BP X35-076

mars 2008

Référentiel de bonnes pratiques En vigueur

Prise en compte de l'accessibilité - Notices d'utilisation simplifiés

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Accessibilité, Sécurité, Silver économie, Gestion des risques et SST, QSE

Date de publication

mars 2008

Nombre de pages

23 p.

Référence

BP X35-076

Codes ICS

11.180.99 Autres normes relatives aux aides pour les personnes invalides ou handicapées

13.180 Ergonomie

Indice de classement

X35-076

Numéro de tirage

1 - 28/03/2008

Sommaire

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Introduction
5
Méthodologie
6
Les notions d'accessibilité et de handicap
6
1 Domaine d'application
7
2 Références normatives
8
3 Principes généraux
9
4 Contenu des notices d'utilisation simplifiées
10
4.1 Informations minimales :
10
4.2 Illustrations
11
4.3 Principes rédactionnels
11
4.4 Langue, utilisation de termes techniques, unités et symboles
13
4.5 Tableaux et illustrations
14
5 Supports des notices d'utilisation simplifiées
14
5.1 Nature des supports
14
5.2 Résistance des supports
15
5.3 Mise à disposition des notices d'utilisation simplifiées
15
5.4 Spécifications des supports papier
15
B.1 Textes réglementaires pris pour application de la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées (volet accessibilité - cadre bâti, transport et voirie)
17
B.2 Les textes normatifs
20

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