NF DTU 34.1 P2
Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des portes et portails industriels, commerciaux et résidentiels - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types
Le présent document propose des clauses administratives spéciales types au marché de travaux d'exécution des portes et portails faisant l'objet de la norme NF DTU 34.1 P1-1.
Le présent document propose des clauses administratives spéciales types au marché de travaux d'exécution des portes et portails faisant l'objet de la norme NF DTU 34.1 P1-1.
La présente norme propose les clauses techniques à insérer dans un marché de fourniture et de pose de fermetures pour baies libres.
Le présent document annule et remplace tous les paragraphes de l'article 3, excepté le paragraphe 3.2, relatifs à la norme NF P 25-201-1 (Référence DTU 34.1), de mai 1993.
La présente norme propose les clauses administratives spéciales à insérer dans un marché de travaux de fermetures pour baies libres visés par la norme NF P 25-201-1 (référence DTU 34.1).
- Avant-propos commun à tous les DTU5
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1 Domaine d'application5
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2 Références normatives5
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3 Consistance des travaux5
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4 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants7
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5 Échantillons10
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6 Essai et épreuves10
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7 Documents justifiant des caractéristiques des fermetures10
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8 Règlement des contestations10
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9 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des précisions techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet11
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10 Acceptation par l'entrepreneur11
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11 Interventions non prévues sur les fermetures11
- Annexe A (informative) Recommandations pour la rédaction des documents particuliers du marché12
- Bibliographie13
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- les clauses impératives à satisfaire,
- les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.
L’identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.
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