AC J81-030

mars 2012

Accord En vigueur

Propreté des ports de plaisance - Lignes directrices

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

mars 2012

Nombre de pages

12 p.

Référence

AC J81-030

Codes ICS

13.020.40 Pollution, maîtrise de la pollution et protection de l'environnement

13.060.10 Eau d'origine naturelle

47.060 Navires fluviaux

Numéro de tirage

1 - mars 2012

Parenté européenne

CWA 16387:2011

Normes remplacées (1)

AC J81-030

août 2008

Accord Annulée

Gestion environnementale portuaire

Le présent document, établi à l'initiative de la Région Provence Alpes Côte d'Azur, représente le consensus obtenu par un groupe d'acteurs individuels ou collectifs, définis et identifiés en page 2. Présenté, rédigé et mis au point en faisant appel à l'expertise d'AFNOR, maître d'oeuvre, il constitue une oeuvre collective au sens du Code de la Propriété Intellectuelle.

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