NF DTU 61.1 P6

NF DTU 61.1 P6

août 2006
Norme En vigueur

Travaux de bâtiment - Installations de gaz dans les locaux d'habitation - Partie 6 : cahier des clauses spéciales

Le présent cahier des clauses spéciales a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés de réalisation des installations de gaz dans les locaux d'habitation dans le domaine défini à l'article 1 des normes NF DTU 61.1 P2, NF DTU 61.1 P3 et NF DTU 61.1 P4.

Voir plus
Visualiser l'extrait Nouveau : service UPSELL
Informations complémentaires
Vendue avec les parties 1 à 5
Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

août 2006

Nombre de pages

11 p.

Référence

NF DTU 61.1 P6

Codes ICS

91.140.40   Systèmes de fourniture de gaz

Indice de classement

P45-204-6

Numéro de tirage

1 - 24/11/2006
Résumé
Travaux de bâtiment - Installations de gaz dans les locaux d'habitation - Partie 6 : cahier des clauses spéciales

Le présent cahier des clauses spéciales a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés de réalisation des installations de gaz dans les locaux d'habitation dans le domaine défini à l'article 1 des normes NF DTU 61.1 P2, NF DTU 61.1 P3 et NF DTU 61.1 P4.
Normes remplacées (2)
DTU 61.1
avril 1982
Document technique unifié Annulée
DTU 61.1 - Installations de gaz - Cahier des charges - Cahier des clauses spéciales - Instruction relative aux aménagements généraux - Terminologie

DTU 61.1
novembre 1997
Document technique unifié Annulée
DTU 61.1 - Additif-modificatif 4 au cahier des charges (DTU P 45-204)

Sommaire
  • 1 Domaine d'application
    5
  • 2 Références normatives
    5
  • 3 Termes et définitions
    5
  • 4 Consistance des travaux objets du marché
    5
  • 4.1 Travaux faisant partie du marché
    5
  • 4.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
    6
  • 4.3 Documents à fournir
    7
  • 5 Dispositions de coordination avec les entreprises et intervenants
    8
  • 5.1 Dispositions de coordination avec le distributeur
    8
  • 5.2 Dispositions de coordination avec les autres entreprises
    8
  • 6 Propositions de l'entrepreneur sur la conception des ouvrages
    8
  • 7 Interventions sur d'autres ouvrages
    9
  • 8 Mise en exécution des travaux
    9
  • 9 Réception des installations
    9
  • 9.1 Clauses générales
    9
  • 9.2 Clauses particulières aux installations qui restent sous la garde du distributeur
    10
  • 9.3 Clauses particulières aux installations collectives alimentées par des récipients d'hydrocarbures liquéfiés qui ne sont pas sous régime de concession ou de régie
    11
  • 9.4 Clauses particulières aux modifications d'installations
    11
  • 9.5 Non-conformité d'ouvrages réalisés par d'autres corps d'état
    11
ZOOM SUR... le service Exigences
Pour respecter une norme, vous avez besoin de comprendre rapidement ses enjeux afin de déterminer son impact sur votre activité.

Le service Exigences vous aide à repérer rapidement au sein du texte normatif :
- les clauses impératives à satisfaire,
- les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.

L’identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.

Avec Exigences, accédez rapidement à l’essentiel du texte normatif !

Avec Exigences, accédez rapidement à l'essentiel du texte normatif !
Nouveau : service UPSELL
- Le service UPSELL vous permet de faire évoluer l'une de vos normes en toute simplicité.
- D'un simple clic ajoutez une nouvelle langue, le service Exigences ou Redline+ et ajouter un ou plusieurs utilisateur(s) supplémentaire(s).
- Que vous soyez en cours d'acquisition d'une norme ou qu'elle soit déjà disponible dans votre espace personnel, le service UPSELL est disponible à chaque étape pour vous aider à sa compréhension et dans la mise en place au sein de votre structure.
Besoin d’identifier, de veiller et de décrypter les normes ?

COBAZ est la solution simple et efficace pour répondre aux besoins normatifs liés à votre activité, en France comme à l’étranger.

Disponible sur abonnement, CObaz est LA solution modulaire à composer selon vos besoins d’aujourd’hui et de demain. Découvrez vite CObaz !

Demandez votre démo live gratuite, sans engagement

Je découvre COBAZ