Le présent document établit un système de codage permettant d’obtenir l'identification de tout petit navire en termes de:a) code d'identification du pays du fabricant du bateau;b) code d'identification du fabricant;c) numéro de série;d) mois et année de fabrication;e) année modèle.Le présent document est applicable aux petits navires de tous types et matériaux, de longueur de coque LH inférieure ou égale à 24 m.
Le présent document établit un système de codage permettant d’obtenir l'identification de tout petit navire en termes de:
a) code d'identification du pays du fabricant du bateau;
b) code d'identification du fabricant;
c) numéro de série;
d) mois et année de fabrication;
e) année modèle.
Le présent document est applicable aux petits navires de tous types et matériaux, de longueur de coque LH inférieure ou égale à 24 m.
Le présent document établit un système de codage permettant l'identification de tout petit navire en termes de: — code d'identification du pays du constructeur du bateau; — code d'identification du constructeur; — numéro de série; — mois et année de construction; — année modèle. Il s'applique aux petits navires de tous types et matériaux dont la longueur de coque LH est inférieure ou égale à 24 m.
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