AC X50-885

AC X50-885

mars 2010
Accord En vigueur

Prestations des Associations de Gestion et de Comptabilité - Accompagnement global de l'entreprise par les associations d'expertise-comptable - Service des AGC

Prestations des Associations de Gestion et de Comptabilité Accompagnement global de l'entreprise par les associations d'expertise-comptable Service des AGC

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Management et performance

Date de publication

mars 2010

Nombre de pages

14 p.

Référence

AC X50-885

Codes ICS

03.080.20   Services aux entreprises
03.100.60   Comptabilité

Indice de classement

X50-885

Numéro de tirage

1 - 26/03/2010
Résumé
Prestations des Associations de Gestion et de Comptabilité - Accompagnement global de l'entreprise par les associations d'expertise-comptable - Service des AGC

Prestations des Associations de Gestion et de Comptabilité Accompagnement global de l'entreprise par les associations d'expertise-comptable Service des AGC
Sommaire
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  • 0 Introduction
    4
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Contexte réglementaire
    4
  • 3 Termes et définitions
    5
  • 4 Engagements de service
    5
  • 4.1 Accueil général
    5
  • 4.2 Présentation de la structure et de l'offre
    6
  • 4.3 Contractualisation
    7
  • 4.4 Réalisation des missions
    9
  • 4.5 Fin de mission
    11
  • 5 Dispositions d'organisation, pilotage du système qualité
    12
  • 5.1 Responsabilités
    12
  • 5.2 Organisation documentaire
    12
  • 5.3 Information et formation du personnel
    12
  • 5.4 Audit interne
    13
  • 5.5 Traitement et suivi des réclamations des adhérents
    13
  • 5.6 Bilan annuel
    13
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