NF DTU 51.4 P2
Travaux de bâtiment - Platelages extérieurs en bois - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types (CCS)
Le présent document a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés de travaux d'exécution de platelages extérieurs en bois, tels que définis dans la norme NF DTU 51.4 P1-1 (CCT).
Le présent document a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés de travaux d'exécution de platelages extérieurs en bois, tels que définis dans la norme NF DTU 51.4 P1-1 (CCT).
Le présent document a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés de travaux d''exécution de platelages extérieurs en bois, tels que définis dans la norme NF DTU 51.4 P1-1 (CCT) .
- Avant-propos commun à tous les NF DTU4
- Avant-propos particulier4
-
1 Domaine d'application4
-
2 Références normatives4
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3 Consistance des travaux objets du marché4
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3.1 Travaux faisant partie du marché4
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3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché5
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4 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants5
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5 Règlement des contestations6
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6 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des données techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet6
- Annexe A (informative) Guide pour la rédaction des Documents Particuliers du Marché (DPM)7
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A.1Généralités tous corps d'état 7
-
A.2Ouvrages de revêtement extérieur 7
- Bibliographie9
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