Le présent document spécifie les exigences techniques pour minimiser les dangers listés à l'Article 4 qui pourraient apparaître lors de la mise en service, l'exploitation et la maintenance des matériels de déplacement d'aéronefs lorsqu'ils sont utilisés tel que préconisé, y compris la mauvaise utilisation raisonnablement prévisible par le fabricant, réalisées selon les spécifications émises par le constructeur ou son représentant autorisé. Il prend également en compte certaines exigences reconnues essentielles par les autorités, les fabricants d'aéronefs et de matériels de service au sol (GSE) , ainsi que les compagnies aériennes et organismes d'assistance.
Le présent document définit des exigences d'hygiène et de sécurité, ainsi que certaines exigences fonctionnelles et de performances pour des matériels de déplacement d'aéronefs destinés à tous types d'aéronefs généralement en service dans le transport aérien civil.
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