NF DTU 31.3 P2

NF DTU 31.3 P2

janvier 2012
Norme En vigueur

Travaux de bâtiment - Charpentes en bois assemblées par connecteurs métalliques ou goussets - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types (CCS)

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution de charpentes en bois assemblées par connecteurs métalliques ou goussets, dans le champ d'application de la norme NF DTU 31.3 P1-1 (CCT) et P3 (Règles de conception).

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

janvier 2012

Nombre de pages

8 p.

Référence

NF DTU 31.3 P2

Codes ICS

91.080.20   Structures en bois

Indice de classement

P21-205-2

Numéro de tirage

1 - 06/01/2012
Résumé
Travaux de bâtiment - Charpentes en bois assemblées par connecteurs métalliques ou goussets - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types (CCS)

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution de charpentes en bois assemblées par connecteurs métalliques ou goussets, dans le champ d'application de la norme NF DTU 31.3 P1-1 (CCT) et P3 (Règles de conception).
Normes remplacées (1)
NF P21-205-3
mai 1995
Norme Annulée
DTU 31.3. Charpentes en bois assemblées par connecteurs métalliques ou goussets - Partie 3 : cahier des clauses spéciales

Ce document est un document de mise en oeuvre de produits de bâtiment intervenant dans le domaine antérieurement couvert par un DTU. Ce document définit des règles particulières de conception, de calcul et de mise en oeuvre des charpentes en bois dont les composants sont définis dans la norme P 21-101.

Sommaire
  • Avant-propos commun à tous les NF DTU
    4
  • Introduction
    4
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Références normatives
    4
  • 3 Consistance des travaux objets du marché
    5
  • 3.1 Travaux faisant partie du marché
    5
  • 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
    6
  • 4 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants
    6
  • 4.1 Le maître d'ouvrage ou son représentant envers l'entreprise de charpente et les autres entreprises
    6
  • 4.2 L'entreprise titulaire du marché de charpente envers le maître d'ouvrage ou son représentant
    7
  • 5 Règlement des contestations
    8
  • 6 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des précisions techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet
    8
  • 6.1 Données essentielles communiquées uniquement après l'appel d'offre mais avant la signature du marché
    8
  • 6.2 Données essentielles communiquées uniquement après la signature du marché
    8
  • 6.3 Données essentielles non communiquées avant le début des travaux
    8
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