NF DTU 65.12 P2
Travaux de bâtiment - Installations solaires thermiques avec des capteurs vitrés - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types
Le présent document définit les clauses administratives spéciales aux marchés privés de travaux concernant les installations solaires thermiques auxquelles est applicable le Cahier des Clauses Techniques NF DTU 65.12 P1-1.
Le présent document définit les clauses administratives spéciales aux marchés privés de travaux concernant les installations solaires thermiques auxquelles est applicable le Cahier des Clauses Techniques NF DTU 65.12 P1-1.
La présente norme propose les clauses administratives spéciales à insérer dans un marché d'installations de capteurs solaires plans, à circulation de liquide, visées par la norme NF P 50-601-1 (référence DTU 65.12).
- Avant-propos commun à tous les NF DTU4
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1 Domaine d'application4
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2 Références normatives4
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3 Consistance des travaux objets du présent marché4
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3.1 Travaux faisant partie du marché4
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3.2 Travaux ne faisant pas partie du présent marché5
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4 Données essentielles à l'exécution des travaux6
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5 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants6
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6 Organisation du chantier6
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7 Délais et mise à exécution des travaux6
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8 Vérifications et essais7
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9 Règlement des contestations7
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- les clauses impératives à satisfaire,
- les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.
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