GA X30-460

GA X30-460

novembre 2003
Guide d'application En vigueur

Systèmes de management environnemental - Guide d'application de la norme ISO 14001 aux centres de stockage de déchets

Le présent document est destiné à être utilisé conjointement avec l'ISO 14001 "Systèmes de management environnemental - Spécifications et lignes directrices pour son utilisation" qui spécifie les exigences de base, afin d'en faciliter l'application. Le présent document propose une méthodologie avec des outils et des exemples pour la mise en place d'un système de management environnemental pour les centres de stockage de déchets. Il n'est pas destiné à servir de référentiel à une certification.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

novembre 2003

Nombre de pages

50 p.

Référence

GA X30-460

Codes ICS

03.100.70   Systèmes de management
13.020.10   Management environnemental
13.040.40   Émissions de sources fixes

Indice de classement

X30-460

Numéro de tirage

1 - 17/10/2003
Résumé
Systèmes de management environnemental - Guide d'application de la norme ISO 14001 aux centres de stockage de déchets

Le présent document est destiné à être utilisé conjointement avec l'ISO 14001 "Systèmes de management environnemental - Spécifications et lignes directrices pour son utilisation" qui spécifie les exigences de base, afin d'en faciliter l'application. Le présent document propose une méthodologie avec des outils et des exemples pour la mise en place d'un système de management environnemental pour les centres de stockage de déchets. Il n'est pas destiné à servir de référentiel à une certification.
Sommaire
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  • Avant-propos
    6
  • Introduction
    7
  • 1 Domaine d'application
    8
  • 2 Références normatives
    8
  • 3 Termes et définitions
    9
  • 4 Exigences du système de management environnemental
    9
  • 4.1 Exigences générales
    9
  • 4.2 Politique environnementale
    9
  • 4.3 Planification
    11
  • 4.4 Mise en oeuvre et fonctionnement
    19
  • 4.5 Contrôle et action corrective
    28
  • 4.6 Revue de direction
    33
  • Annexe A (informative) Glossaire
    35
  • Annexe B (informative) Exemples de fiches de poste et de plan d'urgence
    39
  • Annexe C (informative) Contexte réglementaire général de l'activité de stockage de déchets, au jour de la rédaction de ce guide (1er juillet 2003)
    41
  • Annexe D (normative) Listes de normes relatives à l'audit et aux auditeurs
    48
  • Annexe E (informative) La série des ISO 14000
    49
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