FD CR 14311

FD CR 14311

juillet 2002
Fascicule de documentation En vigueur

Emballage - Marquage et système d'identification des matériaux

Le présent document étudie le marquage des emballages et l'identification des matériaux d'emballage, comme décrit dans l'article 8 de la Directive 94/62/CE sur les emballages et les déchets d'emballage, la Décision de référence et la proposition d'une Directive sur le marquage et émet des recommandations basées sur l'article 10 de ladite Directive 94/62/CE.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

juillet 2002

Nombre de pages

10 p.

Référence

FD CR 14311

Codes ICS

13.030.50   Recyclage
55.020   Emballage et distribution des marchandises en général

Indice de classement

H60-001

Numéro de tirage

1 - 01/07/2002

Parenté européenne

CR 14311:2002
Résumé
Emballage - Marquage et système d'identification des matériaux

Le présent document étudie le marquage des emballages et l'identification des matériaux d'emballage, comme décrit dans l'article 8 de la Directive 94/62/CE sur les emballages et les déchets d'emballage, la Décision de référence et la proposition d'une Directive sur le marquage et émet des recommandations basées sur l'article 10 de ladite Directive 94/62/CE.
Sommaire
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  • Avant-propos
    3
  • Introduction
    4
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Étude des exigences législatives
    4
  • 2.1 Généralités
    4
  • 2.2 Marquage des emballages
    4
  • 2.3 Identification des matériaux d'emballage
    5
  • 2.4 Autres marquages
    5
  • 3 Critères relatifs au marquage
    5
  • 3.1 Principes généraux
    5
  • 3.2 Possibilités d'harmonisation
    6
  • 3.3 Application du marquage
    6
  • 3.4 Identification des matériaux
    6
  • 4 Conclusion
    6
  • Annexe A (informative) Identification des matériaux
    7
  • Bibliographie
    8
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