Le présent document s'applique aux exigences de sécurité des APPAREILS DE SURVEILLANCE MULTIFONCTION DES PATIENTS. Son domaine d'application est restreint aux APPAREILS qui comportent soit plusieurs PARTIES APPLIQUEES, soit plusieurs FONCTIONS UNIQUES, destinés à la connexion à un PATIENT unique. Ce document entre dans le champ d'application de la Directive n° 93/42/CEE du 14/06/1993 relative aux dispositifs médicaux et de la Directive RTTE n° 1999/5/CE du 9/03/1999.
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