DTU 65.4 COMPIL 3
DTU 65.4 - Chaufferies aux gaz et aux hydrocarbures liquéfiés - Prescriptions techniques (édition mars 1983) - Texte compilé de la norme DTU 65.4 de février 1969, de son modificatif 2 de septembre 1978 et de son amendement 3 de novembre 1997
Note de l'éditeurCe document n'a pas été soumis à la procédure d'homologation et ne peut être en aucun cas assimilé à une norme française. Son utilisation est volontaire.Le présent document représente le consensus obtenu par un groupe d'acteurs individuels ou collectifs, définis et identifiés dans ce document. Ce document, présenté, rédigé et mis au point à l'initiative d'AFNOR, constitue une oeuvre collective au sens du Code de la Propriété Intellectuelle.Le présent document bénéficie de la protection des dispositions du Livre 1er du Code de la Propriété Intellectuelle relatif à la propriété littéraire et artistique. Toute reproduction sous quelque forme que ce soit est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.
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