NF DTU 24.1 P3
NF DTU 24.1 P3

NF DTU 24.1 P3

février 2006
Norme Annulée

Travaux de bâtiment - Travaux de fumisterie - Systèmes d'évacuation des produits de combustion desservant un ou des appareils - Partie 3 : cahier des clauses spéciales

Le présent cahier des clauses spéciales a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés de construction des conduits de fumée dans le domaine d'application défini à l'article 1 de la norme NF DTU 24.1 P1 (P 51-201-1) et à l'article 1 de la norme NF DTU 24.1 P2 (P 51-201-2).

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

février 2006

Nombre de pages

7 p.

Référence

NF DTU 24.1 P3

Codes ICS

91.060.40   Cheminées. Cages. Conduits

Indice de classement

P51-201-3

Numéro de tirage

1 - février 2006
Résumé
Travaux de bâtiment - Travaux de fumisterie - Systèmes d'évacuation des produits de combustion desservant un ou des appareils - Partie 3 : cahier des clauses spéciales

Le présent cahier des clauses spéciales a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés de construction des conduits de fumée dans le domaine d'application défini à l'article 1 de la norme NF DTU 24.1 P1 (P 51-201-1) et à l'article 1 de la norme NF DTU 24.1 P2 (P 51-201-2).
Norme remplacée par (1)
NF DTU 24.1 P2
septembre 2020
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Travaux de fumisterie – Installation de systèmes d’évacuation des produits de combustion desservant un ou des appareils – Partie 2 : cahier des clauses spéciales types

Sommaire
  • 1 Domaine d'application
    5
  • 2 Définitions
    5
  • 3 Consistance des travaux objets du marché
    5
  • 3.1 Travaux faisant partie du marché
    5
  • 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
    6
  • 4 Dispositions de coordination avec les entreprises et intervenants
    6
  • 4.1 Dispositions de coordination avec les autres entreprises
    6
  • 4.2 Non-conformité d'ouvrages réalisés par d'autres corps d'état
    7
  • 5 Règlement des contestations
    7
  • 6 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des précisions techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet
    7
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