ISO 80601-2-70:2025

ISO 80601-2-70:2025

novembre 2025
Norme internationale En vigueur

Appareils électromédicaux - Partie 2-70: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles de l'équipement de thérapie respiratoire pour l'apnée du sommeil

Le présent document s'applique à la sécurité de base et aux performances essentielles des équipements de thérapie respiratoire pour l'apnée du sommeil, désignés ci-après sous le terme d'appareils EM, destinés à soulager les symptômes des patients souffrant d'apnée obstructive du sommeil en délivrant une pression respiratoire à visée thérapeutique dans les voies respiratoires du patient. L'équipement de thérapie respiratoire pour l'apnée du sommeil est destiné à être utilisé dans un environnement de soins à domicile par des opérateurs non spécialistes ainsi que dans des établissements de soins de santé professionnels.L'équipement de thérapie respiratoire pour l'apnée du sommeil n'est pas censé utiliser de système physiologique de commande en boucle fermée, sauf s'il utilise une variable physiologique du patient pour ajuster les paramètres de traitement.Le présent document exclut l’équipement de thérapie respiratoire pour l’apnée du sommeil destiné à une utilisation sur des nouveau-nés.Le présent document s'applique aux appareils EM ou aux systèmes EM destinés à des patients qui ne sont pas dépendants d'une ventilation artificielle. Le présent document ne s'applique pas aux appareils EM ni aux systèmes EM destinés à des patients dépendants d'une ventilation artificielle, tels que des patients souffrant d'une apnée centrale du sommeil. Le présent document s'applique également aux accessoires destinés par leur fabricant à être raccordés à un équipement de thérapie respiratoire pour l'apnée du sommeil, les caractéristiques de ces accessoires pouvant avoir un impact sur la sécurité de base ou sur les performances essentielles de l'équipement de thérapie respiratoire pour l'apnée du sommeil. En outre, les masques et les accessoires d'application destinés à être utilisés au cours de la thérapie respiratoire de l'apnée du sommeil sont aussi traités par l'ISO 17510. Pour connaître les éléments couverts par le présent document, se référer à la Figure AA.1. Si un article ou un paragraphe est spécifiquement destiné à être appliqué uniquement aux appareils EM ou uniquement aux systèmes EM, le titre et le contenu dudit article ou paragraphe l'indiqueront. Si cela n'est pas le cas, l'article ou le paragraphe s'applique à la fois aux appareils EM et aux systèmes EM, selon le cas.Les dangers inhérents à la fonction physiologique prévue des appareils EM ou des systèmes EM dans le cadre du domaine d'application du présent document ne sont pas couverts par des exigences spécifiques contenues dans le présent document, à l'exception de 7.2.13 et 8.4.1 de la norme générale.NOTE 2        Voir également le paragraphe 4.2 de la norme générale.Le présent document ne spécifie pas les exigences applicables: —  aux ventilateurs ou aux accessoires destinés aux ventilateurs de soins intensifs pour des patients ventilo-dépendants. Lesdites exigences sont indiquées dans l'ISO 80601‑2‑12;—  aux ventilateurs ou aux accessoires destinés aux applications d'anesthésie. Lesdites exigences sont indiquées dans l'ISO 80601-2-13;—  aux ventilateurs ou aux accessoires destinés à la ventilation à domicile des patients ventilo‑dépendants. Lesdites exigences sont indiquées dans l'ISO 80601-2-72;—  aux ventilateurs ou accessoires de secours et de transport. Lesdites exigences sont indiquées dans l'ISO 80601‑2‑84;—  aux ventilateurs ou aux accessoires destinés aux dispositifs d'assistance respiratoire à domicile. Lesdites exigences sont indiquées dans l'ISO 80601‑2-79 et l'ISO 80601‑2‑80;—  aux ventilateurs de jet haute fréquence (VJHF)[23]. Lesdites exigences sont indiquées dans l'ISO 80601-2-87;—  aux équipements de thérapie respiratoire à haut débit. Lesdites exigences sont indiquées dans l'ISO 80601‑2‑90;NOTE 3      Les équipements d'assistance ventilatoire mentionnés dans l'ISO 80601-2-80 peuvent intégrer un mode de fonctionnement de thérapie à haut débit, mais ce mode est réservé aux patients respirants spontanément. aux ressuscitateurs à puissance motrice manuelle.—  aux ressuscitateurs à puissance motrice manuelle. Lesdites exigences sont indiquées dans l'ISO 10651‐4;—  aux ressuscitateurs d'urgence alimentés par gaz. Lesdites exigences sont indiquées dans l'ISO 10651‐5;—  aux appareils EM délivrant un débit constant d'oxygénothérapie; et—  aux équipements de ventilation de type cuirasse ou « poumon d’acier ».

