G00-004
Dénomination des fibres textiles et utilisation de ces dénominations dans le commerce
Le présent fascicule de documentation reproduit le texte du décret n° 73-357 du 14 mars 1973, modifié par le décret n° 88-480 du 2 mai 1988, et le texte de l'arrêté du 2 mai 1988, concernant le commerce des produits textiles, la dénomination, et description des fibres textiles et les taux conventionnels à utiliser pour le calcul des pourcentages en fibres textiles.
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Le présent fascicule de documentation reproduit le texte du décret n° 73-357 du 14 mars 1973, modifié par le décret n° 88-480 du 2 mai 1988, et le texte de l'arrêté du 2 mai 1988, concernant le commerce des produits textiles, la dénomination, et description des fibres textiles et les taux conventionnels à utiliser pour le calcul des pourcentages en fibres textiles.
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