Le présent document fournit des lignes directrices visant à permettre à un organisme de mettre en œuvre et de maintenir un processus formel et documenté de bilan d’impact sur l’activité (BIA), adapté à ses besoins. Il n’impose pas de processus unique pour l’exécution d’un BIA. Le présent document est applicable à tous les organismes, quels que soient leur type, leur taille et leur nature, qu’ils appartiennent au secteur privé ou au secteur public et qu’ils soient à but non lucratif ou non. Les lignes directrices peuvent être adaptées en fonction des besoins, objectifs, ressources et contraintes de l’organisme.
Le présent document fournit des lignes directrices visant à permettre à un organisme de mettre en œuvre et de maintenir un processus formel et documenté de bilan d’impact sur l’activité (BIA), adapté à ses besoins. Il n’impose pas de processus unique pour l’exécution d’un BIA.
Le présent document est applicable à tous les organismes, quels que soient leur type, leur taille et leur nature, qu’ils appartiennent au secteur privé ou au secteur public et qu’ils soient à but non lucratif ou non. Les lignes directrices peuvent être adaptées en fonction des besoins, objectifs, ressources et contraintes de l’organisme.
<p>L'ISO/TS 22317:2015 fournit des préconisations visant à permettre à une organisation de créer, mettre en ?uvre et tenir à jour un processus formel et documenté d'analyse d'impact sur l'activité (AIA). L'ISO/TS 22317:2015 n'impose pas de processus unique pour l'exécution d'une AIA. Toutefois, elle peut servir de support à une organisation pour la conception d'un processus d'AIA conforme à ses besoins.</p> <p>L'ISO/TS 22317:2015 est applicable à toutes les organisations, quels que soient leur type, leur taille et leur nature, qu'ils appartiennent au secteur privé ou au secteur public et qu'ils soient à but lucratif ou non. Les préconisations qu'elle fournit peuvent être adaptées en fonction des besoins, objectifs, ressources et contraintes de l'organisation.</p> <p>L'ISO/TS 22317:2015 est destinée aux personnes responsables du processus d'AIA.</p>
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