Travaux de bâtiment - Mise en œuvre des blocs-portes motorisés pour piétons - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Avant-propos commun à tous les DTU

1 Domaine d'application

2 Références normatives

3 Consistance des travaux

4 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants

5 Echantillons

6 Essai et épreuves

7 Documents justifiant des caractéristiques des blocs-portes motorisés pour piétons

8 Règlement des contestations

9 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des précisions techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet

10 Acceptation par l'entrepreneur

11 Interventions non prévues sur les blocs-portes motorisés pour piétons

Annexe A (informative) Recommandations pour la rédaction des documents particuliers du marché

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- les clauses impératives à satisfaire,
- les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.

L’identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.

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