Informations générales

Collections

Normes internationales ISO

Date de publication

novembre 2025

Nombre de pages

83 p.

Référence

ISO 80601-2-70:2025

Codes ICS

11.040.10   Matériel d'anesthésie, de réanimation et respiratoire

Numéro de tirage

1
Résumé
Appareils électromédicaux - Partie 2-70: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles de l'équipement de thérapie respiratoire pour l'apnée du sommeil

Le présent document s'applique à la sécurité de base et aux performances essentielles des équipements de thérapie respiratoire pour l'apnée du sommeil, désignés ci-après sous le terme d'appareils EM, destinés à soulager les symptômes des patients souffrant d'apnée obstructive du sommeil en délivrant une pression respiratoire à visée thérapeutique dans les voies respiratoires du patient. L'équipement de thérapie respiratoire pour l'apnée du sommeil est destiné à être utilisé dans un environnement de soins à domicile par des opérateurs non spécialistes ainsi que dans des établissements de soins de santé professionnels.

L'équipement de thérapie respiratoire pour l'apnée du sommeil n'est pas censé utiliser de système physiologique de commande en boucle fermée, sauf s'il utilise une variable physiologique du patient pour ajuster les paramètres de traitement.

Le présent document exclut l’équipement de thérapie respiratoire pour l’apnée du sommeil destiné à une utilisation sur des nouveau-nés.

Le présent document s'applique aux appareils EM ou aux systèmes EM destinés à des patients qui ne sont pas dépendants d'une ventilation artificielle. Le présent document ne s'applique pas aux appareils EM ni aux systèmes EM destinés à des patients dépendants d'une ventilation artificielle, tels que des patients souffrant d'une apnée centrale du sommeil.

Le présent document s'applique également aux accessoires destinés par leur fabricant à être raccordés à un équipement de thérapie respiratoire pour l'apnée du sommeil, les caractéristiques de ces accessoires pouvant avoir un impact sur la sécurité de base ou sur les performances essentielles de l'équipement de thérapie respiratoire pour l'apnée du sommeil.

En outre, les masques et les accessoires d'application destinés à être utilisés au cours de la thérapie respiratoire de l'apnée du sommeil sont aussi traités par l'ISO 17510. Pour connaître les éléments couverts par le présent document, se référer à la Figure AA.1.

Si un article ou un paragraphe est spécifiquement destiné à être appliqué uniquement aux appareils EM ou uniquement aux systèmes EM, le titre et le contenu dudit article ou paragraphe l'indiqueront. Si cela n'est pas le cas, l'article ou le paragraphe s'applique à la fois aux appareils EM et aux systèmes EM, selon le cas.

Les dangers inhérents à la fonction physiologique prévue des appareils EM ou des systèmes EM dans le cadre du domaine d'application du présent document ne sont pas couverts par des exigences spécifiques contenues dans le présent document, à l'exception de 7.2.13 et 8.4.1 de la norme générale.

NOTE 2        Voir également le paragraphe 4.2 de la norme générale.

Le présent document ne spécifie pas les exigences applicables:

—  aux ventilateurs ou aux accessoires destinés aux ventilateurs de soins intensifs pour des patients ventilo-dépendants. Lesdites exigences sont indiquées dans l'ISO 80601‑2‑12;

—  aux ventilateurs ou aux accessoires destinés aux applications d'anesthésie. Lesdites exigences sont indiquées dans l'ISO 80601-2-13;

—  aux ventilateurs ou aux accessoires destinés à la ventilation à domicile des patients ventilo‑dépendants. Lesdites exigences sont indiquées dans l'ISO 80601-2-72;

—  aux ventilateurs ou accessoires de secours et de transport. Lesdites exigences sont indiquées dans l'ISO 80601‑2‑84;

—  aux ventilateurs ou aux accessoires destinés aux dispositifs d'assistance respiratoire à domicile. Lesdites exigences sont indiquées dans l'ISO 80601‑2-79 et l'ISO 80601‑2‑80;

—  aux ventilateurs de jet haute fréquence (VJHF)[23]. Lesdites exigences sont indiquées dans l'ISO 80601-2-87;

—  aux équipements de thérapie respiratoire à haut débit. Lesdites exigences sont indiquées dans l'ISO 80601‑2‑90;

NOTE 3      Les équipements d'assistance ventilatoire mentionnés dans l'ISO 80601-2-80 peuvent intégrer un mode de fonctionnement de thérapie à haut débit, mais ce mode est réservé aux patients respirants spontanément. aux ressuscitateurs à puissance motrice manuelle.

—  aux ressuscitateurs à puissance motrice manuelle. Lesdites exigences sont indiquées dans l'ISO 10651‐4;

—  aux ressuscitateurs d'urgence alimentés par gaz. Lesdites exigences sont indiquées dans l'ISO 10651‐5;

—  aux appareils EM délivrant un débit constant d'oxygénothérapie; et

—  aux équipements de ventilation de type cuirasse ou « poumon d’acier ».

