NF DTU 53.1 P2

NF DTU 53.1 P2

novembre 2016
Norme Annulée

DTU 53.1 P2 - Travaux de bâtiment - Revêtements de sol textiles - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution de revêtements de sol textiles, dans le champ d'application de la norme NF DTU 53.1 P1-1 (CCT).

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

novembre 2016

Nombre de pages

12 p.

Référence

NF DTU 53.1 P2

Codes ICS

59.080.60   Revêtements de sol textiles
91.010.30   Aspects techniques
97.150   Revêtements de sol

Indice de classement

P62-202-2

Numéro de tirage

1
Résumé
DTU 53.1 P2 - Travaux de bâtiment - Revêtements de sol textiles - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution de revêtements de sol textiles, dans le champ d'application de la norme NF DTU 53.1 P1-1 (CCT).
Normes remplacées (1)
NF P62-202-2
avril 2001
Norme Annulée
DTU 53.1 - Travaux de bâtiment - Revêtements de sol textiles - Partie 2 : cahier des clauses spéciales

Le présent document propose les clauses administratives spéciales à insérer dans un marché de travaux de revêtements de sol textiles visés par la norme NF P 62-202-1 (Référence DTU 53.1 - Cahier des clauses techniques).

Norme remplacée par (1)
NF DTU 53.12 P2
décembre 2020
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Préparation du support et revêtements de sol souples - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document fixe les clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution de revêtements de sol dans le champ d'application des NF DTU 53.12 P1-1-1 (CCT) et NF DTU 53.12 P1-1-2 (CCT) et NF DTU 53.12 P1-1-3 (CCT) et NF DTU 53.12 P1-1-4 (CCT) .

Sommaire
  • Avant-propos commun à tous les NF DTU
  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Consistance des travaux
  • 4 Coordination
  • 5 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des précisions techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet
  • 6 Contrôle contradictoire d'exécution des travaux
  • Annexe A (informative)Mémento pour la rédaction du dossier de consultation
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