BP X70-200
BP X70-200

BP X70-200

septembre 2005
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur

Guide pour l'amélioration de la protection incendie des bâtiments d'habitation existants - Organisation et démarche

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Accessibilité

Date de publication

août 2005

Nombre de pages

42 p.

Référence

BP X70-200

Codes ICS

13.220.20   Protection contre l'incendie
91.040.30   Bâtiments d'habitation

Indice de classement

X70-200

Numéro de tirage

1 - 10/08/2005
Sommaire
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  • 0 Introduction
    6
  • 1 Domaine d'application
    7
  • 1.1 Objet
    7
  • 1.2 Bâtiments et parties de bâtiment concernés
    7
  • 1.3 Bâtiments et parties de bâtiment non visés
    8
  • 2 Références normatives
    9
  • 3 Termes et définitions
    9
  • 4 Démarche proposée
    15
  • 4.1 Connaissance du bâtiment à améliorer
    15
  • 4.2 Processus d'amélioration
    16
  • 4.3 Diagnostic du bâtiment
    19
  • 4.4 Analyse du diagnostic
    24
  • 4.5 Réalisation, validation et réception des travaux programmés
    24
  • Annexe A (informative) Évolution des obligations réglementaires - Dispositions constructives
    25
  • Annexe B (informative) Évolution des obligations réglementaires - Obligations du propriétaire-gestionnaire
    29
  • Annexe C (informative) Protection collective et sécurité domestique
    32
  • Annexe D (informative) Équipements techniques concourant à la sécurité contre les risques d'incendie dans les bâtiments d'habitation
    34
  • Annexe E (informative) Notice Technique du 1er décembre 1958 modifiée pour l'application du Règlement de la Construction
    37
  • Annexe F (informative) Assurances et garantie incendie
    38
  • Annexe G (informative) Références législatives et réglementaires
    39
  • Bibliographie
    41
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