NF DTU 13.3 P2

Travaux de dallages - Conception, calcul et exécution - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document fixe les clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux de conception, de calcul et d'exécution des dallages, dans le champ d'application du NF DTU 13.3.

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- les clauses impératives à satisfaire,
- les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.

L’identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.

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