AFNOR SPEC 2217

AFNOR SPEC 2217

août 2023
AFNOR Spec En vigueur
  • Consultation libre des AfnorSpec autorisée par l'AFNOR

Certification - Service de Prévention et de Santé au Travail Interentreprises

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Informations générales

Collections

AFNOR Spec

Thématiques

Gestion des risques et SST, Sécurité, QSE

Date de publication

août 2023

Nombre de pages

40 p.

Référence

AFNOR SPEC 2217

Codes ICS

03.120.20   Certification des produits et des entreprises. Évaluation de la conformité
13.100   Sécurité professionnelle. Hygiène industrielle

Indice de classement

S70-005

Numéro de tirage

1
Sommaire
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  • 1. Domaine d'application
  • 2. Cadre législatif et réglementaire
  • 3. Mesure et évaluation de la conformité
  • 4. Exigences de moyens mis à disposition par le SPSTI
  • 5 Exigences relatives aux missions du SPSTI
  • 6. Actions correctives
  • Annexe A - Termes et définitions
  • Annexe B - Abréviations
  • Bibliographie
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