AFNOR SPEC 2218

novembre 2023

AFNOR Spec En vigueur

Consultation libre des AfnorSpec autorisée par l'AFNOR

Référentiel de certification des Services de Santé au Travail en Agriculture (SSTA)

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Informations générales

Collections

AFNOR Spec

Thématiques

Gestion des risques et SST, Sécurité, QSE

Date de publication

novembre 2023

Nombre de pages

37 p.

Référence

AFNOR SPEC 2218

Codes ICS

03.120.20 Certification des produits et des entreprises. Évaluation de la conformité

13.100 Sécurité professionnelle. Hygiène industrielle

Indice de classement

S70-006

Numéro de tirage

Sommaire

Remerciements
1. Domaine d'application
2. Cadre législatif et réglementaire
3. Mesure et évaluation de la conformité
4. Exigences de moyens mis à disposition par le SSTA
5. Exigences relatives aux missions du SSTA
6. Actions correctives
Annexe A - Termes et définitions
Annexe B - Abréviations
Bibliographie

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