BP X35-601

BP X35-601

octobre 2009
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur

Espace Loisir Handisport

Espace Loisir Handisport Le présent document décrit les recommandations relatives à l'accueil de personnes en situation de handicap moteur et/ou sensoriel pour des séjours d'activités de loisirs sportifs adaptées. Il est applicable par les structures, associatives ou commerciales, déclarées en tant qu'Établissement d'Activités Physiques et Sportives (tel que défini dans le Code du Sport), ayant concrétisé une mise en accessibilité de ses prestations de services liées à l'hébergement, à la restauration et à la pratique des activités de loisirs sportifs adaptées aux personnes en situation de handicap sensoriel et/ou moteur.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Accessibilité

Date de publication

octobre 2009

Nombre de pages

16 p.

Référence

BP X35-601

Codes ICS

11.180.01   Aides pour les personnes invalides ou handicapées en général
97.220.10   Installations de sports

Indice de classement

X35-601

Numéro de tirage

1 - 03/11/2009
Résumé
Espace Loisir Handisport

Espace Loisir Handisport Le présent document décrit les recommandations relatives à l'accueil de personnes en situation de handicap moteur et/ou sensoriel pour des séjours d'activités de loisirs sportifs adaptées. Il est applicable par les structures, associatives ou commerciales, déclarées en tant qu'Établissement d'Activités Physiques et Sportives (tel que défini dans le Code du Sport), ayant concrétisé une mise en accessibilité de ses prestations de services liées à l'hébergement, à la restauration et à la pratique des activités de loisirs sportifs adaptées aux personnes en situation de handicap sensoriel et/ou moteur.
Sommaire
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  • 1 Domaine d'application
    5
  • 2 Généralités
    5
  • 3 Termes et définitions
    5
  • 4 Organisation interne
    6
  • 4.1 Réglementation
    6
  • 4.2 Environnement
    7
  • 5 Présentation de l'offre handisport
    7
  • 5.1 Documents d'information et de promotion
    7
  • 5.2 Accueil
    8
  • 6 Prestations de services loisirs handisport
    9
  • 6.1 Hébergement et restauration
    9
  • 6.2 Activités de loisirs sportifs proposées
    9
  • 6.3 Prestataires sportifs
    10
  • 6.4 Pratique sportive autonome
    10
  • 6.5 Accessibilité des installations sportives
    10
  • 6.6 Accès aux sites de pratique
    11
  • 7 Moyens à mettre en oeuvre
    11
  • 7.1 Moyens humains: qualifications et diplômes
    11
  • 7.2 Moyens matériels
    12
  • 8 Amélioration des prestations
    14
  • 8.1 Démarche qualité
    14
  • 8.2 Évolution
    14
  • 9 Contacts
    14
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