1 Domaine d'application 6

2 Références normatives 6

3 Termes et définitions 6

4 Emplacements pour bouteilles d'hydrocarbures liquéfiés 6

4.1 Local recevant des bouteilles de butane commercial branchées ou non sur installation 6

4.2 Abri ou niche recevant des bouteilles de propane commercial branchées sur installation 7

4.2.1 Dispositions de construction 7

4.2.2 Conditions d'emploi et aménagements 7

5 Emplacements des compteurs gaz 7

5.1 Coffrets en élévation 7

5.2 Coffret enterré (regard extérieur gaz) 8

6 Local technique gaz et placard technique gaz 8

6.1 Local technique gaz 8

6.1.1 Dispositions de construction 8

6.1.2 Conditions d'emploi et aménagements 8

6.1.3 Consignes 9

6.2 Placard technique gaz 9

7 Gaine d'immeuble pour conduites montantes 10

7.1 Dimensions et construction 10

7.1.1 Dimensions 10

7.1.2 Tracé 10

7.1.3 Construction 10

7.1.4 Portes et trappes de visite 10

7.2 Conditions d'emploi et aménagements 11

7.2.1 Conditions d'emploi 11

7.2.2 Traversée de la gaine 11

7.2.3 Ventilation 11

8 Gaine d'immeuble pour tiges après compteur 12

8.1 Construction 12

8.2 Conditions d'emploi et aménagements 12

8.2.1 Conditions d'emploi 12

8.2.2 Ventilation 12

9 Alimentation en air des locaux contenant des appareils d'utilisation du gaz à circuit de combustion non étanche 13

9.1 Généralités 13

9.2 Amenée d'air indirecte 13

9.3 Amenée d'air directe 14

9.3.1 Amenée d'air directe par passages à travers les parois extérieures du local 14

9.3.2 Amenée d'air directe par conduit 14

9.4 Dimensions des amenées d'air 16

9.4.1 Cas des bâtiments soumis au moment de leur construction aux dispositions des arrêtés ministériels du 22 octobre 1969 ou du 24 mars 1982 modifié 16

9.4.2 Cas des autres bâtiments d'habitation antérieurs à la date d'application de l'arrêté du 22 octobre 1969 16

10 Évacuation de l'air vicié des logements 17

10.1 Évacuation séparée des produits de combustion d'appareils à gaz raccordés et de l'air vicié du logement 17

10.2 Évacuation conjointe des produits de combustion d'appareils à gaz raccordés et de l'air vicié du logement 17

10.3 Évacuation des produits de combustion d'appareils à gaz non raccordés 17

10.3.1 Possibilité d'emploi d'un conduit d'évacuation d'air vicié 18

10.3.2 Possibilité d'emploi d'un conduit de fumée à tirage naturel 18

10.3.3 Possibilité d'emploi de la prise d'air du coupe-tirage d'un appareil à gaz raccordé 18

10.3.4 Possibilité d'utilisation d'une ouverture en partie haute d'une paroi extérieure 18

10.3.5 Possibilité d'emploi d'un extracteur mécanique individuel 19

11 Alvéole technique gaz 19

11.1 Dispositions générales de construction 19

11.1.1 Réalisation 19

11.1.2 Dimensions 19

11.1.3 Passage de canalisations dans l'alvéole 20

11.2 Amenée d'air 20

11.2.1 Type 20

11.2.2 Amenée d'air collective 20

11.2.3 Amenée d'air individuelle directe 20

11.2.4 Conduit vertical d'amenée d'air collectif 20

11.2.5 Sections 21

Bibliographie 23

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