NF DTU 25.41 P2

NF DTU 25.41 P2

décembre 2012
Norme Annulée

Travaux de bâtiment - Ouvrages en plaques de plâtre - Plaques à faces cartonnées - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés de travaux d'exécution d'ouvrages en plaques de plâtre dans le champ d'application défini à l'Article 1 de la norme NF DTU 25.41 P1-1 (CCT).

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

décembre 2012

Nombre de pages

6 p.

Référence

NF DTU 25.41 P2

Codes ICS

91.100.10   Ciment. Plâtre. Chaux. Mortier
91.180   Finitions intérieures

Indice de classement

P72-203-2

Numéro de tirage

1 - 04/12/2012
Résumé
Travaux de bâtiment - Ouvrages en plaques de plâtre - Plaques à faces cartonnées - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés de travaux d'exécution d'ouvrages en plaques de plâtre dans le champ d'application défini à l'Article 1 de la norme NF DTU 25.41 P1-1 (CCT).
Normes remplacées (1)
NF DTU 25.41 P2
février 2008
Norme Annulée
Travaux de bâtiment - Ouvrages en plaques de plâtre - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales

Le présent document a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés de travaux d'exécution d'ouvrages en plaques de plâtre dans le champ d'application défini à l'article 1 de la norme NF DTU 25.41 P1-1 (CCT).

Norme remplacée par (1)
NF DTU 25.41 P2
février 2022
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Ouvrages en plaques de plâtre - Plaques à faces cartonnées - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution d'ouvrages en plaques de plâtre dans le champ d'application défini à l'Article 1 du NF DTU 25.41 P1-1.

Sommaire
  • Avant-propos
    4
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Références normatives
    4
  • 3 Consistance des travaux objet du marché
    4
  • 3.1 Travaux faisant partie du marché
    4
  • 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
    5
  • 3.3 Travaux supplémentaires
    5
  • 4 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants
    5
  • 5 Règlement des contestations
    6
  • 6 Mode de règlement
    6
  • 7 Dispositions pour le règlement des litiges créés par l'insuffisance des précisions techniques du dossier de consultation
    6
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