NF DTU 14.1 P2
NF DTU 14.1 P2

NF DTU 14.1 P2

novembre 2020
Norme En vigueur

Travaux de bâtiment - Travaux de cuvelage - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document définit les clauses spéciales des marchés de travaux de cuvelage passés avec une entreprise de gros oeuvre ou d'étanchéité, selon les dispositions du NF DTU 14.1 P1-1. Le présent document doit figurer dans les pièces du marché de chacune des entreprises concernées.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

novembre 2020

Nombre de pages

15 p.

Référence

NF DTU 14.1 P2

Codes ICS

93.020   Travaux de terrassement. Excavation. Fondation. Travaux en souterrain

Indice de classement

P11-221-2

Numéro de tirage

1
Résumé
Travaux de bâtiment - Travaux de cuvelage - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document définit les clauses spéciales des marchés de travaux de cuvelage passés avec une entreprise de gros oeuvre ou d'étanchéité, selon les dispositions du NF DTU 14.1 P1-1. Le présent document doit figurer dans les pièces du marché de chacune des entreprises concernées.
Sommaire
  • Avant-propos commun à tous les DTU
  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Consistance des travaux objet du marché
  • 4 Coordination des travaux
  • 5 Dispositions pour le règlement des difficultés dues aux insuffisances des précisions techniques
  • 6 Acceptation des ouvrages
  • Annexe A (informative) Guide pour la rédaction des DPM (Documents Particuliers du Marché)
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