NF DTU 40.11 P2
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NF DTU 40.11 P2

décembre 2020
Norme En vigueur

Travaux de bâtiment - Couvertures en ardoises naturelles - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document fixe les clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution de couvertures en ardoises, dans le champ d'application du NF DTU 40.11 P1-1.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

décembre 2020

Nombre de pages

10 p.

Référence

NF DTU 40.11 P2

Codes ICS

91.010.20   Aspects contractuels
91.060.20   Toitures
91.100.15   Matériaux et produits minéraux

Indice de classement

P32-201-2

Numéro de tirage

1
Résumé
Travaux de bâtiment - Couvertures en ardoises naturelles - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document fixe les clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution de couvertures en ardoises, dans le champ d'application du NF DTU 40.11 P1-1.
Sommaire
  • Avant-propos commun à tous les DTU
  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Consistance des travaux objets du marché
  • 4 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants
  • 5 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des précisions techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet
  • Annexe A (informative) Guide pour la rédaction du dossier de consultation à l'intention du maître d'ouvrage
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