adjonction d'additifs insolubles ou partiellement solubles, ou par des composés de masse moléculaire particulièrement élevée. Ces additifs comprennent certains modificateurs d'indice de viscosité et certains additifs modifiant la friction.Le présent document peut également être appliqué à des huiles de grades de viscosité ISO (VG) 150, 220 et 320, tels que définis dans l'ISO 3448, en utilisant les membranes spécifiées de 3,0 µm. Ces huiles sont largement utilisées comme lubrifiants pour usage intensif dans des équipements tels que les machines à papier et les laminoirs. Dans le domaine décrit, la filtrabilité telle que définie ne dépend pas de la viscosité de l'huile.

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NF ISO 13357-2

avril 2025
Norme En vigueur
Produits pétroliers - Détermination de la filtrabilité des huiles lubrifiantes - Partie 2 : méthode pour les huiles non polluées par de l'eau

Le présent document spécifie une méthode permettant d'évaluer la filtrabilité des huiles lubrifiantes non polluées par de l'eau. Cette méthode s'applique seulement aux lubrifiants à base d'huiles minérales, les fluides fabriqués à partir d'autres produits (par exemple les fluides difficilement inflammables) pouvant être incompatibles avec les membranes d'essai spécifiées. Ce document est applicable aux huiles de viscosité allant jusqu'au grade de viscosité ISO (VG) 100, tel que défini dans l'ISO 3448. Ces huiles sont largement utilisées comme fluides hydrauliques, et dans le domaine décrit, la variation de filtrabilité due à la viscosité est incluse dans la plage de fidélité du présent document. La méthode n'est pas applicable à certaines huiles hydrauliques auxquelles des propriétés spécifiques sont conférées par l?adjonction d'additifs insolubles ou partiellement solubles, ou par des composés de masse moléculaire particulièrement élevée. Ces additifs comprennent certains modificateurs d'indice de viscosité et certains additifs modifiant la friction.Le présent document peut également être appliqué à des huiles de grades de viscosité ISO (VG) 150, 220 et 320, tels que définis dans l'ISO 3448, en utilisant les membranes spécifiées de 3,0 µm. Ces huiles sont largement utilisées comme lubrifiants pour usage intensif dans des équipements tels que les machines à papier et les laminoirs. Dans le domaine décrit, la filtrabilité telle que définie ne dépend pas de la viscosité de l'huile.

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NF ISO 5872

octobre 2025
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz y compris les énergies à faible teneur en carbone - Systèmes de transport par conduites - Vocabulaire

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NF EN 17526/IN1

mai 2025
Norme En vigueur
Compteurs de gaz - Compteur de gaz basé sur un débitmètre massique par effet thermique

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NF ISO 12940-1

février 2026
Norme En vigueur
Produits pétroliers et lubrifiants - Détermination de la stabilité au laminage des graisses lubrifiantes - Partie 1 : Essai en condition sèche

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NF ISO 12940-2

février 2026
Norme En vigueur
Produits pétroliers et lubrifiants - Détermination de la stabilité au laminage des graisses lubrifiantes - Partie 2 : Essai en condition humide

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PR NF EN 13616-2/A1

septembre 2025
Norme En vigueur
Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants liquides - Partie 2: dispositifs limiteurs de remplissage sans dispositif de fermeture

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NF ISO 6743-14

février 2026
Norme En vigueur
Lubrifiants, huiles industrielles et produits connexes (classe L) - Classification - Partie 14 : famille U (Traitement thermique)

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NF P45-500

juillet 2022
Norme En vigueur
Installations de gaz situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation - Etat des installations intérieures de gaz - Diagnostic

Le présent document a pour objet de définir le contenu, la méthodologie et les modalités de réalisation du diagnostic de sécurité des installations intérieures de gaz à usage domestique réalisé à l''occasion de la vente d''un bien immobilier à usage d''habitation (application de l''arrêté du 24 août 2010 modifiant l''arrêté du 6 avril 2007 définissant le modèle et la méthode de réalisation de l''état de l''installation intérieure de gaz) et de la location d''un bien immobilier à usage d''habitation (application du décret n° 2016-1104 du 11 août 2016). Il précise le rôle des différents acteurs concernés (opérateur de diagnostic, distributeur de gaz et donneur d''ordre) ainsi que les éléments à faire figurer dans le rapport de visite. Le diagnostic a pour objet d''établir un état de l''installation intérieure de gaz afin d''évaluer les risques pouvant compromettre la sécurité des personnes, de rendre opérante une clause d''exonération de la garantie du vice caché, en application de l''article 17 de la loi n° 2003-08 du 3 janvier 2003 modifié par l''ordonnance n° 2005-655 du 8 juin 2005. En aucun cas, il ne s''agit d''un contrôle de conformité de l''installation intérieure de gaz vis-à-vis de la réglementation en vigueur.

