FD CEN/TR 13737-1
FD CEN/TR 13737-1

FD CEN/TR 13737-1

janvier 2013
Fascicule de documentation En vigueur

Guide d'implémentation des normes fonctionnelles - Élaborées par le CEN/TC 234 Infrastructures gazières - Partie 1 : généralités

Le présent document contient la définition de "normalisation fonctionnelle" dans le contexte du CEN/TC 234 et explique leur relation avec les directives européennes, la législation nationale et les normes nationales. Il est conçu comme un guide pour la mise en oeuvre nationale des Normes européennes fonctionnelles élaborées par le CEN/TC 234 "Infrastructures gazières".

Voir plus
Visualiser l'extrait Nouveau : service UPSELL
Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

janvier 2013

Nombre de pages

13 p.

Référence

FD CEN/TR 13737-1

Codes ICS

91.140.40   Systèmes de fourniture de gaz

Indice de classement

M50-040-1

Numéro de tirage

1 - janvier 2013

Parenté européenne

CEN/TR 13731-1:2012
Résumé
Guide d'implémentation des normes fonctionnelles - Élaborées par le CEN/TC 234 Infrastructures gazières - Partie 1 : généralités

Le présent document contient la définition de "normalisation fonctionnelle" dans le contexte du CEN/TC 234 et explique leur relation avec les directives européennes, la législation nationale et les normes nationales. Il est conçu comme un guide pour la mise en oeuvre nationale des Normes européennes fonctionnelles élaborées par le CEN/TC 234 "Infrastructures gazières".
Sommaire
  • Avant-propos
    3
  • Introduction
    4
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Normes fonctionnelles du CEN/TC 234
    4
  • 2.1 Définition du terme "Normalisation fonctionnelle"
    4
  • 2.2 Contenu
    5
  • 3 Relation entre les normes fonctionnelles du CEN/TC 234 et les normes nationales
    5
  • 4 Divergence A dans le contexte des normes fonctionnelles élaborées par le CEN/TC 234
    6
  • 5 Conclusions
    6
  • Annexe A (informative) Divergence A - Extrait des règles internes CEN/CENELEC Partie 2 2008 mise à jour de janvier 2010
    7
  • Annexe B (informative) Résolutions pertinentes du BT
    9
ZOOM SUR... le service Exigences

Pour respecter une norme, vous avez besoin de comprendre rapidement ses enjeux afin de déterminer son impact sur votre activité.

Le service Exigences vous aide à repérer rapidement au sein du texte normatif :

  • les clauses impératives à satisfaire,
  • les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.

L'identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.

Avec Exigences, accédez rapidement à l'essentiel du texte normatif !


Nouveau : service UPSELL
  • Le service UPSELL vous permet de faire évoluer l'une de vos normes en toute simplicité.
  • D'un simple clic ajoutez une nouvelle langue, le service Exigences ou Redline+ et ajouter un ou plusieurs utilisateur(s) supplémentaire(s).
  • Que vous soyez en cours d'acquisition d'une norme ou qu'elle soit déjà disponible dans votre espace personnel, le service UPSELL est disponible à chaque étape pour vous aider à sa compréhension et dans la mise en place au sein de votre structure.
Besoin d’identifier, de veiller et de décrypter les normes ?

COBAZ est la solution simple et efficace pour répondre aux besoins normatifs liés à votre activité, en France comme à l’étranger.

Disponible sur abonnement, CObaz est LA solution modulaire à composer selon vos besoins d’aujourd’hui et de demain. Découvrez vite CObaz !

Demandez votre démo live gratuite, sans engagement

Je découvre COBAZ