NF DTU 25.231 P2

NF DTU 25.231 P2

juillet 2015
Norme En vigueur

Travaux de bâtiment - Plafonds suspendus en éléments de terre cuite - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution de plafonds suspendus en éléments de terre cuite dans le champs d'application de la norme NF DTU 25 231 P1-1 (CCT)

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

juillet 2015

Nombre de pages

7 p.

Référence

NF DTU 25.231 P2

Codes ICS

91.060.30   Plafonds. Planchers. Escaliers
91.100.15   Matériaux et produits minéraux

Indice de classement

P68-202-2

Numéro de tirage

1
Résumé
Travaux de bâtiment - Plafonds suspendus en éléments de terre cuite - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution de plafonds suspendus en éléments de terre cuite dans le champs d'application de la norme NF DTU 25 231 P1-1 (CCT)
Sommaire
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  • Avant-propos commun à tous les DTU
    5
  • 1 Domaine d'application
    5
  • 2 Références normatives
    5
  • 3 Consistance des travaux objet du marché
    6
  • 3.1 Travaux faisant partie du marché
    6
  • 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
    6
  • 4 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants
    6
  • 5 Règlement des contestations
    7
  • 6 Mode de règlement
  • 7 Dispositions pour le règlement des litiges créés par l'insuffisance des précisions techniques du dossier de consultation
    7
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