NF DTU 52.10 P2

NF DTU 52.10 P2

juin 2013
Norme En vigueur

Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre de sous-couches isolantes sous chape ou dalle flottantes et sous carrelage scellé - Partie 2 : cahier des clauses administratives types

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux marchés d'exécution de mise en oeuvre de sous-couches isolantes sous chape ou dalle flottantes et sous carrelage scellé, dans le domaine d'application défini dans la norme NF DTU 52.10 P1-1 (CCT).

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

juin 2013

Nombre de pages

7 p.

Référence

NF DTU 52.10 P2

Codes ICS

91.100.60   Matériaux d'isolation thermique et acoustique
97.150   Revêtements de sol

Indice de classement

P61-203-2

Numéro de tirage

1 - 21/05/2013
Résumé
Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre de sous-couches isolantes sous chape ou dalle flottantes et sous carrelage scellé - Partie 2 : cahier des clauses administratives types

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux marchés d'exécution de mise en oeuvre de sous-couches isolantes sous chape ou dalle flottantes et sous carrelage scellé, dans le domaine d'application défini dans la norme NF DTU 52.10 P1-1 (CCT).
Sommaire
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  • Avant-propos commun à tous les NF DTU
    5
  • 1 Domaine d'application
    5
  • 2 Références normatives
    5
  • 3 Consistance des travaux objets du marché
    5
  • 3.1 Travaux faisant partie du marché
    5
  • 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
    6
  • 4 Coordination des travaux
    6
  • 4.1 Disposition de coordination
    6
  • 4.2 Planning des travaux
    6
  • 4.3 Règlement des contestations
    6
  • 5 Dispositions pour le règlement des difficultés dues aux insuffisances des précisions techniques dans l'appel d'offre
    6
  • 5.1 Données essentielles
    6
  • 5.2 Principes de règlement des difficultés après la remise de l'offre
    7
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