Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d''exécution de revêtements de sol textiles, dans le champ d''application de la norme NF DTU 53.1 P1-1 (CCT).
Le présent document propose les clauses administratives spéciales à insérer dans un marché de travaux de revêtements de sol textiles visés par la norme NF P 62-202-1 (Référence DTU 53.1 - Cahier des clauses techniques).
Le présent document fixe les clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d''exécution de revêtements de sol dans le champ d''application des NF DTU 53.12 P1-1-1 (CCT) et NF DTU 53.12 P1-1-2 (CCT) et NF DTU 53.12 P1-1-3 (CCT) et NF DTU 53.12 P1-1-4 (CCT) .
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