Normes remplacées (1)
ISO 80601-2-70:2020
novembre 2020
Norme internationale Annulée
Appareils électromédicaux - Partie 2-70: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles de l'équipement de thérapie respiratoire pour l'apnée du sommeil

Le présent document s'applique à la sécurité de base et aux performances essentielles des équipements de thérapie respiratoire pour l'apnée du sommeil, désignés ci-après sous le terme d'appareils EM, destinés à soulager les symptômes des patients souffrant d'apnée obstructive du sommeil en délivrant une pression respiratoire à visée thérapeutique dans les voies respiratoires du patient. L'équipement de thérapie respiratoire pour l'apnée du sommeil est destiné à être utilisé dans un environnement de soins à domicile par des opérateurs non spécialistes ainsi que dans des établissements de soins de santé professionnels. * L'équipement de thérapie respiratoire pour l'apnée du sommeil n'est pas censé utiliser de système physiologique de commande en boucle fermée, sauf s'il utilise une variable physiologique du patient pour ajuster les paramètres de traitement. Le présent document exclut l'équipement de thérapie respiratoire pour l'apnée du sommeil destiné à une utilisation sur des nouveau-nés. Le présent document s'applique aux appareils EM ou aux systèmes EM destinés à des patients qui ne sont pas dépendants d'une ventilation mécanique. Le présent document ne s'applique pas aux appareils EM ni aux systèmes EM destinés à des patients dépendants d'une ventilation mécanique, tels que des patients souffrant d'une apnée centrale du sommeil. Le présent document s'applique également aux accessoires destinés par leur fabricant à être raccordés à un équipement de thérapie respiratoire pour l'apnée du sommeil, les caractéristiques de ces accessoires pouvant avoir un impact sur la sécurité de base ou sur les performances essentielles de l'équipement de thérapie respiratoire pour l'apnée du sommeil. En outre, les masques et les accessoires d'application destinés à être utilisés au cours de la thérapie respiratoire de l'apnée du sommeil sont aussi traités par l'ISO 17510. Pour connaître les éléments couverts par le présent document, se référer à la Figure AA.1. Si un article ou un paragraphe est spécifiquement destiné à être appliqué uniquement aux appareils EM ou uniquement aux systèmes EM, le titre et le contenu dudit article ou paragraphe l'indiqueront. Si cela n'est pas le cas, l'article ou le paragraphe s'applique à la fois aux appareils EM et aux systèmes EM, selon le cas. Les dangers inhérents à la fonction physiologique prévue des appareils EM ou des systèmes EM dans le cadre du domaine d'application du présent document ne sont pas couverts par des exigences spécifiques contenues dans le présent document, à l'exception de 7.2.13 et 8.4.1 de la norme générale. NOTE Voir également le paragraphe 4.2 de la norme générale. Le présent document ne s'applique pas aux ventilateurs par jet haute fréquence (HFJV), ni aux ventilateurs par oscillation haute fréquence (HFOV), qui sont décrits dans l'ISO 80601-2-87[13]. Le présent document ne définit pas les exigences applicables aux ventilateurs ou aux accessoires destinés aux ventilateurs de soins intensifs pour des patients ventilo-dépendants. Lesdites exigences sont indiquées dans l'ISO 80601‑2‑12. Le présent document ne définit pas les exigences applicables aux ventilateurs ou aux accessoires destinés aux applications d'anesthésie. Lesdites exigences sont indiquées dans l'ISO 80601-2-13[8]. Le présent document ne définit pas les exigences applicables aux ventilateurs ou aux accessoires destinés à la ventilation à domicile des patients ventilo-dépendants. Lesdites exigences sont indiquées dans l'ISO 80601-2-72[9]. Le présent document ne définit pas les exigences applicables aux ventilateurs ou aux accessoires de secours et de transport. Lesdites exigences sont indiquées dans l'ISO 80601-2-84[12]. Le présent document ne définit pas les exigences applicables aux ventilateurs ou aux accessoires destinés aux dispositifs d'assistance respiratoire à domicile. Lesdites exigences sont indiquées dans l'ISO 80601‑2‑79[10] et l'ISO 80601‑2‑80[11].

Besoin d’identifier, de veiller et de décrypter les normes ?

COBAZ est la solution simple et efficace pour répondre aux besoins normatifs liés à votre activité, en France comme à l’étranger.

Disponible sur abonnement, CObaz est LA solution modulaire à composer selon vos besoins d’aujourd’hui et de demain. Découvrez vite CObaz !

Demandez votre démo live gratuite, sans engagement

Je découvre COBAZ