FD D90-217
Couettes ou articles assimilés - Couettes ou articles assimilés pour lit d'enfants - Recommandations pour la conception et l'utilisation
Ce document s'applique aux couettes et articles assimilés pour les lits d'enfants pouvant être utilisés sur des lits de dimensions 60 cm sur 120 cm.
Ce document s'applique aux couettes et articles assimilés pour les lits d'enfants pouvant être utilisés sur des lits de dimensions 60 cm sur 120 cm.
Le présent document spécifie des exigences pour réduire prioritairement les risques d'hyperthermie, d'asphyxie en cas de sous-marinage, d'ingestion et d'inhalation d'élément du garnissage pour de jeunes enfants utilisant des couettes ou articles assimilés. Le risque "feu" n'est pas traité dans cette norme car les couettes entrent dans le domaine d'application du décret en cours d'élaboration.
- Avant-propos4
- Introduction4
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1 Domaine d'application4
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2 Références normatives4
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3 Termes et définitions4
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4 Conception5
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5 Information des consommateurs5
- Annexe A (informative) Exemple de méthode de sécurisation de l'accès au rembourrage6
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- les clauses impératives à satisfaire,
- les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.
L’identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.
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