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NF EN 17928-2

octobre 2024
Norme En vigueur
Infrastructures gazières - Stations d'injection - Partie 2 : exigences spécifiques concernant l'injection de biométhane

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NF EN 17928-3

octobre 2024
Norme En vigueur
Infrastructures gazières - Stations d'injection - Partie 3 : exigences spécifiques concernant l'injection d’hydrogène

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XP ISO/TS 11007-2

mars 2023
Norme En vigueur
Produits pétroliers et lubrifiants - Détermination des caractéristiques antirouille des graisses lubrifiantes - Partie 2 : méthode avec lavage à l'eau

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NF EN IEC 62053-24/A11

juillet 2021
Norme En vigueur
Equipement de comptage de l'électricité - Exigences particulières - Partie 24 : compteurs statiques d'énergie réactive à la fréquence fondamentale (classes 0,5S, 1S, 1, 2 et 3)

Le présent amendement ajoute l''Annexe ZZ à la NF EN IEC 62053-24 d''avril 2021. Le présent document entre dans le champ d''application de la Directive n° 2014/30/UE du Parlement européen et du Conseil du 26/02/2014 relative à l''harmonisation des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique.

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NF D36-103

juillet 2025
Norme En vigueur
Économie domestique - Tuyaux flexibles en caoutchouc vulcanisé (avec armature) et tuyaux flexibles thermoplastiques (avec armature) pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux

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NF D36-121

juillet 2025
Norme En vigueur
Économie domestique - Raccords d'extrémité avec joint d'étanchéité pour tuyaux flexibles métalliques onduleux pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux distribués par réseaux

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NF D36-125

juillet 2025
Norme En vigueur
Économie domestique - Raccords d'extrémité avec joint d'étanchéité pour tuyaux flexibles métalliques onduleux pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant le butane et le propane distribués par récipients

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NF D36-116

juin 2025
Norme En vigueur
Installations de gaz - Raccords Isolants

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NF M88-782

novembre 2025
Norme En vigueur
Détendeurs alimentés en propane ou en gaz naturel pour installations de chauffage décentralisé

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NF D36-109

novembre 2025
Norme En vigueur
Abouts porte-caoutchouc montés sur certains appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux de la 3ème famille distribués par récipients, raccords coudés et bouchons

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NF T60-642

octobre 2025
Norme En vigueur
Produits pétroliers – Graisses lubrifiantes – Détermination de la pression d’écoulement des graisses lubrifiantes à l’aide d’un appareil automatique

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NF D36-136

mars 2023
Norme En vigueur
Installations de gaz - Caractéristiques dimensionnelles des raccordements mécaniques destinés à être installés sur les tuyauteries pour installations de gaz

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NF T60-644

août 2023
Norme En vigueur
Produits pétroliers - Graisses lubrifiantes - Évaluation de la composition des graisses et de la teneur en polluants inorganiques par analyse thermogravimétrique (ATG)

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NF E29-140

décembre 2024
Norme En vigueur
Robinets de commande pour appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux - Robinets de sécurité - Robinet à obturation automatique intégrée (ROAI)

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NF EN 14134

février 2019
Norme En vigueur
Ventilation des bâtiments - Mesure de la performance et vérifications des systèmes de ventilation résidentiels

Le présent document spécifie les vérifications et méthodes de mesure permettant de vérifier l''aptitude à l''emploi des systèmes de ventilation installés dans les logements. Il donne des informations sur les modes opératoires de vérification et de mesure, la pré-inspection, les vérifications et mesures fonctionnelles, les mesures spéciales et le rapport. Il fournit en Annexe A (informative) , un exemple de liste exhaustive de vérification.

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NF EN 17921

mars 2024
Norme En vigueur
Stations-service de gaz naturel - Connecteur de déchargement de GNL

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NF E17-308

juillet 2023
Norme En vigueur
Compteurs de gaz - Débitmètres à tube de Pitot moyenné pour mesurages de débits de gaz naturel et de biogaz

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NF E51-764

octobre 2022
Norme En vigueur
Ventilation des bâtiments - Aptitude à la fonction des extracteurs statiques pour couronnement de conduits de ventilation naturelle

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NF C15-100-7-709

août 2024
Norme En vigueur
Installations électriques à basse tension - Partie 7-709 : règles particulières pour les ports, ports de plaisance et emplacements analogues

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NF C15-100-7-702

août 2024
Norme En vigueur
Installations électriques à basse tension - Partie 7-702 : règles particulières pour les piscines et autres bassins

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NF C15-100-7-711

août 2024
Norme En vigueur
Installations électriques à basse tension - Partie 7-711 : règles particulières pour les installations temporaires de structures, baraques, stands dans les champs de foire, des marchés, des fêtes foraines, parcs d’attractions, des cirques et des lieux d'exposition ou de spectacle

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NF C15-100-7-706

août 2024
Norme En vigueur
Installations électriques à basse tension - Partie 7-706 : règles particulières pour les enceintes conductrices exiguës

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NF C15-100-11

août 2024
Norme En vigueur
Installations électriques à basse tension - Partie 11 : règles particulières pour les installations des réseaux de communication dans les bâtiments d'habitation

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