FD CR 13504
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octobre 2000
Fascicule de documentation En vigueur

Emballages - Valorisation matières - Critères pour une teneur minimale en matériaux recyclés

Le présent document analyse les critères pour une teneur minimale en matériaux recyclés pour les emballages ; l'utilisation de matériaux recyclés dans la fabrication de nouveaux emballages étant fortement encouragée.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de parution

septembre 2000

Nombre de pages

21 p.

Référence

FD CR 13504

Codes ICS

13.030.50   Recyclage
55.020   Emballage et distribution des marchandises en général

Indice de classement

H60-127

Numéro de tirage

1 - 25/09/2000
Résumé
Emballages - Valorisation matières - Critères pour une teneur minimale en matériaux recyclés

Le présent document analyse les critères pour une teneur minimale en matériaux recyclés pour les emballages ; l'utilisation de matériaux recyclés dans la fabrication de nouveaux emballages étant fortement encouragée.
Sommaire
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  • Avant-propos
    3
  • Introduction
    4
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Références normatives
    4
  • 3 Termes et définitions
    5
  • 4 Emballages
    6
  • 5 Impact environnemental
    7
  • 6 Évaluation de la conformité à la teneur en matériaux recyclés
    7
  • 7 Entraves au commerce
    8
  • 8 Conclusion et proposition de critères pour une teneur minimale en matériaux recyclés
    8
  • Annexe A (informative) Remarques relatives à la définition d'une teneur en matériaux recyclés
    9
  • Annexe B (informative) Offre et demande de matériaux recyclés entre les applications/produits
    10
  • Annexe C (informative) Adaptation à l'utilisation prévue
    11
  • Annexe D (informative) Impact environnemental de l'utilisation des matériaux recyclés
    12
  • Annexe E (informative) Note relative à la faisabilité technique
  • influençant l'inclusion de matériaux recyclés dans les emballages
    13
  • Bibliographie
    18
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