NF DTU 40.211 P2

Travaux de bâtiment - Couvertures en tuiles de terre cuite à emboitement à pureau plat - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution de couvertures en tuiles de terre cuite à emboîtement ou à glissement à relief, dans le champ d'application de la norme NF DTU 40.211 P1-1 (CCT).

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L’identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.

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