NF DTU 24.1 P3

NF DTU 24.1 P3

février 2006
Norme Annulée

Travaux de bâtiment - Travaux de fumisterie - Systèmes d'évacuation des produits de combustion desservant un ou des appareils - Partie 3 : cahier des clauses spéciales

Le présent cahier des clauses spéciales a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés de construction des conduits de fumée dans le domaine d'application défini à l'article 1 de la norme NF DTU 24.1 P1 (P 51-201-1) et à l'article 1 de la norme NF DTU 24.1 P2 (P 51-201-2).

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

février 2006

Nombre de pages

7 p.

Référence

NF DTU 24.1 P3

Codes ICS

91.060.40   Cheminées. Cages. Conduits

Indice de classement

P51-201-3

Numéro de tirage

1 - 03/02/2006
Résumé
Travaux de bâtiment - Travaux de fumisterie - Systèmes d'évacuation des produits de combustion desservant un ou des appareils - Partie 3 : cahier des clauses spéciales

Le présent cahier des clauses spéciales a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés de construction des conduits de fumée dans le domaine d'application défini à l'article 1 de la norme NF DTU 24.1 P1 (P 51-201-1) et à l'article 1 de la norme NF DTU 24.1 P2 (P 51-201-2).
Norme remplacée par (1)
NF DTU 24.1 P2
septembre 2020
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Travaux de fumisterie - Installation de systèmes d'évacuation des produits de combustion desservant un ou des appareils - Partie 2 : cahier des clauses spéciales types

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution (construction et de réhabilitation) des conduits de fumée dans le champ d'application des NF DTU 24.1 P1-1-1 et NF DTU 24.1 P1-1-2.

Sommaire
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  • 1 Domaine d'application
    5
  • 2 Définitions
    5
  • 3 Consistance des travaux objets du marché
    5
  • 3.1 Travaux faisant partie du marché
    5
  • 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
    6
  • 4 Dispositions de coordination avec les entreprises et intervenants
    6
  • 4.1 Dispositions de coordination avec les autres entreprises
    6
  • 4.2 Non-conformité d'ouvrages réalisés par d'autres corps d'état
    7
  • 5 Règlement des contestations
    7
  • 6 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des précisions techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet
    7
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