NF DTU 25.41 P2
Travaux de bâtiment - Ouvrages en plaques de plâtre - Plaques à faces cartonnées - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types
Le présent document a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés de travaux d'exécution d'ouvrages en plaques de plâtre dans le champ d'application défini à l'Article 1 de la norme NF DTU 25.41 P1-1 (CCT).
Le présent document a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés de travaux d'exécution d'ouvrages en plaques de plâtre dans le champ d'application défini à l'Article 1 de la norme NF DTU 25.41 P1-1 (CCT).
Le présent document a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés de travaux d'exécution d'ouvrages en plaques de plâtre dans le champ d'application défini à l'article 1 de la norme NF DTU 25.41 P1-1 (CCT).
Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution d'ouvrages en plaques de plâtre dans le champ d'application défini à l'Article 1 du NF DTU 25.41 P1-1.
- Avant-propos4
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1 Domaine d'application4
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2 Références normatives4
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3 Consistance des travaux objet du marché4
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3.1 Travaux faisant partie du marché4
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3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché5
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3.3 Travaux supplémentaires5
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4 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants5
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5 Règlement des contestations6
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6 Mode de règlement6
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7 Dispositions pour le règlement des litiges créés par l'insuffisance des précisions techniques du dossier de consultation6
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