BP X35-076
BP X35-076

BP X35-076

mars 2008
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur

Prise en compte de l'accessibilité - Notices d'utilisation simplifiés

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Accessibilité, Sécurité, Silver économie, Gestion des risques et SST, QSE

Date de parution

mars 2008

Nombre de pages

23 p.

Référence

BP X35-076

Codes ICS

11.180.99   Autres normes relatives aux aides pour les personnes invalides ou handicapées
13.180   Ergonomie

Indice de classement

X35-076

Numéro de tirage

1 - 28/03/2008
Sommaire
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  • Introduction
    5
  • Méthodologie
    6
  • Les notions d'accessibilité et de handicap
    6
  • 1 Domaine d'application
    7
  • 2 Références normatives
    8
  • 3 Principes généraux
    9
  • 4 Contenu des notices d'utilisation simplifiées
    10
  • 4.1 Informations minimales :
    10
  • 4.2 Illustrations
    11
  • 4.3 Principes rédactionnels
    11
  • 4.4 Langue, utilisation de termes techniques, unités et symboles
    13
  • 4.5 Tableaux et illustrations
    14
  • 5 Supports des notices d'utilisation simplifiées
    14
  • 5.1 Nature des supports
    14
  • 5.2 Résistance des supports
    15
  • 5.3 Mise à disposition des notices d'utilisation simplifiées
    15
  • 5.4 Spécifications des supports papier
    15
  • B.1 Textes réglementaires pris pour application de la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées (volet accessibilité - cadre bâti, transport et voirie)
    17
  • B.2 Les textes normatifs
    20
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