Coordonnateurs SPS - Bonnes pratiques de consultation et d'évaluation des offres de coordinateurs SPS à l'attention des maîtres d'ouvrage

Avant-propos

1 Domaine d'application

2 Références normatives

3 Termes et définitions

4 Phases de la procédure de consultation et de jugement des offres

5 Caractéristiques des opérations

6 Particularités de la mission de Coordination SPS

7 Éléments de programme à fournir par le maître d'ouvrage dans le dossier de consultation du Coordonnateur SPS

8 Examen de recevabilité (administrative) de la candidature

9 Critères de jugement de l'offre mieux-disante

10 Évaluation et choix de l'offre mieux-disante

11 Contrôle de la mission

12 Bilan de la mission

Annexe E (normative) Bilan de mission CSPS

Annexe A (informative)Contraintes et spécificités à prendre en compte pour la mission SPS relatives au calcul du coefficient minorant ou majorant les temps alloués à la mission

Annexe B (informative)Tableaux d'appréciation des fréquences et des temps

Annexe C (informative)Liste des références sur des opérations de même typologie

Annexe D (informative)Grille d'évaluation des offres

Annexe F (informative)Rappels relatif à la mission CSPS

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