FD ISO/TR 13121
Nanotechnologies - Évaluation des risques associés aux nanomatériaux
L'ISO/TR 13121:2011 décrit un processus pour identifier, évaluer, traiter, prendre des décisions sur les risques potentiels du développement et sur l'utilisation de nanomatériaux manufacturés et de les communiquer afin de protéger la santé et la sécurité du public, des consommateurs, des travailleurs et l'environnement. L'ISO/TR 13121:2011 présente des directives relatives aux informations nécessaires pour effectuer des évaluations des risques et prendre des décisions relatives à la gestion des risques adaptées, ainsi que la conduite à suivre en cas d'informations incomplètes ou incertaines en utilisant des hypothèses raisonnables et des pratiques de gestion des risques appropriées. De plus, l'ISO/TR 13121:2011 comprend des méthodes pour mettre à jour des hypothèses, des décisions et des pratiques au fur et à mesure que de nouvelles informations deviennent disponibles, et sur la façon de communiquer des informations et des décisions aux parties prenantes. L'ISO/TR 13121:2011 suggère des méthodes que les organisations peuvent utiliser pour être transparentes et responsables en ce qui concerne la gestion des nanomatériaux. À cette fin, il existe un processus pour organiser, documenter et communiquer les informations dont disposent les organisations sur les nanomatériaux.
L'ISO/TR 13121:2011 décrit un processus pour identifier, évaluer, traiter, prendre des décisions sur les risques potentiels du développement et sur l'utilisation de nanomatériaux manufacturés et de les communiquer afin de protéger la santé et la sécurité du public, des consommateurs, des travailleurs et l'environnement.
L'ISO/TR 13121:2011 présente des directives relatives aux informations nécessaires pour effectuer des évaluations des risques et prendre des décisions relatives à la gestion des risques adaptées, ainsi que la conduite à suivre en cas d'informations incomplètes ou incertaines en utilisant des hypothèses raisonnables et des pratiques de gestion des risques appropriées. De plus, l'ISO/TR 13121:2011 comprend des méthodes pour mettre à jour des hypothèses, des décisions et des pratiques au fur et à mesure que de nouvelles informations deviennent disponibles, et sur la façon de communiquer des informations et des décisions aux parties prenantes.
L'ISO/TR 13121:2011 suggère des méthodes que les organisations peuvent utiliser pour être transparentes et responsables en ce qui concerne la gestion des nanomatériaux. À cette fin, il existe un processus pour organiser, documenter et communiquer les informations dont disposent les organisations sur les nanomatériaux.
- Avant-proposv
- Introductionvi
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1 Domaine d'application1
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2 Symboles et termes abrégés1
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3 Résumé du processus décrit dans le Rapport technique3
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4 Description des matériaux et des applications5
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4.1 Généralités5
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4.2 Descriptions des matériaux6
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4.3 Approvisionnement en matériaux6
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4.4 Fabrication7
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4.5 Distribution7
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4.6 Utilisation/réutilisation/maintenance7
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4.7 Gestion de fin de vie/recyclage/déchets8
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4.8 Questions à poser concernant le nanomatériaux8
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5 Profils des propriétés, dangers et expositions des nanomatériaux9
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5.1 Généralités9
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5.2 Développement d'un profil de propriétés physiques/chimiques11
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5.3 Développement du profil de danger12
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5.4 Développement de profil d'exposition16
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6 Évaluation des risques22
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6.1 Généralités22
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6.2 Processus d'évaluation des risques22
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7 Évaluation des options de gestion des risques24
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8 Décision documentation et action26
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8.1 Généralités26
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8.2 Constitution d'une équipe de revue de prise de décision multifonctionnelle27
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8.3 Revue des informations28
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8.4 Considération des aspects commerciaux légaux et des parties prenantes28
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8.5 Détermination des responsabilités relatives à la mise en oeuvre des actions recommandées28
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8.6 Sur la base de ces entrées décision de poursuivre et si oui comment28
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8.7 Détermination des données additionnelles nécessaires et initiation de la collecte de données si nécessaire28
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8.8 Établissement et mise en oeuvre de processus appropriés de gestion surveillance conformité et communication des risques29
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9 Revue et adaptation30
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9.1 Généralités30
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9.2 Revues "au besoin"30
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9.3 Revues périodiques31
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9.4 Adaptation de la gestion des risques et collecte d'informations additionnelles le cas échéant31
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9.5 Documentation et communication de nouvelles décisions et actions32
- Annexe A (informative) Ensemble de données de propriétés physiques et chimiques34
- Annexe B (informative) Approche d'essai nivelé pour les données de danger pour la santé37
- Annexe C (informative) Ensemble de données de danger pour la santé (autre approche)39
- Annexe D (informative) Ensemble de données de danger pour l'environnement44
- Annexe E (informative) Ensemble de données de devenir dans l'environnement46
- Annexe F (informative) Feuille de calcul de résultats49
- Annexe G (informative) Sources et références pour les ensembles de données61
- Bibliographie63
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