GA P01-030

Système de management environnemental - Qualité environnementale des bâtiments - Système de management environnemental pour le maître d'ouvrage : opérations de construction, adaptation ou gestion des bâtiments - Cadre de conception et de mise en oeuvre pour la démarche HQE

Le présent document est relatif au management environnemental des opérations de construction, d'adaptation ou gestion des bâtiments. Il définit le cadre de conception et de mise en oeuvre du Système de Management Environnemental (SME) du maître d'ouvrage pour une ou plusieurs applications. Il a pour objectif de guider l'application de la norme ISO 14001 au secteur du bâtiment en définissant des lignes directrices pour l'utilisation de cette norme internationale dans le cadre d'une démarche de qualité environnementale des bâtiments telle que la démarche HQE.

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- les clauses impératives à satisfaire,
- les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.

L’identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.

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