NF DTU 39 P2

NF DTU 39 P2

octobre 2006
Norme En vigueur

Travaux de bâtiment - Marchés privés - Travaux de vitrerie-miroiterie - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (CCS)

Le présent document a pour objet de définir les clauses administratives spéciales aux marchés de travaux de miroiterie et de vitrerie pour le bâtiment auxquels est applicable la NF DTU 39 P1-1 (CCT).

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Informations complémentaires
Vendue avec les parties 1-1, 1-2, 3, 4 et 5 du DTU 39
Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

octobre 2006

Nombre de pages

9 p.

Référence

NF DTU 39 P2

Codes ICS

81.040.20   Verre dans la construction
91.010.30   Aspects techniques

Indice de classement

P78-201-2

Numéro de tirage

1 - 18/10/2006
Résumé
Travaux de bâtiment - Marchés privés - Travaux de vitrerie-miroiterie - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (CCS)

Le présent document a pour objet de définir les clauses administratives spéciales aux marchés de travaux de miroiterie et de vitrerie pour le bâtiment auxquels est applicable la NF DTU 39 P1-1 (CCT).
Normes remplacées (1)
NF P78-201-2
mai 1993
Norme Annulée
DTU 39. Travaux de bâtiment - Marchés privés - Travaux de miroiterie-vitrerie - Partie 2 : cahier des clauses spéciales.

La présente norme propose les clauses administratives spéciales à insérer dans un marché de travaux de miroiterie-vitrerie visés par la norme NF P 78-201-1 (référence DTU 39).

Sommaire
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  • 1 Domaine d'application
    5
  • 2 Références normatives
    5
  • 3 Consistance des travaux - objets du marché
    5
  • 3.1 Travaux faisant partie du marché
    5
  • 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
    6
  • 4 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants
    7
  • 4.1 Délai de préparation
    7
  • 4.2 Mise en oeuvre des vitrages
    7
  • 4.3 Remise en état des vitrages dégradés par d'autres corps d'état
    7
  • 4.4 Interventions ultérieures sur ouvrage
    8
  • 5 Règlement des contestations
    8
  • 6 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des précisions techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet
    8
  • 6.1 Absence ou insuffisance de données essentielles dans le dossier de consultation
    8
  • 6.2 Données essentielles communiquées à l'entreprise après l'appel d'offre et avant la signature du marché
    9
  • 6.3 Données essentielles communiquées après la signature du marché
    9
  • 6.4 Données essentielles non communiquées
    9
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