AC J81-030
AC J81-030

AC J81-030

mars 2012
Accord En vigueur

Propreté des ports de plaisance - Lignes directrices

Le présent référentiel s'applique aux ports de plaisance en mer ou en eaux intérieures, aux ports de pêche, aux ports mixtes (plaisance et pêche/commerce) ainsi qu'aux ports à sec et quels que soient l'autorité compétente et le mode de gestion.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de parution

mars 2012

Nombre de pages

12 p.

Référence

AC J81-030

Codes ICS

13.020.40   Pollution, maîtrise de la pollution et protection de l'environnement
13.060.10   Eau d'origine naturelle
47.060   Navires fluviaux

Indice de classement

J81-030

Numéro de tirage

1 - 30/03/2012
Résumé
Propreté des ports de plaisance - Lignes directrices

Le présent référentiel s'applique aux ports de plaisance en mer ou en eaux intérieures, aux ports de pêche, aux ports mixtes (plaisance et pêche/commerce) ainsi qu'aux ports à sec et quels que soient l'autorité compétente et le mode de gestion.
Normes remplacées (1)
AC J81-030
AC J81-030
août 2008
Accord Annulée
Gestion environnementale portuaire

Le présent document, établi à l'initiative de la Région Provence Alpes Côte d'Azur, représente le consensus obtenu par un groupe d'acteurs individuels ou collectifs, définis et identifiés en page 2. Présenté, rédigé et mis au point en faisant appel à l'expertise d'AFNOR, maître d'oeuvre, il constitue une oeuvre collective au sens du Code de la Propriété Intellectuelle.

Sommaire
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  • 0 Introduction
    5
  • 1 Domaine d'application
    5
  • 2 Contexte juridique et réglementaire
    6
  • 3 Termes et définitions
    6
  • 4 Déclaration de politique de Propretéduportdeplaisance
    7
  • 5 Mise en oeuvre d'une démarche de propreté du port de plaisance
    7
  • 5.1 L'étude diagnostique
    7
  • 5.2 Mise en oeuvre des critères opérationnels
    8
  • 5.3 La formation, l'information, la sensibilisation et l'écoute des usagers
    10
  • 6 Pilotage de la démarche
    11
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