FD Z42-017

FD Z42-017

décembre 2018
Fascicule de documentation En vigueur

Imagerie électronique - Numérisation des documents -Sous-traitance d'opérations de numérisation - Guide pour l'élaboration d'un cahier des charges technique

Le présent document est destiné à faciliter les relations entre des organismes souhaitant faire réaliser des opérations de numérisation par des opérateurs en fournissant les informations minimales devant figurer dans un cahier des charges destiné à l'acquisition de ce type de prestations.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

décembre 2018

Nombre de pages

38 p.

Référence

FD Z42-017

Codes ICS

35.240.30   Applications des TI dans le domaine de l'information, de la documentation et de l'édition

Indice de classement

Z42-017

Numéro de tirage

1
Résumé
Imagerie électronique - Numérisation des documents -Sous-traitance d'opérations de numérisation - Guide pour l'élaboration d'un cahier des charges technique

Le présent document est destiné à faciliter les relations entre des organismes souhaitant faire réaliser des opérations de numérisation par des opérateurs en fournissant les informations minimales devant figurer dans un cahier des charges destiné à l'acquisition de ce type de prestations.
Normes remplacées (1)
FD Z42-017
décembre 2009
Fascicule de documentation Annulée
Imagerie électronique - Numérisation des documents - Sous-traitance d'opérations de numérisation - Guide pour l'élaboration d'un cahier des charges technique

Le présent document est destiné à faciliter les relations entre des organismes souhaitant faire réaliser des opérations de numérisation et des soumissionnaires en fournissant les informations minimales devant figurer dans un cahier des charges destiné à l'acquisition de ce type de prestation.

Sommaire
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  • Avant-propos
  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Définitions
  • 4 Informations générales
  • 5 Typologie des documents
  • 6 Documents sur support papier
  • 7 Documents sur microformes
  • 8 Photographies
  • 9 Supports synthétiques
  • 10 Gestion de la qualité
  • 11 Confidentialité et sécurité
  • 12 Assurances
  • 13 Documents particuliers
  • 14 Volumétrie des documents à traiter
  • 15 Lots de documents
  • 16 Condition de traitement des originaux avant, pendant et après numérisation
  • 17 Repérage des documents numériques et indexation
  • 18 Spécifications de la numérisation
  • 19 Formats et méthodes de compression
  • 20 Livraisons
  • 21 Lieu de réalisation des prestations
  • 22 Contrôles des livraisons
  • 23 Lots de livraison
  • 24 Calendrier de fourniture des documents
  • 25 Normalisation
  • 26 Pénalités
  • 27 Principe de rédaction d'un cahier des charges
  • Annexe Annex A (informative) Textes réglementaires applicables en France en matière de dématérialisation et de copies numériques
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