NF DTU 36.2 P2
DTU 36.2 - Travaux de bâtiment - Menuiseries intérieures en bois - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types
Le présent document définit les clauses administratives spéciales aux travaux de mise en oeuvre des menuiseries intérieures en bois faisant l'objet de la norme NF DTU 36.2 P1-1 (CCT). Cette publication achève la révision de l'ancien DTU 36.1 qui est à présent remplacé par : le NF DTU 36.2 pour les menuiseries intérieures en bois, le NF DTU 36.3 pour les escaliers en bois et le NF DTU 36.5 pour les fenêtres et portes extérieures.
Le présent document définit les clauses administratives spéciales aux travaux de mise en oeuvre des menuiseries intérieures en bois faisant l'objet de la norme NF DTU 36.2 P1-1 (CCT). Cette publication achève la révision de l'ancien DTU 36.1 qui est à présent remplacé par : le NF DTU 36.2 pour les menuiseries intérieures en bois, le NF DTU 36.3 pour les escaliers en bois et le NF DTU 36.5 pour les fenêtres et portes extérieures.
Le présent document propose les clauses administratives spéciales à insérer dans les marchés de menuiserie bois visés par la norme NF P 23-201 -1.
Le présent amendement propose des clauses administratives à insérer dans un marché de travaux d'escaliers en bois visés par la norme NF P23-201.
- Avant-propos commun à tous les DTU
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1 Domaine d'application
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2 Références normatives
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3 Consistance des travaux objets du marché
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4 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants
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5 Règlement des contestations
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6 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des précisions techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet
Le service Exigences vous aide à repérer rapidement au sein du texte normatif :
- les clauses impératives à satisfaire,
- les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.
L’identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.
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