FD ISO/TR 13121

FD ISO/TR 13121

octobre 2011
Fascicule de documentation En vigueur

Nanotechnologies - Évaluation des risques associés aux nanomatériaux

L'ISO/TR 13121:2011 décrit un processus pour identifier, évaluer, traiter, prendre des décisions sur les risques potentiels du développement et sur l'utilisation de nanomatériaux manufacturés et de les communiquer afin de protéger la santé et la sécurité du public, des consommateurs, des travailleurs et l'environnement. L'ISO/TR 13121:2011 présente des directives relatives aux informations nécessaires pour effectuer des évaluations des risques et prendre des décisions relatives à la gestion des risques adaptées, ainsi que la conduite à suivre en cas d'informations incomplètes ou incertaines en utilisant des hypothèses raisonnables et des pratiques de gestion des risques appropriées. De plus, l'ISO/TR 13121:2011 comprend des méthodes pour mettre à jour des hypothèses, des décisions et des pratiques au fur et à mesure que de nouvelles informations deviennent disponibles, et sur la façon de communiquer des informations et des décisions aux parties prenantes. L'ISO/TR 13121:2011 suggère des méthodes que les organisations peuvent utiliser pour être transparentes et responsables en ce qui concerne la gestion des nanomatériaux. À cette fin, il existe un processus pour organiser, documenter et communiquer les informations dont disposent les organisations sur les nanomatériaux.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

octobre 2011

Nombre de pages

69 p.

Référence

FD ISO/TR 13121

Codes ICS

07.120   Nanotechnologies

Indice de classement

T16-303

Numéro de tirage

1 - 25/10/2011

Parenté internationale

Résumé
Nanotechnologies - Évaluation des risques associés aux nanomatériaux

L'ISO/TR 13121:2011 décrit un processus pour identifier, évaluer, traiter, prendre des décisions sur les risques potentiels du développement et sur l'utilisation de nanomatériaux manufacturés et de les communiquer afin de protéger la santé et la sécurité du public, des consommateurs, des travailleurs et l'environnement.

L'ISO/TR 13121:2011 présente des directives relatives aux informations nécessaires pour effectuer des évaluations des risques et prendre des décisions relatives à la gestion des risques adaptées, ainsi que la conduite à suivre en cas d'informations incomplètes ou incertaines en utilisant des hypothèses raisonnables et des pratiques de gestion des risques appropriées. De plus, l'ISO/TR 13121:2011 comprend des méthodes pour mettre à jour des hypothèses, des décisions et des pratiques au fur et à mesure que de nouvelles informations deviennent disponibles, et sur la façon de communiquer des informations et des décisions aux parties prenantes.

L'ISO/TR 13121:2011 suggère des méthodes que les organisations peuvent utiliser pour être transparentes et responsables en ce qui concerne la gestion des nanomatériaux. À cette fin, il existe un processus pour organiser, documenter et communiquer les informations dont disposent les organisations sur les nanomatériaux.

Sommaire
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  • Avant-propos
    v
  • Introduction
    vi
  • 1 Domaine d'application
    1
  • 2 Symboles et termes abrégés
    1
  • 3 Résumé du processus décrit dans le Rapport technique
    3
  • 4 Description des matériaux et des applications
    5
  • 4.1 Généralités
    5
  • 4.2 Descriptions des matériaux
    6
  • 4.3 Approvisionnement en matériaux
    6
  • 4.4 Fabrication
    7
  • 4.5 Distribution
    7
  • 4.6 Utilisation/réutilisation/maintenance
    7
  • 4.7 Gestion de fin de vie/recyclage/déchets
    8
  • 4.8 Questions à poser concernant le nanomatériaux
    8
  • 5 Profils des propriétés, dangers et expositions des nanomatériaux
    9
  • 5.1 Généralités
    9
  • 5.2 Développement d'un profil de propriétés physiques/chimiques
    11
  • 5.3 Développement du profil de danger
    12
  • 5.4 Développement de profil d'exposition
    16
  • 6 Évaluation des risques
    22
  • 6.1 Généralités
    22
  • 6.2 Processus d'évaluation des risques
    22
  • 7 Évaluation des options de gestion des risques
    24
  • 8 Décision documentation et action
    26
  • 8.1 Généralités
    26
  • 8.2 Constitution d'une équipe de revue de prise de décision multifonctionnelle
    27
  • 8.3 Revue des informations
    28
  • 8.4 Considération des aspects commerciaux légaux et des parties prenantes
    28
  • 8.5 Détermination des responsabilités relatives à la mise en oeuvre des actions recommandées
    28
  • 8.6 Sur la base de ces entrées décision de poursuivre et si oui comment
    28
  • 8.7 Détermination des données additionnelles nécessaires et initiation de la collecte de données si nécessaire
    28
  • 8.8 Établissement et mise en oeuvre de processus appropriés de gestion surveillance conformité et communication des risques
    29
  • 9 Revue et adaptation
    30
  • 9.1 Généralités
    30
  • 9.2 Revues "au besoin"
    30
  • 9.3 Revues périodiques
    31
  • 9.4 Adaptation de la gestion des risques et collecte d'informations additionnelles le cas échéant
    31
  • 9.5 Documentation et communication de nouvelles décisions et actions
    32
  • Annexe A (informative) Ensemble de données de propriétés physiques et chimiques
    34
  • Annexe B (informative) Approche d'essai nivelé pour les données de danger pour la santé
    37
  • Annexe C (informative) Ensemble de données de danger pour la santé (autre approche)
    39
  • Annexe D (informative) Ensemble de données de danger pour l'environnement
    44
  • Annexe E (informative) Ensemble de données de devenir dans l'environnement
    46
  • Annexe F (informative) Feuille de calcul de résultats
    49
  • Annexe G (informative) Sources et références pour les ensembles de données
    61
  • Bibliographie
    63
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