FD Z42-017
Imagerie électronique - Numérisation des documents -Sous-traitance d'opérations de numérisation - Guide pour l'élaboration d'un cahier des charges technique
Le présent document est destiné à faciliter les relations entre des organismes souhaitant faire réaliser des opérations de numérisation par des opérateurs en fournissant les informations minimales devant figurer dans un cahier des charges destiné à l'acquisition de ce type de prestations.
Le présent document est destiné à faciliter les relations entre des organismes souhaitant faire réaliser des opérations de numérisation par des opérateurs en fournissant les informations minimales devant figurer dans un cahier des charges destiné à l'acquisition de ce type de prestations.
Le présent document est destiné à faciliter les relations entre des organismes souhaitant faire réaliser des opérations de numérisation et des soumissionnaires en fournissant les informations minimales devant figurer dans un cahier des charges destiné à l'acquisition de ce type de prestation.
- Avant-propos
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1 Domaine d'application
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2 Références normatives
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3 Définitions
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4 Informations générales
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5 Typologie des documents
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6 Documents sur support papier
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7 Documents sur microformes
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8 Photographies
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9 Supports synthétiques
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10 Gestion de la qualité
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11 Confidentialité et sécurité
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12 Assurances
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13 Documents particuliers
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14 Volumétrie des documents à traiter
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15 Lots de documents
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16 Condition de traitement des originaux avant, pendant et après numérisation
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17 Repérage des documents numériques et indexation
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18 Spécifications de la numérisation
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19 Formats et méthodes de compression
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20 Livraisons
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21 Lieu de réalisation des prestations
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22 Contrôles des livraisons
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23 Lots de livraison
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24 Calendrier de fourniture des documents
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25 Normalisation
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26 Pénalités
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27 Principe de rédaction d'un cahier des charges
- Annexe Annex A (informative) Textes réglementaires applicables en France en matière de dématérialisation et de copies numériques
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