La responsabilité des dirigeants - Connaître l'essentiel
La responsabilité des dirigeants - Connaître l'essentiel

La responsabilité des dirigeants - Connaître l'essentiel

Livre

Lever tous les chausse-trapes du maquis juridique touffu et complexe que représente la responsabilité des dirigeants d'entreprise, telle est l'ambition de ce livre. Véritable guide pratique, il expose simplement ce qu'il faut savoir pour diriger son entreprise en toute connaissance des risques. Il est donné, tout au long de cet exposé, des conseils précis et concrets pour permettre aux dirigeants de limiter leurs risques de responsabilité. L'auteur, expert juridique, s'appuie sur la dernière réglementation et la jurisprudence en vigueur pour vous faire découvrir toutes les situations dans lesquelles les entrepreneurs individuels ou les dirigeants de société peuvent être condamnés sur leur patrimoine personnel à réparer nombre de préjudices et même à supporter, pour tout ou partie, les dettes de l'entreprise. L'auteur vous éclaire également sur les conditions d'engagement de la responsabilité pénale des dirigeants. Il vous décrit les procédures d'engagement de ces responsabilités civile et pénale afin que les dirigeants puissent se défendre avec efficacité lorsque leur responsabilité est engagée. Chaque situation est illustrée par des exemples, des avertissements, des " points à noter " ou des " pour en savoir plus ", clairs et pratiques. " Un homme averti en vaut deux. " En termes de responsabilité des dirigeants d'entreprise, ce proverbe n'a jamais été aussi adapté !

Informations générales

Collections

Droit & PME

Thématiques

Services

Auteur(s)

J.-B. Rozès

Date de parution

janvier 2012

Nombre de pages

130 p.

ISBN

978-2-12-465348-5

Référence

3465348

Codes ICS

03.100.01   Organisation et gestion d'entreprise en général
Résumé


Lever tous les chausse-trapes du maquis juridique touffu et complexe que représente la responsabilité des dirigeants d'entreprise, telle est l'ambition de ce livre. Véritable guide pratique, il expose simplement ce qu'il faut savoir pour diriger son entreprise en toute connaissance des risques. Il est donné, tout au long de cet exposé, des conseils précis et concrets pour permettre aux dirigeants de limiter leurs risques de responsabilité. L'auteur, expert juridique, s'appuie sur la dernière réglementation et la jurisprudence en vigueur pour vous faire découvrir toutes les situations dans lesquelles les entrepreneurs individuels ou les dirigeants de société peuvent être condamnés sur leur patrimoine personnel à réparer nombre de préjudices et même à supporter, pour tout ou partie, les dettes de l'entreprise. L'auteur vous éclaire également sur les conditions d'engagement de la responsabilité pénale des dirigeants. Il vous décrit les procédures d'engagement de ces responsabilités civile et pénale afin que les dirigeants puissent se défendre avec efficacité lorsque leur responsabilité est engagée. Chaque situation est illustrée par des exemples, des avertissements, des " points à noter " ou des " pour en savoir plus ", clairs et pratiques. " Un homme averti en vaut deux. " En termes de responsabilité des dirigeants d'entreprise, ce proverbe n'a jamais été aussi adapté !
Sommaire
  • Présentation de NetPME
  • Présentation d'AFNOR Éditions
  • Introduction
  • Partie I - Les personnes concernées
  • 1 Les dirigeants de droit
  • 2 Les dirigeants de fait
  • 3 Les délégataires de pouvoirs
  • 4 L'administrateur judiciaire
  • 5 Les anciens dirigeants
  • Partie II - La responsabilité civile des dirigeants d'entreprise
  • 6 Les éléments constitutifs de la responsabilité civile
  • 7 La responsabilité civile envers la société ou les associés
  • 8 La responsabilité civile du dirigeant envers les tiers
  • 9 La mise en oeuvre de l'action en responsabilité civile à l'encontre des dirigeants
  • 10 Les régimes spécifiques de responsabilité pécuniaire
  • Partie III - La responsabilité pénale des dirigeants d'entreprise
  • 11 Les principes générau
    x
  • 12 Les infractions pénales
  • 13 Une procédure pénale inquisitoire
  • Partie IV - Les moyens de protection contre les risques de responsabilité des dirigeants d'entreprise
  • 14 L'assurance responsabilité civile des dirigeants d'entreprise
  • 15 La délégation de pouvoirs
  • 16 Le libre exercice de l'action en responsabilité à l'encontre des dirigeants d'entreprise
  • 17 Les cas d'exonération de responsabilité
  • Index alphabétique