NF DTU 36.5 P2

NF DTU 36.5 P2

avril 2010
Norme En vigueur

Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des fenêtres et portes extérieures - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document propose des clauses administratives types aux travaux de mise en oeuvre des fenêtres, portes-fenêtres, blocs-baies, ensembles menuisés et portes extérieures faisant l'objet de la norme NF DTU 35.5 P1-1 (CCT).

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

avril 2010

Nombre de pages

10 p.

Référence

NF DTU 36.5 P2

Codes ICS

91.060.50   Portes et fenêtres

Indice de classement

P20-202-2

Numéro de tirage

1 - 22/03/2010
Résumé
Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des fenêtres et portes extérieures - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document propose des clauses administratives types aux travaux de mise en oeuvre des fenêtres, portes-fenêtres, blocs-baies, ensembles menuisés et portes extérieures faisant l'objet de la norme NF DTU 35.5 P1-1 (CCT).
Normes remplacées (4)
NF P23-201-2
novembre 2000
Norme Annulée
DTU 36.1 - Travaux de bâtiment - Marchés privés - Menuiserie en bois - Partie 2 : cahier des clauses spéciales

Le présent document propose les clauses administratives spéciales à insérer dans les marchés de menuiserie bois visés par la norme NF P 23-201 -1.

NF P23-201-2/A1
août 2002
Norme Annulée
DTU 36.1 - Travaux de bâtiment - Marchés privés - Menuiseries en bois - Partie 2 : cahier des clauses spéciales

Le présent amendement propose des clauses administratives à insérer dans un marché de travaux d'escaliers en bois visés par la norme NF P23-201.

NF P24-203-2
mai 1993
Norme Annulée
DTU 37.1. Travaux de bâtiment - Marchés privés - Menuiseries métalliques - Partie 2 : cahier des clauses spéciales.

La présente norme propose les clauses administratives spéciales à insérer dans les marchés de menuiseries métalliques visés par la norme NF P 24-203-1 (référence DTU 37.1).

NF P24-204-2
décembre 2003
Norme Annulée
DTU 37.2 - Travaux de bâtiment - Marchés privés - Menuiseries métalliques en rénovation sur dormant existant - Partie 2 : cahier des clauses spéciales

Le présent document a pour objet de définir les clauses administratives spéciales aux travaux de mise en oeuvre des menuiseries métalliques de rénovation faisant l'objet de la norme NF P 24-204-1.

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Sommaire
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  • Avant-propos général à tous les DTU
    4
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Références normatives
    4
  • 3 Consistance des travaux
    4
  • 3.1 Travaux dus par l'entrepreneur
    4
  • 3.2 Travaux sur prescription
    5
  • 3.3 Travaux ne relevant pas de ce document
    6
  • 4 Renseignements à fournir à l'entrepreneur
    6
  • 5 Préparation de l'exécution
    7
  • 6 Coordination
    7
  • 7 Pose des fenêtres
    8
  • 7.1 Contrôles préalables
    8
  • 7.2 Imputation des modifications
    8
  • 7.3 Décisions correspondant aux paragraphes 7.1 et 7.2
    8
  • 7.4 Travaux non prévus en rénovation
    8
  • 8 Conditions hygrométriques
    8
  • 9 Locaux de stockage
    8
  • 10 Délai d'exécution
    9
  • 11 Échantillons
    9
  • 12 Essais et épreuves
    9
  • 13 Documents justifiant des caractéristiques des produits ou composants
    10
  • 14 Défaut d'informations reçues par l'entrepreneur
    10
  • 15 Acceptation par l'entrepreneur
    10
  • 16 Interventions non prévues sur les ouvrages
    10
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